Conseil municipale du jeudi 13 avril 2023

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  • Installation et points d'information
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
  • 1. Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022 pour le budget principal de la Ville de Saint-Dizier et les budgets annexes rattachés
  • 2. Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif – Exercice 2022
  • 3. Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats – Exercice 2022
  • Point d'information
  • 4. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette – Avenant de réaménagement n° 128489
  • 5. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations d’assurance / 6. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Achat de véhicules
  • 7. Création d’une base d’adresses locale communale – Assistance de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise
  • 8. Cession d’une parcelle à Monsieur AITSEGUER – Rue Roger Michelot / 9. Cession de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace / 10. Cession d’une parcelle à la SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud - Modificat
  • 11. Crèche du centre-ville – Mise à disposition de biens
  • 12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Boulevard Salvador Allende – Rue Louise Michel 13. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Chemin des Bonnettes 14. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Place Maurice Genevoix
  • 15. Acquisition de deux locaux commerciaux appartenant à la SCI VENUS – Avenue de la République
  • 16. Convention de service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Convention relative à la définition du programme de travaux et du financement
  • 17. Séjours d’été pour les jeunes - Tarification
  • 18. Dispositif « Pass’Eté » - Reconduction
  • 19. Dispositif Impact Sport
  • 20. Le relais de la flamme olympique – Convention d’engagement au côté de Paris 2024 – (COJO), et du Conseil Départemental de la Haute-Marne
  • 21. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urba
  • 22. Société Publique Locale « Agence d’attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentants
  • Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions et questions diverses
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Installation et points d'information
13:15
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
02:04
1. Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022 pour le budget principal de la Ville de Saint-Dizier et les budgets annexes rattachés
01:34
2. Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif – Exercice 2022
03:40
3. Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats – Exercice 2022
44:25
Point d'information
00:51
4. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette – Avenant de réaménagement n° 128489
01:20
5. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations d’assurance / 6. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Achat de véhicules
02:05
7. Création d’une base d’adresses locale communale – Assistance de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise
00:54
8. Cession d’une parcelle à Monsieur AITSEGUER – Rue Roger Michelot / 9. Cession de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace / 10. Cession d’une parcelle à la SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud - Modificat
01:35
11. Crèche du centre-ville – Mise à disposition de biens
00:38
12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Boulevard Salvador Allende – Rue Louise Michel 13. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Chemin des Bonnettes 14. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Place Maurice Genevoix
00:36
15. Acquisition de deux locaux commerciaux appartenant à la SCI VENUS – Avenue de la République
04:53
16. Convention de service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Convention relative à la définition du programme de travaux et du financement
01:58
17. Séjours d’été pour les jeunes - Tarification
02:19
18. Dispositif « Pass’Eté » - Reconduction
02:40
19. Dispositif Impact Sport
01:50
20. Le relais de la flamme olympique – Convention d’engagement au côté de Paris 2024 – (COJO), et du Conseil Départemental de la Haute-Marne
05:32
21. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urba
02:54
22. Société Publique Locale « Agence d’attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentants
00:51
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions et questions diverses
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Adoption du procès-verbal de la séance du 9 février 2023

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02:04
1. Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022 pour le budget principal de la Ville de Saint-Dizier et les budgets annexes rattachés

1. Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022 pour le budget principal de la Ville de Saint-Dizier et les budgets annexes rattachés

01:34
2. Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif – Exercice 2022

2. Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif – Exercice 2022

03:40
3. Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats – Exercice 2022

3. Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats – Exercice 2022

44:25
Point d'information

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00:51
4. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette – Avenant de réaménagement n° 128489

4. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier pour la renégociation de la dette – Avenant de réaménagement n° 128489

01:20
5. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations d’assurance / 6. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Achat de véhicules

5. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Prestations d’assurance / 6. Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Achat de véhicules

02:05
7. Création d’une base d’adresses locale communale – Assistance de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise

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8. Cession d’une parcelle à Monsieur AITSEGUER – Rue Roger Michelot / 9. Cession de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace / 10. Cession d’une parcelle à la SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud - Modificat

8. Cession d’une parcelle à Monsieur AITSEGUER – Rue Roger Michelot / 9. Cession de parcelles à l’Office Public de l’Habitat – Secteur de Marnaval – Annule et remplace / 10. Cession d’une parcelle à la SAS BATI-TERR’ – Avenue du Général Giraud - Modificat

01:35
11. Crèche du centre-ville – Mise à disposition de biens

11. Crèche du centre-ville – Mise à disposition de biens

00:38
12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Boulevard Salvador Allende – Rue Louise Michel 13. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Chemin des Bonnettes 14. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Place Maurice Genevoix

12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Boulevard Salvador Allende – Rue Louise Michel 13. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Chemin des Bonnettes 14. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS –- Place Maurice Genevoix

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15. Acquisition de deux locaux commerciaux appartenant à la SCI VENUS – Avenue de la République

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04:53
16. Convention de service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Convention relative à la définition du programme de travaux et du financement

16. Convention de service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Convention relative à la définition du programme de travaux et du financement

01:58
17. Séjours d’été pour les jeunes - Tarification

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02:19
18. Dispositif « Pass’Eté » - Reconduction

18. Dispositif « Pass’Eté » - Reconduction

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19. Dispositif Impact Sport

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20. Le relais de la flamme olympique – Convention d’engagement au côté de Paris 2024 – (COJO), et du Conseil Départemental de la Haute-Marne

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21. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urba

21. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urba

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22. Société Publique Locale « Agence d’attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentants

22. Société Publique Locale « Agence d’attractivité Haute-Marne » - Désignation de représentants

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Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions et questions diverses

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