Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023

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  • Installation
  • I - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
  • 1. Installation d’un Conseiller Municipal et modification de la composition des commissions municipales
  • 2. Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
  • 3. Statuts de la Communauté d’Agglomération – Changement de nom et actualisation – Avis du Conseil Municipal
  • 4. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers
  • 5. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Désignation des délégués à la commission locale des Grandes Villes
  • 6. Acquisition de la licence IV de Monsieur François LARCELET
  • 7. Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 8. Budget Primitif 2024 – Débat d’orientation budgétaire
  • 9. Budget Principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2023
  • 10. Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023
  • 11. Budget Principal – Reprise de provisions constatées pour les constructions illégales
  • 12. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
  • 13. Créances éteintes par décision de justice – Budget Principal
  • 14. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget Principal / 15. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget forêt
  • 16. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Prestations de nettoyage de vitres
  • 17. Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue Louis Jouvet – Allée Pierre et Marie Curie / 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Gilles CHANZY – Rue Paul Bert / 19. Acquisition d’une parcelle appa
  • 21. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Chemin des Bonnettes
  • 22. Cession d’une parcelle à la SELARL Pharmacie SELLAM – Boulevard Salvador Allende / 23. Cession de parcelles à la SCI COLVERT – Pré Moinot / 24. Lotissement Roger Michelot – Cession des lots 5 et 6 / 25. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n°1
  • 27. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS : Entrée de Clefmont parcelle DZ 294 – Entrée de Clefmont parcelle DZ 326 - Rue Jeanne d’Arc – Rue du Quai d’Ornel – Rue Lamartine – Avenue de la Loubert – Rue de l’Ecole - Route de Bar-le-Duc
  • 28. Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine
  • 29. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU) – Règlement d’attribution des aides
  • 30. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2022
  • 31. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2022
  • 32. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2022
  • 33. Stationnement payant – Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits poststationnement (FPS)
  • 34. Séjours familiaux organisés par le Centre Socioculturel
  • 35. Participation de la Ville de Saint-Dizier aux frais de fonctionnement des écoles privées – Elèves des écoles élémentaires et maternelles
  • 36. Association ARCHEOLONNA – Versement d’une avance sur subvention
  • 37. Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac - Contrat entre la Ville de Saint-Dizier et ALCOME
  • 38. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes
  • 39. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2024
  • 40. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2024 au commerce de détail – Avis du Conseil
  • IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Installation
03:01
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
00:13
1. Installation d’un Conseiller Municipal et modification de la composition des commissions municipales
00:59
2. Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
02:41
3. Statuts de la Communauté d’Agglomération – Changement de nom et actualisation – Avis du Conseil Municipal
02:18
4. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers
01:03
5. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Désignation des délégués à la commission locale des Grandes Villes
00:36
6. Acquisition de la licence IV de Monsieur François LARCELET
06:17
7. Adoption du règlement budgétaire et financier
01:35
8. Budget Primitif 2024 – Débat d’orientation budgétaire
58:20
9. Budget Principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2023
01:15
10. Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023
00:20
11. Budget Principal – Reprise de provisions constatées pour les constructions illégales
01:13
12. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
00:44
13. Créances éteintes par décision de justice – Budget Principal
00:26
14. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget Principal / 15. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget forêt
02:15
16. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Prestations de nettoyage de vitres
00:03
17. Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue Louis Jouvet – Allée Pierre et Marie Curie / 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Gilles CHANZY – Rue Paul Bert / 19. Acquisition d’une parcelle appa
02:29
21. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Chemin des Bonnettes
00:23
22. Cession d’une parcelle à la SELARL Pharmacie SELLAM – Boulevard Salvador Allende / 23. Cession de parcelles à la SCI COLVERT – Pré Moinot / 24. Lotissement Roger Michelot – Cession des lots 5 et 6 / 25. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n°1
05:36
27. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS : Entrée de Clefmont parcelle DZ 294 – Entrée de Clefmont parcelle DZ 326 - Rue Jeanne d’Arc – Rue du Quai d’Ornel – Rue Lamartine – Avenue de la Loubert – Rue de l’Ecole - Route de Bar-le-Duc
00:32
28. Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine
04:13
29. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU) – Règlement d’attribution des aides
03:00
30. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2022
04:24
31. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2022
01:31
32. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2022
01:34
33. Stationnement payant – Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits poststationnement (FPS)
02:03
34. Séjours familiaux organisés par le Centre Socioculturel
02:01
35. Participation de la Ville de Saint-Dizier aux frais de fonctionnement des écoles privées – Elèves des écoles élémentaires et maternelles
01:15
36. Association ARCHEOLONNA – Versement d’une avance sur subvention
01:14
37. Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac - Contrat entre la Ville de Saint-Dizier et ALCOME
01:26
38. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes
00:39
39. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2024
00:32
40. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2024 au commerce de détail – Avis du Conseil
01:20
IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Enregistré le 21 déc. 2023
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Installation

