Conseil communautaire du lundi 27 novembre 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
  • 1. Règlement budgétaire et financier — Adoption
  • 2. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 3. Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
  • 4. Attribution de compensation — Fixation du montant définitif pour l'année 2023
  • 5. Budget principal — Société des courses de Montier-en-Der/La porte du Der — redevance enjeux 2022 perçue en 2023
  • 6. Budget principal — assujettissement à TVA du service de l'aire d'accueil des gens du voyage
  • 7. Budget principal - décision modificative n 0 3 - exercice 2023
  • 8. Budget annexe assainissement délégation de service public avec transfert de TVA décision modificative n o 1 - exercice 2023 9. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — décision modificative n o 2 - exercice 2023
  • 13. Budget annexe transports — décision modificative n o 2 - exercice 2023
  • 14. Budget annexe de l'usine relais EVINOX — décision modificative n 0 2 - exercice 2023
  • 15. Créances éteintes par décision de justice - budget principal 16. Créances éteintes par décision de justice - budget assainissement collectif
  • 17. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour le financement de l'opération de construction de 15 logements, située 510 avenue de la République à Saint-Dizier pour un montant de 606 020,00 €
  • 18. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d'Agglomération — modification de l'intérêt communautaire relative à la compétence sociale : micro-crèche de Chevillon
  • 19. Contrat de Ville — fonds de participation des habitants 2023 20. Contrat de ville — versement d'une subvention dans le cadre de la rédaction du nouveau contrat de ville 2024
  • 21 . Concession de service public — assainissement — concession de Bayard-sur-Marne — avenant 4
  • 22. Concession de service public - eau potable - concession de Landricourt, Sainte-Livière et Ambrières - avenant 1
  • 23. Concession de service public — assainissement et eau potable — transfert des droits à déduction de TVA
  • 24. Concession de service public — assainissement — concession de chevillon — avenant 5
  • 24bis. Redevance assainissement — Fixation de tarifs à compter du 1 er janvier 2024
  • 25. Charte régionale de la commande publique — Grand Est
  • 26. Convention pluriannuelle de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine — Avenant
  • 27. Cession de parcelles à la commune d'Humbécourt — Ancienne voie ferrée
  • 28. Constitution de servitude au profit d'Enedis — Chemin de l'Abbaye — Saint-Dizier
  • 29. Cession d'une parcelle à la SCI LA MODER — rue Alfred Kastler — Bettancourt-la-Ferrée
  • 30. Convention relative à l'usage du réseau d'éclairage public pour l'installation d’équipement dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection intercommunale signature
  • _
  • 31. Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l'année 2023 au commerce de détail — Avis du Conseil
  • 32. Appel à projets innovants de l'espace créateurs d'entreprises - attribution des lots et désignation des lauréats
  • 33. Concession de service public Transport Public - Avenant 2
  • 34. Acquisition du dépôt de transport urbain appartenant à la société AP FINANCES — Bettancourt-la-Ferrée
  • 35. Déploiement des zones d'accélération sur les énergies renouvelables à Saint-Dizier décision suspendue à la conclusion de l'étude commandée
  • 36. Concession de service public — exploitation du centre nautique — modification de la grille tarifaire
  • 37. Forfait de déplacement des intervenants artistiques dans le cadre du projet DEMOS
  • 38. Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées — modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
  • 39. Modification du tableau des effectifs - création de postes
  • 40. Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grades et promotions
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Installation
