Conseil municipal du jeudi 18 novembre 2021

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Installation
12:50
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021
02:23
1 - Installation de deux Conseillers Municipaux et modification de la composition des commissions municipales et des représentations extérieures
02:30
2 - Détermination du nombre des adjoints au Maire
07:16
3 - Election d’un Adjoint au Maire
11:52
4 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire – Application des majorations
03:20
5 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire - Fixation du taux d’indemnité
02:01
6 -Budget principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2021
01:30
7 - Transfert de la compétence eaux pluviales urbaines – Adoption du rapport de la CLECT
06:08
8 - Marchés publics – Fournitures administratives – Constitution d’un groupement de commandes
01:05
9 - Marchés publics – Schéma directeur immobilier et énergétique – Constitution d’un groupement de commandes
01:50
10 - Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration
01:00
11 - Bragardeuche 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle
02:10
12 - Association UNIS CITE – Attribution d’une subvention exceptionnelle
03:20
13 - Délégation de service public – Foires et Marchés – Choix du délégataire
24:57
14 - Marchés publics – Travaux relatifs à l’aménagement du pôle d’échange multimodal – Constitution d’un groupement de commandes
09:51
15 - Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires
05:48
16 - Candidature à la labellisation « Cités Educatives »
02:57
17 - Association du passeport du civisme – Adhésion
06:19
18 - Acquisition d’un immeuble appartenant à l’indivision GIROS – Rue de Vandeul
05:30
19 - Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision THIEBAULT – La Valotte
01:02
20 - Cession de lots de copropriété à la SCI DELTRAM dans la copropriété résidence Place d’Armes
01:18
21 - Cession de lots de copropriété à Madame Aurélie FIDRICK dans la copropriété résidence Place d’Armes – Modificatif
01:20
22 - Cession à SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud – Modificatif
01:25
23 - Cession de parcelles à Monsieur PAGNOTTA Manuel – Madame RENARD Dominique – Monsieur et Madame CHARLES Stéphane – Monsieur et Madame RENARD André – Rue André Barbaux
01:15
24 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du Tribunal de Commerce – Renonciation aux biens – Incorporation de biens dans le domaine privé communal
01:40
25 & 26 - Constitution de servitude au profit de la Ville de Saint-Dizier – 4 impasse Saint-Thiébault – Avenue Pasteur – Rue du Prince d’Orange / Constitution de servitude au profit de ENEDIS – Avenue Jean-Pierre Timbaud
01:23
27 - Office Nationale des Forêts – Plan de gestion 2022 de la forêt communale
01:03
28 -Sur table : Travail du dimanche
01:46
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des délégations
00:19
Questions diverses
14:17

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Enregistré le 18 nov. 2021
Durée totale : 02:21:25
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Installation

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12:50
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021

02:23
1 - Installation de deux Conseillers Municipaux et modification de la composition des commissions municipales et des représentations extérieures

1 - Installation de deux Conseillers Municipaux et modification de la composition des commissions municipales et des représentations extérieures

02:30
2 - Détermination du nombre des adjoints au Maire

2 - Détermination du nombre des adjoints au Maire

07:16
3 - Election d’un Adjoint au Maire

3 - Election d’un Adjoint au Maire

11:52
4 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire – Application des majorations

4 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire – Application des majorations

03:20
5 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire - Fixation du taux d’indemnité

5 - Indemnités de fonction du Maire et Adjoints au Maire - Fixation du taux d’indemnité

02:01
6 -Budget principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2021

6 -Budget principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2021

01:30
7 - Transfert de la compétence eaux pluviales urbaines – Adoption du rapport de la CLECT

7 - Transfert de la compétence eaux pluviales urbaines – Adoption du rapport de la CLECT

06:08
8 - Marchés publics – Fournitures administratives – Constitution d’un groupement de commandes

8 - Marchés publics – Fournitures administratives – Constitution d’un groupement de commandes

01:05
9 - Marchés publics – Schéma directeur immobilier et énergétique – Constitution d’un groupement de commandes

9 - Marchés publics – Schéma directeur immobilier et énergétique – Constitution d’un groupement de commandes

01:50
10 - Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration

10 - Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration

01:00
11 - Bragardeuche 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle

11 - Bragardeuche 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle

02:10
12 - Association UNIS CITE – Attribution d’une subvention exceptionnelle

12 - Association UNIS CITE – Attribution d’une subvention exceptionnelle

03:20
13 - Délégation de service public – Foires et Marchés – Choix du délégataire

13 - Délégation de service public – Foires et Marchés – Choix du délégataire

24:57
14 - Marchés publics – Travaux relatifs à l’aménagement du pôle d’échange multimodal – Constitution d’un groupement de commandes

14 - Marchés publics – Travaux relatifs à l’aménagement du pôle d’échange multimodal – Constitution d’un groupement de commandes

09:51
15 - Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires

15 - Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires

05:48
16 - Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

16 - Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

02:57
17 - Association du passeport du civisme – Adhésion

17 - Association du passeport du civisme – Adhésion

06:19
18 - Acquisition d’un immeuble appartenant à l’indivision GIROS – Rue de Vandeul

18 - Acquisition d’un immeuble appartenant à l’indivision GIROS – Rue de Vandeul

05:30
19 - Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision THIEBAULT – La Valotte

19 - Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision THIEBAULT – La Valotte

01:02
20 - Cession de lots de copropriété à la SCI DELTRAM dans la copropriété résidence Place d’Armes

20 - Cession de lots de copropriété à la SCI DELTRAM dans la copropriété résidence Place d’Armes

01:18
21 - Cession de lots de copropriété à Madame Aurélie FIDRICK dans la copropriété résidence Place d’Armes – Modificatif

21 - Cession de lots de copropriété à Madame Aurélie FIDRICK dans la copropriété résidence Place d’Armes – Modificatif

01:20
22 - Cession à SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud – Modificatif

22 - Cession à SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud – Modificatif

01:25
23 - Cession de parcelles à Monsieur PAGNOTTA Manuel – Madame RENARD Dominique – Monsieur et Madame CHARLES Stéphane – Monsieur et Madame RENARD André – Rue André Barbaux

23 - Cession de parcelles à Monsieur PAGNOTTA Manuel – Madame RENARD Dominique – Monsieur et Madame CHARLES Stéphane – Monsieur et Madame RENARD André – Rue André Barbaux

01:15
24 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du Tribunal de Commerce – Renonciation aux biens – Incorporation de biens dans le domaine privé communal

24 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du Tribunal de Commerce – Renonciation aux biens – Incorporation de biens dans le domaine privé communal

01:40
25 & 26 - Constitution de servitude au profit de la Ville de Saint-Dizier – 4 impasse Saint-Thiébault – Avenue Pasteur – Rue du Prince d’Orange / Constitution de servitude au profit de ENEDIS – Avenue Jean-Pierre Timbaud

25 & 26 - Constitution de servitude au profit de la Ville de Saint-Dizier – 4 impasse Saint-Thiébault – Avenue Pasteur – Rue du Prince d’Orange / Constitution de servitude au profit de ENEDIS – Avenue Jean-Pierre Timbaud

01:23
27 - Office Nationale des Forêts – Plan de gestion 2022 de la forêt communale

27 - Office Nationale des Forêts – Plan de gestion 2022 de la forêt communale

01:03
28 -Sur table : Travail du dimanche

28 -Sur table : Travail du dimanche

01:46
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des délégations

Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des délégations

00:19
Questions diverses

Questions diverses

14:17