Installation
05:07
Hommage
00:32
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2022
00:26
1 - Expérimentation du compte financier unique à compter de l’exercice budgétaire et comptable 2023
02:23
2 - Société SPL-XDEMAT – Répartition du capital social
01:29
3 - Budget principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
07:18
4 - Budget principal –Adoption du programme d’emprunts – Décision modificative n° 2 - Exercice 2022
00:39
5 - Budget annexe du service forestier - Affectation modificative des résultats - Exercice 2021
01:30
6 - Budget annexe du lotissement Pasteur – Affectation modificative des résultats – Exercice 2021
00:50
7 - Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022
01:17
8 - Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022
02:38
9 - Nouvelle Médiathèque et Archives – Maîtrise d’ouvrage déléguée
04:26
10 - Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier – Versement d’une subvention annuelle
14:03
11 - Analyse d’impact sur le réseau de distribution électrique d’un projet d’installation de bornes de recharge de véhicules électriques - Convention entre la Ville de Saint-Dizier et ENEDIS
05:27
12 - Cession de deux parcelles à Monsieur HEITZMANN David – Chemin des Morionnes
00:49
13 - Dénomination de voies publiques - Lotissement les Carpières et Clos-Mortier
08:26
14 - Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur – Avenant n° 7
11:12
15 - Syndicat Départemental Energie et Déchets 52 (SDED 52) - Désignation d’un représentant à la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCED) du Programme Local de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
01:31
16 - Comité Social Territorial – Création d’une instance commune
04:23
Compte rendu des décisions : Application de l'article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales
00:33
Informations
Enregistré le 30 juin 2022Durée totale : 01:14:59
Conseil municipal du jeudi 30 juin 2022
on Jun 30, 2022
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1 - Expérimentation du compte financier unique à compter de l’exercice budgétaire et comptable 2023
02:23
2 - Société SPL-XDEMAT – Répartition du capital social
01:29
3 - Budget principal – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
07:18
4 - Budget principal –Adoption du programme d’emprunts – Décision modificative n° 2 - Exercice 2022
00:39
5 - Budget annexe du service forestier - Affectation modificative des résultats - Exercice 2021
01:30
6 - Budget annexe du lotissement Pasteur – Affectation modificative des résultats – Exercice 2021
00:50
7 - Budget annexe du service forestier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022
01:17
8 - Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022
02:38
9 - Nouvelle Médiathèque et Archives – Maîtrise d’ouvrage déléguée
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10 - Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier – Versement d’une subvention annuelle
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11 - Analyse d’impact sur le réseau de distribution électrique d’un projet d’installation de bornes de recharge de véhicules électriques - Convention entre la Ville de Saint-Dizier et ENEDIS
05:27
12 - Cession de deux parcelles à Monsieur HEITZMANN David – Chemin des Morionnes
00:49
13 - Dénomination de voies publiques - Lotissement les Carpières et Clos-Mortier
08:26
14 - Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur – Avenant n° 7
11:12
15 - Syndicat Départemental Energie et Déchets 52 (SDED 52) - Désignation d’un représentant à la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCED) du Programme Local de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
01:31
16 - Comité Social Territorial – Création d’une instance commune
04:23
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