Conseil municipal du jeudi 26 juin 2025

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  • Installation
  • 1. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2024
  • 2. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2025
  • 3. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe – Retrait de la délibération du 27 février 2025
  • 4. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Modernisation du système de téléphonie
  • 5. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et périscolaire
  • 6. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration – Exercice 2023
  • 7. Avis Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Nord Haute-Marne
  • 8. Espace France Services – Demande de labellisation
  • 9. Cession d’une parcelle à Madame Angélique GRUYER – Avenue de la République - 10. Cession d’une parcelle à Madame Christine SAUCOURT – Lotissement Roger Michelot - 11. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 5 – 14
  • 12. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Rue du Brigadier Albert – Rue Jules Vallès – Rue des Quatre Fossés
  • 13. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine - 14. Convention d’occupation précaire au profit de la Société YANMAR Construction Equipement Europe – Rue de la Tambourine
  • 15. Déclassement du domaine public communal de deux ruelles - Une partie de la ruelle des Jardins – Ruelle à proximité de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
  • 16. Convention de coopération entre la Ville et les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées pour la participation au dispositif Pass’Eté 2025
  • 17. Mise en place d’une offre de formation « Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur » au Centre Socioculturel
  • 18. Fédération des Centre Sociaux et Socioculturels de France – Adhésion
  • 19. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura – Dissolution - 20. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) – Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de prestations juridiques
  • FIN
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Installation
22:23
1. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2024
07:26
2. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2025
01:47
3. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe – Retrait de la délibération du 27 février 2025
02:00
4. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Modernisation du système de téléphonie
00:34
5. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et périscolaire
01:21
6. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration – Exercice 2023
01:19
7. Avis Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Nord Haute-Marne
02:09
8. Espace France Services – Demande de labellisation
03:13
9. Cession d’une parcelle à Madame Angélique GRUYER – Avenue de la République - 10. Cession d’une parcelle à Madame Christine SAUCOURT – Lotissement Roger Michelot - 11. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 5 – 14
03:31
12. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Rue du Brigadier Albert – Rue Jules Vallès – Rue des Quatre Fossés
00:47
13. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine - 14. Convention d’occupation précaire au profit de la Société YANMAR Construction Equipement Europe – Rue de la Tambourine
05:31
15. Déclassement du domaine public communal de deux ruelles - Une partie de la ruelle des Jardins – Ruelle à proximité de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
00:51
16. Convention de coopération entre la Ville et les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées pour la participation au dispositif Pass’Eté 2025
04:20
17. Mise en place d’une offre de formation « Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur » au Centre Socioculturel
05:07
18. Fédération des Centre Sociaux et Socioculturels de France – Adhésion
03:31
19. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura – Dissolution - 20. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) – Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de prestations juridiques
09:11
FIN
10:40

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Enregistré le 26 juin 2025
Durée totale : 01:25:41
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Conseil municipal du jeudi 26 juin 2025

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22:23
1. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2024

1. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2024

07:26
2. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2025

2. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2025

01:47
3. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe – Retrait de la délibération du 27 février 2025

3. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe – Retrait de la délibération du 27 février 2025

02:00
4. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Modernisation du système de téléphonie

4. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Modernisation du système de téléphonie

00:34
5. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et périscolaire

5. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes – Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et périscolaire

01:21
6. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration – Exercice 2023

6. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration – Exercice 2023

01:19
7. Avis Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Nord Haute-Marne

7. Avis Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Nord Haute-Marne

02:09
8. Espace France Services – Demande de labellisation

8. Espace France Services – Demande de labellisation

03:13
9. Cession d’une parcelle à Madame Angélique GRUYER – Avenue de la République - 10. Cession d’une parcelle à Madame Christine SAUCOURT – Lotissement Roger Michelot - 11. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 5 – 14

9. Cession d’une parcelle à Madame Angélique GRUYER – Avenue de la République - 10. Cession d’une parcelle à Madame Christine SAUCOURT – Lotissement Roger Michelot - 11. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 5 – 14

03:31
12. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Rue du Brigadier Albert – Rue Jules Vallès – Rue des Quatre Fossés

12. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Rue du Brigadier Albert – Rue Jules Vallès – Rue des Quatre Fossés

00:47
13. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine - 14. Convention d’occupation précaire au profit de la Société YANMAR Construction Equipement Europe – Rue de la Tambourine

13. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine - 14. Convention d’occupation précaire au profit de la Société YANMAR Construction Equipement Europe – Rue de la Tambourine

05:31
15. Déclassement du domaine public communal de deux ruelles - Une partie de la ruelle des Jardins – Ruelle à proximité de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny

15. Déclassement du domaine public communal de deux ruelles - Une partie de la ruelle des Jardins – Ruelle à proximité de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny

00:51
16. Convention de coopération entre la Ville et les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées pour la participation au dispositif Pass’Eté 2025

16. Convention de coopération entre la Ville et les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées pour la participation au dispositif Pass’Eté 2025

04:20
17. Mise en place d’une offre de formation « Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur » au Centre Socioculturel

17. Mise en place d’une offre de formation « Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur » au Centre Socioculturel

05:07
18. Fédération des Centre Sociaux et Socioculturels de France – Adhésion

18. Fédération des Centre Sociaux et Socioculturels de France – Adhésion

03:31
19. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura – Dissolution - 20. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) – Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de prestations juridiques

19. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura – Dissolution - 20. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) – Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de prestations juridiques

09:11
FIN

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