Installation
07:05
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
00:15
1. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Remplacement et désignation d'un représentant
00:42
2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants
04:47
3. Société Publique Locale « Agence Attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentant
03:37
4. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 pour le budget principal de l'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et les budgets annexes rattachés
02:28
5. Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs exercice 2022
01:22
6. Affection des résultats pour le budget principal et les budgets annexes - exercice 2022
01:33
7. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2023
03:35
8. Budget annexe transports - décision modificative n°1 - exercice 2023
01:29
9. Budget annexe régie assainissement collectif - décision modificative n° 1 - exercice 2023
01:08
10. Budget annexe eau DSP sans TDD - décision modificative n° 1 - exercice 2023
00:46
11. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette - avenant de réaménagement n° 128491
00:48
12. Eaux pluviales - Modification des contrats de concession de service public de l'assainissement suite à la définition de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales
05:06
13. Détermination des tarifs des contrôles assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
01:27
14. Osne-le-Val - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux
00:58
15. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Adoption
01:16
16. Aire d'accueil des gens du voyage - modifications de tarifs
00:31
17. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame RENARD Gilles - Montreuil-sur-Blaise
01:03
18. Marchés publics - constitution de groupements de commandes - location-maintenance de bacs roulants
00:37
19. Réalisation d'un Atlas de la biodiversité sur le territoire communautaire
01:52
20. Convention de partenariat avec l'ESAT du Bois !'Abbesse relative au réemploi et au recyclage du matériel informatique obsolète de la Collectivité
01:22
21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile
02:31
22. Espace créateurs d'entreprises - modification des tarifs concernant les bureaux partagés
01:32
23. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+
01:34
24. Modification des tarifs de location de salle pour le forfait technique
00:57
25. Programmation culturelle 2023/2024 - modification de tarifs du bar
00:55
26. Modification du tableau des effectifs
03:46
27. Projet DEMOS -rémunération des intervenants artistiques
00:51
Questions diverses
22:52
Informations
Enregistré le 22 mai 2023Durée totale : 01:18:45
Conseil communautaire du lundi 22 mai 2023
11 months, 1 week, 5 days ago
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00:15
1. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Remplacement et désignation d'un représentant
00:42
2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants
04:47
3. Société Publique Locale « Agence Attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentant
03:37
4. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 pour le budget principal de l'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et les budgets annexes rattachés
02:28
5. Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs exercice 2022
01:22
6. Affection des résultats pour le budget principal et les budgets annexes - exercice 2022
01:33
7. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2023
03:35
8. Budget annexe transports - décision modificative n°1 - exercice 2023
01:29
9. Budget annexe régie assainissement collectif - décision modificative n° 1 - exercice 2023
01:08
10. Budget annexe eau DSP sans TDD - décision modificative n° 1 - exercice 2023
00:46
11. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette - avenant de réaménagement n° 128491
00:48
12. Eaux pluviales - Modification des contrats de concession de service public de l'assainissement suite à la définition de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales
05:06
13. Détermination des tarifs des contrôles assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
01:27
14. Osne-le-Val - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux
00:58
15. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Adoption
01:16
16. Aire d'accueil des gens du voyage - modifications de tarifs
00:31
17. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame RENARD Gilles - Montreuil-sur-Blaise
01:03
18. Marchés publics - constitution de groupements de commandes - location-maintenance de bacs roulants
00:37
19. Réalisation d'un Atlas de la biodiversité sur le territoire communautaire
01:52
20. Convention de partenariat avec l'ESAT du Bois !'Abbesse relative au réemploi et au recyclage du matériel informatique obsolète de la Collectivité
01:22
21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile
02:31
22. Espace créateurs d'entreprises - modification des tarifs concernant les bureaux partagés
01:32
23. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+
01:34
24. Modification des tarifs de location de salle pour le forfait technique
00:57
25. Programmation culturelle 2023/2024 - modification de tarifs du bar
00:55
26. Modification du tableau des effectifs
03:46
27. Projet DEMOS -rémunération des intervenants artistiques
00:51
Questions diverses
22:52
