Conseil municipal du jeudi 20 octobre 2022

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022
  • 1. Budget principal – Décision modificative n° 4 – Exercice 2022
  • 2. Marchés publics – Locations avec option d’achats de copieurs et d’imprimantes – Constitution d’un groupement de commandes | 3. Marchés publics – Fourniture de matériel informatique – Constitution d’un groupement de commandes | 4. Marchés publics – Four
  • 5. Groupement de commandes avec le Syndicat du Der – Définition d’une offre évènementielle 2024 « 50 ans du Lac du Der - Terre de jeux 2024 »
  • 6. Acquisition d’une parcelle appartenant à la Société A’GIR CREATION – Rue Costes et Bellonte
  • 7. Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision REGNAULT – Rue de la Tambourine
  • 8. Echange foncier avec Monsieur SIMSEK Halil – Avenue des Etats-Unis
  • 9. Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – Rue François 1er
  • 10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Lieudit le Bouquet | 11. Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Parc du Jard | 12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Place de la République
  • 13. Convention de projet avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – 47–49 rue du Docteur Chardin
  • 14. Avenant 2023 à la convention d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
  • 15. Contrat territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne
  • 16. Rapport annuel d’activité du délégataire pour l’exploitation du stationnement payant sur voirie – Année 2021
  • 17. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2021
  • 18. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2021
  • 19. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2021
  • 20. Convention relative au fonctionnement d’un service expérimental de prévention éducative sur la Ville de Saint-Dizier
  • 21. Musée municipal – Transfert d’ouvrages de la régie du Musée à la régie Muse Saint-Dizier
  • 22. « C’est mon patrimoine Miko 2022 » - Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • 23. Acquisition de la licence IV de Monsieur Clément CONREAUX
  • Questions diverses
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19:29
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022
04:04
1. Budget principal – Décision modificative n° 4 – Exercice 2022
03:13
2. Marchés publics – Locations avec option d’achats de copieurs et d’imprimantes – Constitution d’un groupement de commandes | 3. Marchés publics – Fourniture de matériel informatique – Constitution d’un groupement de commandes | 4. Marchés publics – Four
02:12
5. Groupement de commandes avec le Syndicat du Der – Définition d’une offre évènementielle 2024 « 50 ans du Lac du Der - Terre de jeux 2024 »
02:58
6. Acquisition d’une parcelle appartenant à la Société A’GIR CREATION – Rue Costes et Bellonte
01:53
7. Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision REGNAULT – Rue de la Tambourine
00:47
8. Echange foncier avec Monsieur SIMSEK Halil – Avenue des Etats-Unis
00:46
9. Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – Rue François 1er
00:39
10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Lieudit le Bouquet | 11. Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Parc du Jard | 12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Place de la République
01:02
13. Convention de projet avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – 47–49 rue du Docteur Chardin
14:23
14. Avenant 2023 à la convention d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
01:56
15. Contrat territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne
00:28
16. Rapport annuel d’activité du délégataire pour l’exploitation du stationnement payant sur voirie – Année 2021
01:59
17. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2021
00:43
18. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2021
00:52
19. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2021
01:57
20. Convention relative au fonctionnement d’un service expérimental de prévention éducative sur la Ville de Saint-Dizier
03:22
21. Musée municipal – Transfert d’ouvrages de la régie du Musée à la régie Muse Saint-Dizier
01:22
22. « C’est mon patrimoine Miko 2022 » - Attribution d’une subvention exceptionnelle
00:57
23. Acquisition de la licence IV de Monsieur Clément CONREAUX
01:22
Questions diverses
24:51

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Enregistré le 20 oct. 2022
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on Oct 20, 2022
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Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022

04:04
1. Budget principal – Décision modificative n° 4 – Exercice 2022

1. Budget principal – Décision modificative n° 4 – Exercice 2022

03:13
2. Marchés publics – Locations avec option d’achats de copieurs et d’imprimantes – Constitution d’un groupement de commandes | 3. Marchés publics – Fourniture de matériel informatique – Constitution d’un groupement de commandes | 4. Marchés publics – Four

2. Marchés publics – Locations avec option d’achats de copieurs et d’imprimantes – Constitution d’un groupement de commandes | 3. Marchés publics – Fourniture de matériel informatique – Constitution d’un groupement de commandes | 4. Marchés publics – Four

02:12
5. Groupement de commandes avec le Syndicat du Der – Définition d’une offre évènementielle 2024 « 50 ans du Lac du Der - Terre de jeux 2024 »

5. Groupement de commandes avec le Syndicat du Der – Définition d’une offre évènementielle 2024 « 50 ans du Lac du Der - Terre de jeux 2024 »

02:58
6. Acquisition d’une parcelle appartenant à la Société A’GIR CREATION – Rue Costes et Bellonte

6. Acquisition d’une parcelle appartenant à la Société A’GIR CREATION – Rue Costes et Bellonte

01:53
7. Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision REGNAULT – Rue de la Tambourine

7. Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision REGNAULT – Rue de la Tambourine

00:47
8. Echange foncier avec Monsieur SIMSEK Halil – Avenue des Etats-Unis

8. Echange foncier avec Monsieur SIMSEK Halil – Avenue des Etats-Unis

00:46
9. Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – Rue François 1er

9. Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – Rue François 1er

00:39
10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Lieudit le Bouquet | 11. Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Parc du Jard | 12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Place de la République

10. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Lieudit le Bouquet | 11. Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Parc du Jard | 12. Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Place de la République

01:02
13. Convention de projet avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – 47–49 rue du Docteur Chardin

13. Convention de projet avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – 47–49 rue du Docteur Chardin

14:23
14. Avenant 2023 à la convention d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

14. Avenant 2023 à la convention d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

01:56
15. Contrat territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne

15. Contrat territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne

00:28
16. Rapport annuel d’activité du délégataire pour l’exploitation du stationnement payant sur voirie – Année 2021

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01:59
17. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2021

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00:43
18. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2021

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00:52
19. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2021

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01:57
20. Convention relative au fonctionnement d’un service expérimental de prévention éducative sur la Ville de Saint-Dizier

20. Convention relative au fonctionnement d’un service expérimental de prévention éducative sur la Ville de Saint-Dizier

03:22
21. Musée municipal – Transfert d’ouvrages de la régie du Musée à la régie Muse Saint-Dizier

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01:22
22. « C’est mon patrimoine Miko 2022 » - Attribution d’une subvention exceptionnelle

22. « C’est mon patrimoine Miko 2022 » - Attribution d’une subvention exceptionnelle

00:57
23. Acquisition de la licence IV de Monsieur Clément CONREAUX

23. Acquisition de la licence IV de Monsieur Clément CONREAUX

01:22
Questions diverses

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