17:48
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
00:09
1. Règlement budgétaire et financier — Adoption
02:14
2. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses
02:22
3. Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
01:15
4. Attribution de compensation — Fixation du montant définitif pour l'année 2023
00:40
5. Budget principal — Société des courses de Montier-en-Der/La porte du Der — redevance enjeux 2022 perçue en 2023
01:17
6. Budget principal — assujettissement à TVA du service de l'aire d'accueil des gens du voyage
01:20
7. Budget principal - décision modificative n 0 3 - exercice 2023
01:13
8. Budget annexe assainissement délégation de service public avec transfert de TVA décision modificative n o 1 - exercice 2023 9. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — décision modificative n o 2 - exercice 2023
03:49
13. Budget annexe transports — décision modificative n o 2 - exercice 2023
00:33
14. Budget annexe de l'usine relais EVINOX — décision modificative n 0 2 - exercice 2023
01:35
15. Créances éteintes par décision de justice - budget principal 16. Créances éteintes par décision de justice - budget assainissement collectif
02:51
17. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour le financement de l'opération de construction de 15 logements, située 510 avenue de la République à Saint-Dizier pour un montant de 606 020,00 €
00:33
18. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d'Agglomération — modification de l'intérêt communautaire relative à la compétence sociale : micro-crèche de Chevillon
06:21
19. Contrat de Ville — fonds de participation des habitants 2023 20. Contrat de ville — versement d'une subvention dans le cadre de la rédaction du nouveau contrat de ville 2024
04:08
21 . Concession de service public — assainissement — concession de Bayard-sur-Marne — avenant 4
01:05
22. Concession de service public - eau potable - concession de Landricourt, Sainte-Livière et Ambrières - avenant 1
00:26
23. Concession de service public — assainissement et eau potable — transfert des droits à déduction de TVA
01:00
24. Concession de service public — assainissement — concession de chevillon — avenant 5
00:56
24bis. Redevance assainissement — Fixation de tarifs à compter du 1 er janvier 2024
50:58
25. Charte régionale de la commande publique — Grand Est
02:00
26. Convention pluriannuelle de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine — Avenant
01:55
27. Cession de parcelles à la commune d'Humbécourt — Ancienne voie ferrée
01:03
28. Constitution de servitude au profit d'Enedis — Chemin de l'Abbaye — Saint-Dizier
00:16
29. Cession d'une parcelle à la SCI LA MODER — rue Alfred Kastler — Bettancourt-la-Ferrée
01:44
30. Convention relative à l'usage du réseau d'éclairage public pour l'installation d’équipement dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection intercommunale signature
01:10
_
00:15
31. Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l'année 2023 au commerce de détail — Avis du Conseil
01:37
32. Appel à projets innovants de l'espace créateurs d'entreprises - attribution des lots et désignation des lauréats
02:08
33. Concession de service public Transport Public - Avenant 2
02:52
34. Acquisition du dépôt de transport urbain appartenant à la société AP FINANCES — Bettancourt-la-Ferrée
01:16
35. Déploiement des zones d'accélération sur les énergies renouvelables à Saint-Dizier décision suspendue à la conclusion de l'étude commandée
07:36
36. Concession de service public — exploitation du centre nautique — modification de la grille tarifaire
01:47
37. Forfait de déplacement des intervenants artistiques dans le cadre du projet DEMOS
01:07
38. Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées — modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
01:03
39. Modification du tableau des effectifs - création de postes
02:27
40. Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grades et promotions
01:48

