Installation
05:20
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023
00:10
1. Budget Primitif - Exercice 2023 - Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
03:36
2. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget principal
30:31
3. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Chêne Saint Amand
02:06
4. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Usine Relais Evinox
01:52
5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de Transport de personnes
03:26
6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'assainissement Délégation de Service Public sans transfert de droits à déduction de TVA
02:37
7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'assainissement Délégation de Service Public avec transfert de droits à déduction de TVA
02:26
8. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif
02:45
9. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de l'assainissement non collectif
02:32
10. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public sans transfert de droits à déduction de TVA
03:25
11. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public avec transfert de droits à déduction de TVA
02:16
12. ATMO GRAND EST - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
00:49
13. Contrat de Ville - Programme d'actions 2023
03:02
14. Cession d'une maison à usage d'habitation sise rue Audiffred à Montier-en-Der au C.C.A.S. de la Porte du Der
02:14
15. Crèche du centre-ville - Mise à disposition de biens
02:13
16. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2022
01:41
17. Convention de projet avec l'établissement public foncier de Grand Est - 25 rue Jeanne d'Arc - Saint-Dizier
04:22
18. Création d'une base d'adresses locale communale - assistance de la Communauté d'Agglomération
03:14
19. Programme d'intérêt Général « Habitat adapte et autonomie » - convention avec le Département de Haute-Marne
01:50
20. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Retrait de la délibération n'211-12- 2022 du 12 décembre 2023
03:05
21. Stratégie intercommunale et interdépartementale de sécurité, de prévention de la délinquance et de la radicalisation (S.1.1.S.P.D.R.) -Adoption
04:05
22. Metallurgic park - animations - activités - fixations des tarifs
02:16
23. Metallurgic park - partenariat cultures du coeur
01:03
24. Modification du tableau des effectifs
01:20
25. Contrats de projet
04:55
26. Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération et la CCI Meuse Haute-Marne
02:16
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
00:26
Informations
Enregistré le 20 mars 2023Durée totale : 01:41:53
Conseil communautaire du lundi 20 mars 2023
on Mar 20, 2023
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03:36
2. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget principal
30:31
3. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Chêne Saint Amand
02:06
4. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Usine Relais Evinox
01:52
5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de Transport de personnes
03:26
6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'assainissement Délégation de Service Public sans transfert de droits à déduction de TVA
02:37
7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'assainissement Délégation de Service Public avec transfert de droits à déduction de TVA
02:26
8. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif
02:45
9. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de l'assainissement non collectif
02:32
10. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public sans transfert de droits à déduction de TVA
03:25
11. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public avec transfert de droits à déduction de TVA
02:16
12. ATMO GRAND EST - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
00:49
13. Contrat de Ville - Programme d'actions 2023
03:02
14. Cession d'une maison à usage d'habitation sise rue Audiffred à Montier-en-Der au C.C.A.S. de la Porte du Der
02:14
15. Crèche du centre-ville - Mise à disposition de biens
02:13
16. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2022
01:41
17. Convention de projet avec l'établissement public foncier de Grand Est - 25 rue Jeanne d'Arc - Saint-Dizier
04:22
18. Création d'une base d'adresses locale communale - assistance de la Communauté d'Agglomération
03:14
19. Programme d'intérêt Général « Habitat adapte et autonomie » - convention avec le Département de Haute-Marne
01:50
20. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Retrait de la délibération n'211-12- 2022 du 12 décembre 2023
03:05
21. Stratégie intercommunale et interdépartementale de sécurité, de prévention de la délinquance et de la radicalisation (S.1.1.S.P.D.R.) -Adoption
04:05
22. Metallurgic park - animations - activités - fixations des tarifs
02:16
23. Metallurgic park - partenariat cultures du coeur
01:03
24. Modification du tableau des effectifs
01:20
25. Contrats de projet
04:55
26. Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération et la CCI Meuse Haute-Marne
02:16
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
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