Installation

03:01
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023

I - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023

00:13
1. Installation d’un Conseiller Municipal et modification de la composition des commissions municipales

1. Installation d’un Conseiller Municipal et modification de la composition des commissions municipales

00:59
2. Commission d’appel d’offres – Désignation des membres

2. Commission d’appel d’offres – Désignation des membres

02:41
3. Statuts de la Communauté d’Agglomération – Changement de nom et actualisation – Avis du Conseil Municipal

3. Statuts de la Communauté d’Agglomération – Changement de nom et actualisation – Avis du Conseil Municipal

02:18
4. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers

4. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers

01:03
5. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Désignation des délégués à la commission locale des Grandes Villes

5. Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52) – Désignation des délégués à la commission locale des Grandes Villes

00:36
6. Acquisition de la licence IV de Monsieur François LARCELET

6. Acquisition de la licence IV de Monsieur François LARCELET

06:17
7. Adoption du règlement budgétaire et financier

7. Adoption du règlement budgétaire et financier

01:35
8. Budget Primitif 2024 – Débat d’orientation budgétaire

8. Budget Primitif 2024 – Débat d’orientation budgétaire

58:20
9. Budget Principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2023

9. Budget Principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2023

01:15
10. Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

10. Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

00:20
11. Budget Principal – Reprise de provisions constatées pour les constructions illégales

11. Budget Principal – Reprise de provisions constatées pour les constructions illégales

01:13
12. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations

12. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations

00:44
13. Créances éteintes par décision de justice – Budget Principal

13. Créances éteintes par décision de justice – Budget Principal

00:26
14. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget Principal / 15. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget forêt

14. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget Principal / 15. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget forêt

02:15
16. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Prestations de nettoyage de vitres

16. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Prestations de nettoyage de vitres

00:03
17. Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue Louis Jouvet – Allée Pierre et Marie Curie / 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Gilles CHANZY – Rue Paul Bert / 19. Acquisition d’une parcelle appa

17. Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue Louis Jouvet – Allée Pierre et Marie Curie / 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Gilles CHANZY – Rue Paul Bert / 19. Acquisition d’une parcelle appa

02:29
21. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Chemin des Bonnettes

21. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Chemin des Bonnettes

00:23
22. Cession d’une parcelle à la SELARL Pharmacie SELLAM – Boulevard Salvador Allende / 23. Cession de parcelles à la SCI COLVERT – Pré Moinot / 24. Lotissement Roger Michelot – Cession des lots 5 et 6 / 25. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n°1

22. Cession d’une parcelle à la SELARL Pharmacie SELLAM – Boulevard Salvador Allende / 23. Cession de parcelles à la SCI COLVERT – Pré Moinot / 24. Lotissement Roger Michelot – Cession des lots 5 et 6 / 25. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n°1

05:36
27. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS : Entrée de Clefmont parcelle DZ 294 – Entrée de Clefmont parcelle DZ 326 - Rue Jeanne d’Arc – Rue du Quai d’Ornel – Rue Lamartine – Avenue de la Loubert – Rue de l’Ecole - Route de Bar-le-Duc

27. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS : Entrée de Clefmont parcelle DZ 294 – Entrée de Clefmont parcelle DZ 326 - Rue Jeanne d’Arc – Rue du Quai d’Ornel – Rue Lamartine – Avenue de la Loubert – Rue de l’Ecole - Route de Bar-le-Duc

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28. Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine

28. Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine

04:13
29. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU) – Règlement d’attribution des aides

29. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU) – Règlement d’attribution des aides

03:00
30. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2022

30. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2022

04:24
31. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2022

31. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2022

01:31
32. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2022

32. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2022

01:34
33. Stationnement payant – Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits poststationnement (FPS)

33. Stationnement payant – Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits poststationnement (FPS)

02:03
34. Séjours familiaux organisés par le Centre Socioculturel

34. Séjours familiaux organisés par le Centre Socioculturel

02:01
35. Participation de la Ville de Saint-Dizier aux frais de fonctionnement des écoles privées – Elèves des écoles élémentaires et maternelles

35. Participation de la Ville de Saint-Dizier aux frais de fonctionnement des écoles privées – Elèves des écoles élémentaires et maternelles

01:15
36. Association ARCHEOLONNA – Versement d’une avance sur subvention

36. Association ARCHEOLONNA – Versement d’une avance sur subvention

01:14
37. Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac - Contrat entre la Ville de Saint-Dizier et ALCOME

37. Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac - Contrat entre la Ville de Saint-Dizier et ALCOME

01:26
38. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes

38. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes

00:39
39. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2024

39. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2024

00:32
40. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2024 au commerce de détail – Avis du Conseil

40. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2024 au commerce de détail – Avis du Conseil

01:20
IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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