Conseil communautaire du lundi 22 mai 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
  • 1. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Remplacement et désignation d'un représentant
  • 2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants
  • 3. Société Publique Locale « Agence Attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentant
  • 4. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 pour le budget principal de l'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et les budgets annexes rattachés
  • 5. Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs exercice 2022
  • 6. Affection des résultats pour le budget principal et les budgets annexes - exercice 2022
  • 7. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2023
  • 8. Budget annexe transports - décision modificative n°1 - exercice 2023
  • 9. Budget annexe régie assainissement collectif - décision modificative n° 1 - exercice 2023
  • 10. Budget annexe eau DSP sans TDD - décision modificative n° 1 - exercice 2023
  • 11. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette - avenant de réaménagement n° 128491
  • 12. Eaux pluviales - Modification des contrats de concession de service public de l'assainissement suite à la définition de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales
  • 13. Détermination des tarifs des contrôles assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
  • 14. Osne-le-Val - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux
  • 15. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Adoption
  • 16. Aire d'accueil des gens du voyage - modifications de tarifs
  • 17. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame RENARD Gilles - Montreuil-sur-Blaise
  • 18. Marchés publics - constitution de groupements de commandes - location-maintenance de bacs roulants
  • 19. Réalisation d'un Atlas de la biodiversité sur le territoire communautaire
  • 20. Convention de partenariat avec l'ESAT du Bois !'Abbesse relative au réemploi et au recyclage du matériel informatique obsolète de la Collectivité
  • 21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile
  • 22. Espace créateurs d'entreprises - modification des tarifs concernant les bureaux partagés
  • 23. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+
  • 24. Modification des tarifs de location de salle pour le forfait technique
  • 25. Programmation culturelle 2023/2024 - modification de tarifs du bar
  • 26. Modification du tableau des effectifs
  • 27. Projet DEMOS -rémunération des intervenants artistiques
  • Questions diverses
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07:05
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
00:15
1. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Remplacement et désignation d'un représentant
00:42
2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants
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9. Budget annexe régie assainissement collectif - décision modificative n° 1 - exercice 2023
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10. Budget annexe eau DSP sans TDD - décision modificative n° 1 - exercice 2023
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11. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette - avenant de réaménagement n° 128491
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13. Détermination des tarifs des contrôles assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
01:27
14. Osne-le-Val - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux
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15. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Adoption
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16. Aire d'accueil des gens du voyage - modifications de tarifs
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17. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame RENARD Gilles - Montreuil-sur-Blaise
01:03
18. Marchés publics - constitution de groupements de commandes - location-maintenance de bacs roulants
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19. Réalisation d'un Atlas de la biodiversité sur le territoire communautaire
01:52
20. Convention de partenariat avec l'ESAT du Bois !'Abbesse relative au réemploi et au recyclage du matériel informatique obsolète de la Collectivité
01:22
21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile
02:31
22. Espace créateurs d'entreprises - modification des tarifs concernant les bureaux partagés
01:32
23. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+
01:34
24. Modification des tarifs de location de salle pour le forfait technique
00:57
25. Programmation culturelle 2023/2024 - modification de tarifs du bar
00:55
26. Modification du tableau des effectifs
03:46
27. Projet DEMOS -rémunération des intervenants artistiques
00:51
Questions diverses
22:52

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Enregistré le 22 mai 2023
Durée totale : 01:18:45
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on May 22, 2023
Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise
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1. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Remplacement et désignation d'un représentant

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2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants

2. Syndicat mixte du Territoire de Sécurité Urbain et Rural (TSUR) - Désignation de représentants

04:47
3. Société Publique Locale « Agence Attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentant

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03:37
4. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 pour le budget principal de l'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et les budgets annexes rattachés

4. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 pour le budget principal de l'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et les budgets annexes rattachés

02:28
5. Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs exercice 2022

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01:22
6. Affection des résultats pour le budget principal et les budgets annexes - exercice 2022

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01:33
7. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2023

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03:35
8. Budget annexe transports - décision modificative n°1 - exercice 2023

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01:29
9. Budget annexe régie assainissement collectif - décision modificative n° 1 - exercice 2023

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10. Budget annexe eau DSP sans TDD - décision modificative n° 1 - exercice 2023

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11. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette - avenant de réaménagement n° 128491

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00:48
12. Eaux pluviales - Modification des contrats de concession de service public de l'assainissement suite à la définition de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales

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05:06
13. Détermination des tarifs des contrôles assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise

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14. Osne-le-Val - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux

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15. Règlement Local de Publicité Intercommunal - Adoption

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16. Aire d'accueil des gens du voyage - modifications de tarifs

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17. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame RENARD Gilles - Montreuil-sur-Blaise

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18. Marchés publics - constitution de groupements de commandes - location-maintenance de bacs roulants

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19. Réalisation d'un Atlas de la biodiversité sur le territoire communautaire

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20. Convention de partenariat avec l'ESAT du Bois !'Abbesse relative au réemploi et au recyclage du matériel informatique obsolète de la Collectivité

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21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile

21. Convention de partenariat avec l'association 1000 cafés pour la mise en place d'une guinguette mobile

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22. Espace créateurs d'entreprises - modification des tarifs concernant les bureaux partagés

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23. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité GRAND E-NOV+

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24. Modification des tarifs de location de salle pour le forfait technique

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25. Programmation culturelle 2023/2024 - modification de tarifs du bar

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26. Modification du tableau des effectifs

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27. Projet DEMOS -rémunération des intervenants artistiques

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