Conseil communautaire du jeudi 16 décembre 2021

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Installation
10:36
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021
00:12
1. Pacte financier et fiscal 2021 – 2026 – Adoption
46:13
2. Attributions de compensation – Fixation du montant définitif pour l’année 2021
07:26
3. Abandon des créances au profit de la société ARGO SPA
11:02
4. Budget Principal – décision modificative n°3 – Exercice 2021
00:45
5. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°3 – Exercice 2021
01:01
6. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public avec Transfert de droit à Déduction de TVA – Décision modificative.
00:32
7. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public sans Transfert de droit à déduction de TVA – Décision modificative.
00:24
8. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°2 – Exercice 2021
00:15
9. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°1 – Exercice 2021
00:16
10. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public avec Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021
00:12
11. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public sans Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021
00:47
12. Cession d’un tracteur de marque LANDINI immatriculé 7403NJ52
01:02
13. « Bragardeuche 2022 » - attribution d’une subvention exceptionnelle
00:54
14. Contrat territorial avec le Conseil Départemental de la Haute-Marne – Adoption d’un avenant
02:14
15. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – renouvellement urbain (OPAH-RU)
02:15
16. Réseau Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement
02:03
17. Modalités de réalisation d’une étude de niveau avant-projet et des procédures administratives nécessaires pour l’aménagement de la RD 635 dans le cadre de la suppression du passage à niveau n°22 sur le territoire de la ville de Saint-Dizier – Conventi
03:02
18. ATMO Grand Est – Proposition d’adhésion
02:31
19. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – Année 2020
00:57
20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – Année 2020
00:22
21. Contrat de délégation d’exploitation du service public de l’assainissement de Wassy – avenant n°3
01:13
22. Rapport annuel d’activité du délégataire du service de transport public et de la mobilité – année 2020
01:23
23. Cession d’une parcelle à Monsieur LACLOCHE Stéphane – Wassy (Pont-Varin)
00:38
24. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SAFER – Ceffonds
08:42
25. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’OPH
01:25
26. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 d’HAMARIS
00:30
27. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’ONV
00:47
28. Mise en place d’une grille de cotation des demandes de logement social
01:21
29. Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l’association de gestion du lycée d’enseignement agricole privé de Droyes - modificatif
00:30
30. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de de l’année 2022 au commerce de détail – Avis du Conseil
02:22
31. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022
05:56
Compte rendu des décisions : Application de l'article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales
00:11
Questions diverses
01:38

Informations

Enregistré le 16 déc. 2021
Durée totale : 02:01:37
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10:36
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021

00:12
1. Pacte financier et fiscal 2021 – 2026 – Adoption

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46:13
2. Attributions de compensation – Fixation du montant définitif pour l’année 2021

2. Attributions de compensation – Fixation du montant définitif pour l’année 2021

07:26
3. Abandon des créances au profit de la société ARGO SPA

3. Abandon des créances au profit de la société ARGO SPA

11:02
4. Budget Principal – décision modificative n°3 – Exercice 2021

4. Budget Principal – décision modificative n°3 – Exercice 2021

00:45
5. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°3 – Exercice 2021

5. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°3 – Exercice 2021

01:01
6. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public avec Transfert de droit à Déduction de TVA – Décision modificative.

6. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public avec Transfert de droit à Déduction de TVA – Décision modificative.

00:32
7. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public sans Transfert de droit à déduction de TVA – Décision modificative.

7. Budget annexe de l’eau – Délégation de Service Public sans Transfert de droit à déduction de TVA – Décision modificative.

00:24
8. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°2 – Exercice 2021

8. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°2 – Exercice 2021

00:15
9. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°1 – Exercice 2021

9. Budget annexe de la régie assainissement collectif – Décision modificative n°1 – Exercice 2021

00:16
10. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public avec Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021

10. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public avec Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021

00:12
11. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public sans Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021

11. Budget annexe de l’assainissement – Délégation de Service Public sans Transfert de Droits à Déduction de TVA – Décision modificative n°1 – exercice 2021

00:47
12. Cession d’un tracteur de marque LANDINI immatriculé 7403NJ52

12. Cession d’un tracteur de marque LANDINI immatriculé 7403NJ52

01:02
13. « Bragardeuche 2022 » - attribution d’une subvention exceptionnelle

13. « Bragardeuche 2022 » - attribution d’une subvention exceptionnelle

00:54
14. Contrat territorial avec le Conseil Départemental de la Haute-Marne – Adoption d’un avenant

14. Contrat territorial avec le Conseil Départemental de la Haute-Marne – Adoption d’un avenant

02:14
15. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – renouvellement urbain (OPAH-RU)

15. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – renouvellement urbain (OPAH-RU)

02:15
16. Réseau Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement

16. Réseau Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement

02:03
17. Modalités de réalisation d’une étude de niveau avant-projet et des procédures administratives nécessaires pour l’aménagement de la RD 635 dans le cadre de la suppression du passage à niveau n°22 sur le territoire de la ville de Saint-Dizier – Conventi

17. Modalités de réalisation d’une étude de niveau avant-projet et des procédures administratives nécessaires pour l’aménagement de la RD 635 dans le cadre de la suppression du passage à niveau n°22 sur le territoire de la ville de Saint-Dizier – Conventi

03:02
18. ATMO Grand Est – Proposition d’adhésion

18. ATMO Grand Est – Proposition d’adhésion

02:31
19. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – Année 2020

19. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – Année 2020

00:57
20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – Année 2020

20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – Année 2020

00:22
21. Contrat de délégation d’exploitation du service public de l’assainissement de Wassy – avenant n°3

21. Contrat de délégation d’exploitation du service public de l’assainissement de Wassy – avenant n°3

01:13
22. Rapport annuel d’activité du délégataire du service de transport public et de la mobilité – année 2020

22. Rapport annuel d’activité du délégataire du service de transport public et de la mobilité – année 2020

01:23
23. Cession d’une parcelle à Monsieur LACLOCHE Stéphane – Wassy (Pont-Varin)

23. Cession d’une parcelle à Monsieur LACLOCHE Stéphane – Wassy (Pont-Varin)

00:38
24. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SAFER – Ceffonds

24. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SAFER – Ceffonds

08:42
25. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’OPH

25. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’OPH

01:25
26. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 d’HAMARIS

26. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 d’HAMARIS

00:30
27. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’ONV

27. Signature de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de l’ONV

00:47
28. Mise en place d’une grille de cotation des demandes de logement social

28. Mise en place d’une grille de cotation des demandes de logement social

01:21
29. Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l’association de gestion du lycée d’enseignement agricole privé de Droyes - modificatif

29. Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l’association de gestion du lycée d’enseignement agricole privé de Droyes - modificatif

00:30
30. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de de l’année 2022 au commerce de détail – Avis du Conseil

30. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de de l’année 2022 au commerce de détail – Avis du Conseil

02:22
31. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022

31. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022

05:56
Compte rendu des décisions : Application de l'article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales

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00:11
Questions diverses

Questions diverses

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