Installation
05:10
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
00:14
1. Désignation de représentants eu sein d'organismes extérieurs ou de commissions
00:54
2. Société Publique Locale SPL - XDEMAT - renouvellement de la convention de prestations intégrées
00:32
3. Budget primitif 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire
30:45
4. Attribution de compensation prévisionnelle 2023
05:47
5. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget Principal 6. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public sans Transfert de Droits à Déductio
08:58
12. Budget principal - Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der: redevance enjeux 2022
00:47
13. Commune de Laneuville-au-Pont - Fixation du montant de la redevance assainissement collectif
02:32
14. Convention d'agrément avec l'Agence Nationale pour les chèques vacances
00:26
15. Engagement de la Communauté d'Agglomération en faveur du projet d'éducation musicale DEMOS
06:15
16. Avenant à la Convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD)
00:46
17. Contractualisation avec l'établissement public foncier du Grand Est - convention cadre
00:42
18. Validation et signature de la nouvelle convention « opération de revitalisation du territoire » (ORT) dite chapeau et de la convention « Petites Villes de Demain )) (PVD)
03:25
19. Espace créateurs d'entreprises - Tarifs de nouveaux dispositifs de location
03:18
20. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d'Agglomération - Projet des établissements d'accueil du jeune enfant
01:28
21. Modifications du tableau des effectifs
01:13
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
00:37
Informations
Enregistré le 23 janv. 2023Durée totale : 01:13:49
Conseil communautaire du lundi 23 janvier 2023
on Jan 23, 2023
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1. Désignation de représentants eu sein d'organismes extérieurs ou de commissions
00:54
2. Société Publique Locale SPL - XDEMAT - renouvellement de la convention de prestations intégrées
00:32
3. Budget primitif 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire
30:45
4. Attribution de compensation prévisionnelle 2023
05:47
5. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget Principal 6. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau Délégation de Service Public sans Transfert de Droits à Déductio
08:58
12. Budget principal - Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der: redevance enjeux 2022
00:47
13. Commune de Laneuville-au-Pont - Fixation du montant de la redevance assainissement collectif
02:32
14. Convention d'agrément avec l'Agence Nationale pour les chèques vacances
00:26
15. Engagement de la Communauté d'Agglomération en faveur du projet d'éducation musicale DEMOS
06:15
16. Avenant à la Convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD)
00:46
17. Contractualisation avec l'établissement public foncier du Grand Est - convention cadre
00:42
18. Validation et signature de la nouvelle convention « opération de revitalisation du territoire » (ORT) dite chapeau et de la convention « Petites Villes de Demain )) (PVD)
03:25
19. Espace créateurs d'entreprises - Tarifs de nouveaux dispositifs de location
03:18
20. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d'Agglomération - Projet des établissements d'accueil du jeune enfant
01:28
21. Modifications du tableau des effectifs
01:13
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
00:37
