Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
  • 1. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant
  • 2. Groupe scolaire maternelle et élémentaire Lucie Aubrac – Remplacement d’un représentant
  • 3. Dispositions relatives au référent déontologue et conventionnement avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne
  • 4. Concession de service public – Gestion et exploitation des marchés et foires – Avenant 2
  • 5. Institution d’un dispositif d’aide à la rénovation de l’immobilier commercial & 6. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
  • 7. Convention financière 2021-2026 entre la Ville de Saint-Dizier et le Groupement d’Intérêt Public de la Haute-Marne
  • 8. Budget annexe du lotissement Carpières – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 9. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 10. Budget annexe du lotissement Roger Michelot – Décision modificative n° 1
  • 11. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations évènementielles (son, lumière, scène, vidéo, etc …) 12. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Fourniture de petits équipements de bureaux et de papiers 1
  • 15. Cession d’un tractopelle - P.U.H. « ROLL-CAR » KRZYSZTOF CHODOREK
  • 16. Acquisition d’un terrain appartenant à M. BAYER Djino – impasse Camille Desmoulins
  • 17. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Clos Mortier 18. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Carpières-Cugnot 19. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Lotissement Carpières-Cugnot
  • 20. Contractualisation avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est – Convention d’étude pré-opérationnelle – Friche SEB – Rue Alfred de Musset
  • 21. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Parcelle ZB 46
  • 22. Création d’une Association Syndicale Libre – Immeuble situé rue André Theuriet
  • 23. Labellisation nationale d’un Point Information Jeunesse au Centre Socioculturel
  • 24. Convention de partenariat « Fête le Mur »
  • 25. Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale
  • 26. Nouvel outil ENEDIS de consultation des réseaux – Consultation de la cartographie réseau moyenne échelle enrichie et de la cartographie réseau grande échelle
  • Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Installation
33:36
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
00:09
1. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant
00:42
2. Groupe scolaire maternelle et élémentaire Lucie Aubrac – Remplacement d’un représentant
00:31
3. Dispositions relatives au référent déontologue et conventionnement avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne
00:24
4. Concession de service public – Gestion et exploitation des marchés et foires – Avenant 2
01:50
5. Institution d’un dispositif d’aide à la rénovation de l’immobilier commercial & 6. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
05:42
7. Convention financière 2021-2026 entre la Ville de Saint-Dizier et le Groupement d’Intérêt Public de la Haute-Marne
03:13
8. Budget annexe du lotissement Carpières – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 9. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 10. Budget annexe du lotissement Roger Michelot – Décision modificative n° 1
01:03
11. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations évènementielles (son, lumière, scène, vidéo, etc …) 12. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Fourniture de petits équipements de bureaux et de papiers 1
01:51
15. Cession d’un tractopelle - P.U.H. « ROLL-CAR » KRZYSZTOF CHODOREK
00:59
16. Acquisition d’un terrain appartenant à M. BAYER Djino – impasse Camille Desmoulins
00:46
17. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Clos Mortier 18. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Carpières-Cugnot 19. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Lotissement Carpières-Cugnot
00:53
20. Contractualisation avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est – Convention d’étude pré-opérationnelle – Friche SEB – Rue Alfred de Musset
02:54
21. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Parcelle ZB 46
00:21
22. Création d’une Association Syndicale Libre – Immeuble situé rue André Theuriet
00:55
23. Labellisation nationale d’un Point Information Jeunesse au Centre Socioculturel
03:48
24. Convention de partenariat « Fête le Mur »
03:11
25. Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale
03:27
26. Nouvel outil ENEDIS de consultation des réseaux – Consultation de la cartographie réseau moyenne échelle enrichie et de la cartographie réseau grande échelle
00:23
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023

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00:09
1. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant

1. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant

00:42
2. Groupe scolaire maternelle et élémentaire Lucie Aubrac – Remplacement d’un représentant

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00:31
3. Dispositions relatives au référent déontologue et conventionnement avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne

3. Dispositions relatives au référent déontologue et conventionnement avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne

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4. Concession de service public – Gestion et exploitation des marchés et foires – Avenant 2

4. Concession de service public – Gestion et exploitation des marchés et foires – Avenant 2

01:50
5. Institution d’un dispositif d’aide à la rénovation de l’immobilier commercial & 6. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

5. Institution d’un dispositif d’aide à la rénovation de l’immobilier commercial & 6. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

05:42
7. Convention financière 2021-2026 entre la Ville de Saint-Dizier et le Groupement d’Intérêt Public de la Haute-Marne

7. Convention financière 2021-2026 entre la Ville de Saint-Dizier et le Groupement d’Intérêt Public de la Haute-Marne

03:13
8. Budget annexe du lotissement Carpières – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 9. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 10. Budget annexe du lotissement Roger Michelot – Décision modificative n° 1

8. Budget annexe du lotissement Carpières – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 9. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 10. Budget annexe du lotissement Roger Michelot – Décision modificative n° 1

01:03
11. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations évènementielles (son, lumière, scène, vidéo, etc …) 12. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Fourniture de petits équipements de bureaux et de papiers 1

11. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations évènementielles (son, lumière, scène, vidéo, etc …) 12. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Fourniture de petits équipements de bureaux et de papiers 1

01:51
15. Cession d’un tractopelle - P.U.H. « ROLL-CAR » KRZYSZTOF CHODOREK

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16. Acquisition d’un terrain appartenant à M. BAYER Djino – impasse Camille Desmoulins

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00:46
17. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Clos Mortier 18. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Carpières-Cugnot 19. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Lotissement Carpières-Cugnot

17. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Clos Mortier 18. Classement dans le domaine public – Voirie du lotissement Carpières-Cugnot 19. Désaffectation et déclassement d’une parcelle – Lotissement Carpières-Cugnot

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20. Contractualisation avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est – Convention d’étude pré-opérationnelle – Friche SEB – Rue Alfred de Musset

20. Contractualisation avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est – Convention d’étude pré-opérationnelle – Friche SEB – Rue Alfred de Musset

02:54
21. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Parcelle ZB 46

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00:21
22. Création d’une Association Syndicale Libre – Immeuble situé rue André Theuriet

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00:55
23. Labellisation nationale d’un Point Information Jeunesse au Centre Socioculturel

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03:48
24. Convention de partenariat « Fête le Mur »

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03:11
25. Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale

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03:27
26. Nouvel outil ENEDIS de consultation des réseaux – Consultation de la cartographie réseau moyenne échelle enrichie et de la cartographie réseau grande échelle

26. Nouvel outil ENEDIS de consultation des réseaux – Consultation de la cartographie réseau moyenne échelle enrichie et de la cartographie réseau grande échelle

00:23
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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