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Conseil communautaire du lundi 27 novembre 2023

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Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023

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00:09
1. Règlement budgétaire et financier — Adoption

1. Règlement budgétaire et financier — Adoption

02:14
2. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses

2. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses

02:22
3. Détermination des durées d'amortissement des immobilisations

3. Détermination des durées d'amortissement des immobilisations

01:15
4. Attribution de compensation — Fixation du montant définitif pour l'année 2023

4. Attribution de compensation — Fixation du montant définitif pour l'année 2023

00:40
5. Budget principal — Société des courses de Montier-en-Der/La porte du Der — redevance enjeux 2022 perçue en 2023

5. Budget principal — Société des courses de Montier-en-Der/La porte du Der — redevance enjeux 2022 perçue en 2023

01:17
6. Budget principal — assujettissement à TVA du service de l'aire d'accueil des gens du voyage

6. Budget principal — assujettissement à TVA du service de l'aire d'accueil des gens du voyage

01:20
7. Budget principal - décision modificative n 0 3 - exercice 2023

7. Budget principal - décision modificative n 0 3 - exercice 2023

01:13
8. Budget annexe assainissement délégation de service public avec transfert de TVA décision modificative n o 1 - exercice 2023 9. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — décision modificative n o 2 - exercice 2023

8. Budget annexe assainissement délégation de service public avec transfert de TVA décision modificative n o 1 - exercice 2023 9. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — décision modificative n o 2 - exercice 2023

03:49
13. Budget annexe transports — décision modificative n o 2 - exercice 2023

13. Budget annexe transports — décision modificative n o 2 - exercice 2023

00:33
14. Budget annexe de l'usine relais EVINOX — décision modificative n 0 2 - exercice 2023

14. Budget annexe de l'usine relais EVINOX — décision modificative n 0 2 - exercice 2023

01:35
15. Créances éteintes par décision de justice - budget principal 16. Créances éteintes par décision de justice - budget assainissement collectif

15. Créances éteintes par décision de justice - budget principal 16. Créances éteintes par décision de justice - budget assainissement collectif

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17. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour le financement de l'opération de construction de 15 logements, située 510 avenue de la République à Saint-Dizier pour un montant de 606 020,00 €

17. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier pour le financement de l'opération de construction de 15 logements, située 510 avenue de la République à Saint-Dizier pour un montant de 606 020,00 €

00:33
18. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d'Agglomération — modification de l'intérêt communautaire relative à la compétence sociale : micro-crèche de Chevillon

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06:21
19. Contrat de Ville — fonds de participation des habitants 2023 20. Contrat de ville — versement d'une subvention dans le cadre de la rédaction du nouveau contrat de ville 2024

19. Contrat de Ville — fonds de participation des habitants 2023 20. Contrat de ville — versement d'une subvention dans le cadre de la rédaction du nouveau contrat de ville 2024

04:08
21 . Concession de service public — assainissement — concession de Bayard-sur-Marne — avenant 4

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22. Concession de service public - eau potable - concession de Landricourt, Sainte-Livière et Ambrières - avenant 1

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23. Concession de service public — assainissement et eau potable — transfert des droits à déduction de TVA

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24. Concession de service public — assainissement — concession de chevillon — avenant 5

24. Concession de service public — assainissement — concession de chevillon — avenant 5

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24bis. Redevance assainissement — Fixation de tarifs à compter du 1 er janvier 2024

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50:58
25. Charte régionale de la commande publique — Grand Est

25. Charte régionale de la commande publique — Grand Est

02:00
26. Convention pluriannuelle de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine — Avenant

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01:55
27. Cession de parcelles à la commune d'Humbécourt — Ancienne voie ferrée

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01:03
28. Constitution de servitude au profit d'Enedis — Chemin de l'Abbaye — Saint-Dizier

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00:16
29. Cession d'une parcelle à la SCI LA MODER — rue Alfred Kastler — Bettancourt-la-Ferrée

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01:44
30. Convention relative à l'usage du réseau d'éclairage public pour l'installation d’équipement dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection intercommunale signature

30. Convention relative à l'usage du réseau d'éclairage public pour l'installation d’équipement dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection intercommunale signature

01:10
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31. Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l'année 2023 au commerce de détail — Avis du Conseil

31. Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l'année 2023 au commerce de détail — Avis du Conseil

01:37
32. Appel à projets innovants de l'espace créateurs d'entreprises - attribution des lots et désignation des lauréats

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02:08
33. Concession de service public Transport Public - Avenant 2

33. Concession de service public Transport Public - Avenant 2

02:52
34. Acquisition du dépôt de transport urbain appartenant à la société AP FINANCES — Bettancourt-la-Ferrée

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01:16
35. Déploiement des zones d'accélération sur les énergies renouvelables à Saint-Dizier décision suspendue à la conclusion de l'étude commandée

35. Déploiement des zones d'accélération sur les énergies renouvelables à Saint-Dizier décision suspendue à la conclusion de l'étude commandée

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36. Concession de service public — exploitation du centre nautique — modification de la grille tarifaire

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37. Forfait de déplacement des intervenants artistiques dans le cadre du projet DEMOS

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01:07
38. Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées — modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement

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01:03
39. Modification du tableau des effectifs - création de postes

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40. Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grades et promotions

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