Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022
  • Point d'informations
  • 2. Désignation d’un correspondant incendie et secours
  • 3. Budget Primitif 2023 – Débat d’orientation budgétaire
  • 4. Budget principal – Décision modificative n° 5 – Exercice 2022
  • 5. Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
  • 6. Suppression du budget annexe du lotissement Pasteur et intégration des résultats au bilan du budget principal
  • 7. Créances éteintes par décision de justice
  • 8. Régularisation de recettes liées à des garanties effectués sur marchés
  • 9. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation
  • 10. Contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique - Avenant n° 1 - Adoption du PPI 2023-2026
  • 11. Marchés publics – Travaux annuels de renouvellement et de création de réseaux d’eau potable – Constitution d’un groupement de commandes
  • 12. Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur - Avenant n° 8
  • 13. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SCI Rives de Marne – Rue du Docteur Desprès
  • 14. Cession d’une parcelle à Madame RAULET – Lotissement Roger Michelot
  • 15. Création de lotissements communaux – Signature de actes de dépôt des pièces
  • 16. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Avenue de la République
  • 17. Concession de service public du contrôle du stationnement payant sur voirie – Protocole transactionnel
  • 18. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier – Avenant n° 2
  • 19. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »
  • 20. Marathon Créatif – Attribution des lots et désignation des lauréats
  • 20. (suite)
  • 21. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil
  • 22. Projet Educatif de Territoire 2023-2025 « Pacte pour une ambition éducative »
  • 23. Equipements sportifs de la Ville de Saint-Dizier – Règlement intérieur
  • 24. Vidéoprotection – Extension du dispositif
  • 25. Muse Saint-Dizier – Adoption du règlement intérieur
  • 26. Convention d’agrément avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances
  • 27. Création, entretien et exploitation de 4 arrêts de bus et d’un passage piéton sur la RD 384 – Convention avec le Département
  • 28. Adhésion au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 – Compétence installation et exploitation des bornes de recharge de véhicules électriques
  • 29. Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) – Adhésion
  • 30. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale
  • Questions diverses
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Installation
10:32
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022
05:56
Point d'informations
01:34
2. Désignation d’un correspondant incendie et secours
01:41
3. Budget Primitif 2023 – Débat d’orientation budgétaire
54:38
4. Budget principal – Décision modificative n° 5 – Exercice 2022
01:46
5. Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
00:44
6. Suppression du budget annexe du lotissement Pasteur et intégration des résultats au bilan du budget principal
00:40
7. Créances éteintes par décision de justice
00:34
8. Régularisation de recettes liées à des garanties effectués sur marchés
02:12
9. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation
02:12
10. Contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique - Avenant n° 1 - Adoption du PPI 2023-2026
00:55
11. Marchés publics – Travaux annuels de renouvellement et de création de réseaux d’eau potable – Constitution d’un groupement de commandes
00:48
12. Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur - Avenant n° 8
03:50
13. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SCI Rives de Marne – Rue du Docteur Desprès
02:55
14. Cession d’une parcelle à Madame RAULET – Lotissement Roger Michelot
01:12
15. Création de lotissements communaux – Signature de actes de dépôt des pièces
00:28
16. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Avenue de la République
00:26
17. Concession de service public du contrôle du stationnement payant sur voirie – Protocole transactionnel
02:20
18. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier – Avenant n° 2
01:08
19. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »
01:23
20. Marathon Créatif – Attribution des lots et désignation des lauréats
02:48
20. (suite)
02:09
21. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil
01:59
22. Projet Educatif de Territoire 2023-2025 « Pacte pour une ambition éducative »
10:07
23. Equipements sportifs de la Ville de Saint-Dizier – Règlement intérieur
02:31
24. Vidéoprotection – Extension du dispositif
02:36
25. Muse Saint-Dizier – Adoption du règlement intérieur
00:50
26. Convention d’agrément avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances
01:10
27. Création, entretien et exploitation de 4 arrêts de bus et d’un passage piéton sur la RD 384 – Convention avec le Département
00:52
28. Adhésion au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 – Compétence installation et exploitation des bornes de recharge de véhicules électriques
01:28
29. Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) – Adhésion
00:48
30. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale
01:13
Questions diverses
04:16

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Enregistré le 15 déc. 2022
Durée totale : 02:10:41
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Adoption du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022

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05:56
Point d'informations

Point d'informations

01:34
2. Désignation d’un correspondant incendie et secours

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01:41
3. Budget Primitif 2023 – Débat d’orientation budgétaire

3. Budget Primitif 2023 – Débat d’orientation budgétaire

54:38
4. Budget principal – Décision modificative n° 5 – Exercice 2022

4. Budget principal – Décision modificative n° 5 – Exercice 2022

01:46
5. Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022

5. Budget annexe du lotissement Pasteur – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022

00:44
6. Suppression du budget annexe du lotissement Pasteur et intégration des résultats au bilan du budget principal

6. Suppression du budget annexe du lotissement Pasteur et intégration des résultats au bilan du budget principal

00:40
7. Créances éteintes par décision de justice

7. Créances éteintes par décision de justice

00:34
8. Régularisation de recettes liées à des garanties effectués sur marchés

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02:12
9. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation

9. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation

02:12
10. Contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique - Avenant n° 1 - Adoption du PPI 2023-2026

10. Contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique - Avenant n° 1 - Adoption du PPI 2023-2026

00:55
11. Marchés publics – Travaux annuels de renouvellement et de création de réseaux d’eau potable – Constitution d’un groupement de commandes

11. Marchés publics – Travaux annuels de renouvellement et de création de réseaux d’eau potable – Constitution d’un groupement de commandes

00:48
12. Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur - Avenant n° 8

12. Convention de délégation de service public pour la gestion du service public de chaleur et des réseaux de distribution de chaleur - Avenant n° 8

03:50
13. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SCI Rives de Marne – Rue du Docteur Desprès

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02:55
14. Cession d’une parcelle à Madame RAULET – Lotissement Roger Michelot

14. Cession d’une parcelle à Madame RAULET – Lotissement Roger Michelot

01:12
15. Création de lotissements communaux – Signature de actes de dépôt des pièces

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16. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Avenue de la République

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00:26
17. Concession de service public du contrôle du stationnement payant sur voirie – Protocole transactionnel

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02:20
18. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier – Avenant n° 2

18. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier – Avenant n° 2

01:08
19. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »

19. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »

01:23
20. Marathon Créatif – Attribution des lots et désignation des lauréats

20. Marathon Créatif – Attribution des lots et désignation des lauréats

02:48
20. (suite)

20. (suite)

02:09
21. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil

21. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil

01:59
22. Projet Educatif de Territoire 2023-2025 « Pacte pour une ambition éducative »

22. Projet Educatif de Territoire 2023-2025 « Pacte pour une ambition éducative »

10:07
23. Equipements sportifs de la Ville de Saint-Dizier – Règlement intérieur

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02:31
24. Vidéoprotection – Extension du dispositif

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25. Muse Saint-Dizier – Adoption du règlement intérieur

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00:50
26. Convention d’agrément avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances

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01:10
27. Création, entretien et exploitation de 4 arrêts de bus et d’un passage piéton sur la RD 384 – Convention avec le Département

27. Création, entretien et exploitation de 4 arrêts de bus et d’un passage piéton sur la RD 384 – Convention avec le Département

00:52
28. Adhésion au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 – Compétence installation et exploitation des bornes de recharge de véhicules électriques

28. Adhésion au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 – Compétence installation et exploitation des bornes de recharge de véhicules électriques

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29. Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) – Adhésion

29. Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) – Adhésion

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30. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale

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