Conseil municipal du jeudi 22 juin 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
  • 1. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision modificative n° 1
  • 2. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour le marché d’exploitation des installations thermiques
  • 3. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour les futures procédures d’appels d’offres relatives aux prestations de confection de repas
  • 4. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Location de véhicules
  • 5. Acquisition d’un immeuble appartenant à la SCI DSM CORSI et à Monsieur et Madame CORSI – Rue du Docteur Mougeot
  • 6. Acquisition de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace
  • 7. Lotissement Roger Michelot - Cession d’une parcelle à Madame OZTURK Filiz 8. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 2 – 4 – 10 – 11 – 12 – 14 – 15 – 16 – 21 – 22 – 23 - 27 9. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3 – 8 – 11 – 12 –
  • 10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue Gaston Bachelard 11. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue des Carpières et rue du Cugnot
  • 12. Stationnement payant sur voirie - Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation du véhicule
  • 12. (vote)
  • 13. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour sa préparation aux Jeux Olympiques de Paris en 2024
  • 14. Dispositif « Pass’Eté » – Lancement de la saison 2023 et mise en œuvre d’une coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération
  • 15. Ouverture d’un nouvel Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) pour les 3–6 ans
  • 16. Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier (A.P.S.C.V.S.D.) – redéfinition du montant de la subvention annuelle
  • 17. Association Nationale AMORCE – Adhésion
  • 18. Concession chauffage urbain - Avenant n° 9 portant extension du réseau et de la durée d’exécution
  • Questions diverses
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Installation
05:54
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
00:23
1. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision modificative n° 1
02:04
2. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour le marché d’exploitation des installations thermiques
00:57
3. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour les futures procédures d’appels d’offres relatives aux prestations de confection de repas
04:51
4. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Location de véhicules
01:07
5. Acquisition d’un immeuble appartenant à la SCI DSM CORSI et à Monsieur et Madame CORSI – Rue du Docteur Mougeot
07:13
6. Acquisition de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace
01:37
7. Lotissement Roger Michelot - Cession d’une parcelle à Madame OZTURK Filiz 8. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 2 – 4 – 10 – 11 – 12 – 14 – 15 – 16 – 21 – 22 – 23 - 27 9. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3 – 8 – 11 – 12 –
02:35
10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue Gaston Bachelard 11. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue des Carpières et rue du Cugnot
00:28
12. Stationnement payant sur voirie - Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation du véhicule
01:51
12. (vote)
00:34
13. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour sa préparation aux Jeux Olympiques de Paris en 2024
10:08
14. Dispositif « Pass’Eté » – Lancement de la saison 2023 et mise en œuvre d’une coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération
02:35
15. Ouverture d’un nouvel Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) pour les 3–6 ans
02:36
16. Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier (A.P.S.C.V.S.D.) – redéfinition du montant de la subvention annuelle
15:05
17. Association Nationale AMORCE – Adhésion
01:07
18. Concession chauffage urbain - Avenant n° 9 portant extension du réseau et de la durée d’exécution
11:28
Questions diverses
00:24

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Enregistré le 22 juin 2023
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on Jun 22, 2023
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Adoption du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

Adoption du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

00:23
1. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision modificative n° 1

1. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision modificative n° 1

02:04
2. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour le marché d’exploitation des installations thermiques

2. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour le marché d’exploitation des installations thermiques

00:57
3. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour les futures procédures d’appels d’offres relatives aux prestations de confection de repas

3. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – AMO pour les futures procédures d’appels d’offres relatives aux prestations de confection de repas

04:51
4. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Location de véhicules

4. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Location de véhicules

01:07
5. Acquisition d’un immeuble appartenant à la SCI DSM CORSI et à Monsieur et Madame CORSI – Rue du Docteur Mougeot

5. Acquisition d’un immeuble appartenant à la SCI DSM CORSI et à Monsieur et Madame CORSI – Rue du Docteur Mougeot

07:13
6. Acquisition de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace

6. Acquisition de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace

01:37
7. Lotissement Roger Michelot - Cession d’une parcelle à Madame OZTURK Filiz 8. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 2 – 4 – 10 – 11 – 12 – 14 – 15 – 16 – 21 – 22 – 23 - 27 9. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3 – 8 – 11 – 12 –

7. Lotissement Roger Michelot - Cession d’une parcelle à Madame OZTURK Filiz 8. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 2 – 4 – 10 – 11 – 12 – 14 – 15 – 16 – 21 – 22 – 23 - 27 9. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3 – 8 – 11 – 12 –

02:35
10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue Gaston Bachelard 11. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue des Carpières et rue du Cugnot

10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue Gaston Bachelard 11. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Rue des Carpières et rue du Cugnot

00:28
12. Stationnement payant sur voirie - Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation du véhicule

12. Stationnement payant sur voirie - Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation du véhicule

01:51
12. (vote)

12. (vote)

00:34
13. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour sa préparation aux Jeux Olympiques de Paris en 2024

13. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour sa préparation aux Jeux Olympiques de Paris en 2024

10:08
14. Dispositif « Pass’Eté » – Lancement de la saison 2023 et mise en œuvre d’une coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération

14. Dispositif « Pass’Eté » – Lancement de la saison 2023 et mise en œuvre d’une coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération

02:35
15. Ouverture d’un nouvel Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) pour les 3–6 ans

15. Ouverture d’un nouvel Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) pour les 3–6 ans

02:36
16. Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier (A.P.S.C.V.S.D.) – redéfinition du montant de la subvention annuelle

16. Association des Professionnels de Santé du Centre-Ville de Saint-Dizier (A.P.S.C.V.S.D.) – redéfinition du montant de la subvention annuelle

15:05
17. Association Nationale AMORCE – Adhésion

17. Association Nationale AMORCE – Adhésion

01:07
18. Concession chauffage urbain - Avenant n° 9 portant extension du réseau et de la durée d’exécution

18. Concession chauffage urbain - Avenant n° 9 portant extension du réseau et de la durée d’exécution

11:28
Questions diverses

Questions diverses

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