Conseil communautaire du mardi 24 mai 2022

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Installation
09:04
41 - Concession de service public de production et de distribution d'eau potable - choix d délégataire
12:26
1 - Candidature à l'expérimentation du compte financier unique 2023 (CFU)
02:04
2 - OPH de Saint-Dizier - Société anonyme de coordination - Approbation d'un nouveau pacte d'actionnaires
06:55
3 - Société SPL-XDEMAT - Répartition du Capital social
00:56
4 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2021 pour le budget principal et les budgets annexes rattachés
02:57
5 à 16 - Compte administratif
04:16
5 à 16 - Compte administratif
13:20
17 à 26 - Affectation des résultats
16:48
27 - Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2022
01:58
28 - Budget annexe de transport de personnes - décision modificative n° 1 - exercice 2022
01:10
29 - Budget annexe du Chêne Saint-Amand - décision modificative n° 1 - exercice 2022
01:07
30 à 35 - Budgets annexes eau et assainissement
03:57
36 - Garantie d'emprunt au Foyer Rémois pour un réaménagement de prêt
00:30
37 à 39 - Garantie d'emprunt auprès de l'OPH
01:27
40 - Contrat de Ville - Programme d'actions 2022
05:27
42 - Approbation du zonage assainissement et eaux pluviales de la commune de Maurupt-le-Montois
01:13
43 - Lancement de la procédure d'utilité publique d'un captage destiné à la consommation humaine - Vaux-sur-Blaise
01:07
44 - Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
01:13
45 - Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+
03:38
46 - G.I.P. Mission Locale - Convention de partenariat pour l'organisation et la mise en oeuvre de l'accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales
02:29
47 - Déploiement d'un bus itinérant« 1000 cafés » - versement d'une subvention
07:24
48 - Modification du tableau des effectifs
05:10
49 - Comité social territorial - Formation spécialisée : création et fixation du nombre de représentants
02:58
50 - Cadre d'emplois des administrateurs territoriaux : mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - modificatif
01:07
Questions diverses
05:00

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Enregistré le 24 mai 2022
Durée totale : 01:55:41
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09:04
41 - Concession de service public de production et de distribution d'eau potable - choix d délégataire

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12:26
1 - Candidature à l'expérimentation du compte financier unique 2023 (CFU)

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02:04
2 - OPH de Saint-Dizier - Société anonyme de coordination - Approbation d'un nouveau pacte d'actionnaires

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06:55
3 - Société SPL-XDEMAT - Répartition du Capital social

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00:56
4 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2021 pour le budget principal et les budgets annexes rattachés

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02:57
5 à 16 - Compte administratif

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04:16
5 à 16 - Compte administratif

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13:20
17 à 26 - Affectation des résultats

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16:48
27 - Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2022

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01:58
28 - Budget annexe de transport de personnes - décision modificative n° 1 - exercice 2022

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01:10
29 - Budget annexe du Chêne Saint-Amand - décision modificative n° 1 - exercice 2022

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01:07
30 à 35 - Budgets annexes eau et assainissement

30 à 35 - Budgets annexes eau et assainissement

03:57
36 - Garantie d'emprunt au Foyer Rémois pour un réaménagement de prêt

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00:30
37 à 39 - Garantie d'emprunt auprès de l'OPH

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01:27
40 - Contrat de Ville - Programme d'actions 2022

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05:27
42 - Approbation du zonage assainissement et eaux pluviales de la commune de Maurupt-le-Montois

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01:13
43 - Lancement de la procédure d'utilité publique d'un captage destiné à la consommation humaine - Vaux-sur-Blaise

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01:07
44 - Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière

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01:13
45 - Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+

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03:38
46 - G.I.P. Mission Locale - Convention de partenariat pour l'organisation et la mise en oeuvre de l'accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales

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02:29
47 - Déploiement d'un bus itinérant« 1000 cafés » - versement d'une subvention

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07:24
48 - Modification du tableau des effectifs

48 - Modification du tableau des effectifs

05:10
49 - Comité social territorial - Formation spécialisée : création et fixation du nombre de représentants

49 - Comité social territorial - Formation spécialisée : création et fixation du nombre de représentants

02:58
50 - Cadre d'emplois des administrateurs territoriaux : mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - modificatif

50 - Cadre d'emplois des administrateurs territoriaux : mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - modificatif

01:07
Questions diverses

Questions diverses

05:00