Conseil communautaire du lundi 29 janvier 2024

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
  • 1. Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne - désignation d'un représentant
  • 7. Contrat Local de Santé (CLS) - Adoption
  • 8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire des Petites Villes de Demain (Wassy et la Porte du Der) — 2024/2027 — Convention
  • 9. Adhésion de la Communauté d'Agglomération au réseau amorce
  • 10. Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame BATIER — commune de Chevillon
  • 11. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame HOUOT — commune de Cheminon
  • 12. Cession de plusieurs parcelles à la commune d'Eclaron Braucourt, Sainte-Livière — Ancienne voie ferrée
  • 13. Zone d'activité commerciales du Chêne Saint-Amand — Cession de parcelles à la société HURBAN
  • 14. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2023
  • 15. Zonage assainissement — approbation du plan de zonage et du dossier de mise à l'enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon et autorisation de prescrire une enquête publique
  • 16. Syndicat mixte des eaux du Sud Meuse - approbation des modifications statutaires relatives au transfert de compétence et à l'extension de périmètre
  • 2. Budget primitif 2024 - Débat d'Orientation Budgétaire
  • 3. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif — Exercice 2024 — Budget principal et Budgets annexes
  • 4. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier Hot Toscana place du Petit Bourg — Construction de 10 logements pour un montant de 820 612 Euros 5. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat
  • 17. Réseau des médiathèques - Don des documents retirés des collections à l'entreprise Ammaréal en vue de leur revente
  • 18. Adhésion au réseau TIGRE (terre d'imaginaires réseau jeune public grand est)
  • 19. Territoire d'industrie Sud Meuse Nord Haute-Marne — Convention de partenariat
  • 20. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle — Mise en oeuvre
  • 21. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la Communauté d'Agglomération
  • 22. Modification du tableau des effectifs — Création de postes
  • 23. Marathon du Der 2024 — Versement d'une avance de subvention
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Installation
06:32
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
00:36
1. Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne - désignation d'un représentant
00:57
7. Contrat Local de Santé (CLS) - Adoption
10:40
8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire des Petites Villes de Demain (Wassy et la Porte du Der) — 2024/2027 — Convention
02:54
9. Adhésion de la Communauté d'Agglomération au réseau amorce
01:02
10. Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame BATIER — commune de Chevillon
00:50
11. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame HOUOT — commune de Cheminon
00:26
12. Cession de plusieurs parcelles à la commune d'Eclaron Braucourt, Sainte-Livière — Ancienne voie ferrée
00:42
13. Zone d'activité commerciales du Chêne Saint-Amand — Cession de parcelles à la société HURBAN
02:05
14. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2023
01:28
15. Zonage assainissement — approbation du plan de zonage et du dossier de mise à l'enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon et autorisation de prescrire une enquête publique
03:51
16. Syndicat mixte des eaux du Sud Meuse - approbation des modifications statutaires relatives au transfert de compétence et à l'extension de périmètre
00:43
2. Budget primitif 2024 - Débat d'Orientation Budgétaire
36:07
3. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif — Exercice 2024 — Budget principal et Budgets annexes
01:25
4. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier Hot Toscana place du Petit Bourg — Construction de 10 logements pour un montant de 820 612 Euros 5. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat
02:04
17. Réseau des médiathèques - Don des documents retirés des collections à l'entreprise Ammaréal en vue de leur revente
01:27
18. Adhésion au réseau TIGRE (terre d'imaginaires réseau jeune public grand est)
01:03
19. Territoire d'industrie Sud Meuse Nord Haute-Marne — Convention de partenariat
02:21
20. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle — Mise en oeuvre
04:04
21. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la Communauté d'Agglomération
09:10
22. Modification du tableau des effectifs — Création de postes
01:16
23. Marathon du Der 2024 — Versement d'une avance de subvention
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Conseil communautaire du lundi 29 janvier 2024

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Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023

Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023

00:36
1. Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne - désignation d'un représentant

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00:57
7. Contrat Local de Santé (CLS) - Adoption

7. Contrat Local de Santé (CLS) - Adoption

10:40
8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire des Petites Villes de Demain (Wassy et la Porte du Der) — 2024/2027 — Convention

8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire des Petites Villes de Demain (Wassy et la Porte du Der) — 2024/2027 — Convention

02:54
9. Adhésion de la Communauté d'Agglomération au réseau amorce

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01:02
10. Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame BATIER — commune de Chevillon

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00:50
11. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame HOUOT — commune de Cheminon

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00:26
12. Cession de plusieurs parcelles à la commune d'Eclaron Braucourt, Sainte-Livière — Ancienne voie ferrée

12. Cession de plusieurs parcelles à la commune d'Eclaron Braucourt, Sainte-Livière — Ancienne voie ferrée

00:42
13. Zone d'activité commerciales du Chêne Saint-Amand — Cession de parcelles à la société HURBAN

13. Zone d'activité commerciales du Chêne Saint-Amand — Cession de parcelles à la société HURBAN

02:05
14. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2023

14. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2023

01:28
15. Zonage assainissement — approbation du plan de zonage et du dossier de mise à l'enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon et autorisation de prescrire une enquête publique

15. Zonage assainissement — approbation du plan de zonage et du dossier de mise à l'enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon et autorisation de prescrire une enquête publique

03:51
16. Syndicat mixte des eaux du Sud Meuse - approbation des modifications statutaires relatives au transfert de compétence et à l'extension de périmètre

16. Syndicat mixte des eaux du Sud Meuse - approbation des modifications statutaires relatives au transfert de compétence et à l'extension de périmètre

00:43
2. Budget primitif 2024 - Débat d'Orientation Budgétaire

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36:07
3. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif — Exercice 2024 — Budget principal et Budgets annexes

3. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif — Exercice 2024 — Budget principal et Budgets annexes

01:25
4. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier Hot Toscana place du Petit Bourg — Construction de 10 logements pour un montant de 820 612 Euros 5. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat

4. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier Hot Toscana place du Petit Bourg — Construction de 10 logements pour un montant de 820 612 Euros 5. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat

02:04
17. Réseau des médiathèques - Don des documents retirés des collections à l'entreprise Ammaréal en vue de leur revente

17. Réseau des médiathèques - Don des documents retirés des collections à l'entreprise Ammaréal en vue de leur revente

01:27
18. Adhésion au réseau TIGRE (terre d'imaginaires réseau jeune public grand est)

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01:03
19. Territoire d'industrie Sud Meuse Nord Haute-Marne — Convention de partenariat

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02:21
20. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle — Mise en oeuvre

20. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle — Mise en oeuvre

04:04
21. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la Communauté d'Agglomération

21. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la Communauté d'Agglomération

09:10
22. Modification du tableau des effectifs — Création de postes

22. Modification du tableau des effectifs — Création de postes

01:16
23. Marathon du Der 2024 — Versement d'une avance de subvention

23. Marathon du Der 2024 — Versement d'une avance de subvention

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