Conseil communautaire du lundi 31 mars 2025

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  • Installation
  • 1. SAC Plurial Novilia - Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration
  • 2. Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration
  • 3. Budget Primitif - Exercice 2025 - Vote des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI
  • 4. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget principal
  • 5. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Chêne Saint Amand
  • 6. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Usine Relais Evinox
  • 7. Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget annexe de Transport de personnes
  • 8. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’assainissement - 9. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’eau
  • 10. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération de réhabilitation de 24 logements à Saint-Dizier – Etang Rozet, parc social public - pour un montant de 624 000 €
  • 11. Avenant n°2 Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne
  • 12. Concession de service public – Exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilité – Avenant n°5
  • 13. Convention de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
  • 14. Commune de Cheminon – Approbation du plan de zonage assainissement et eaux pluviales après enquête publique
  • 15. Engagement de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
  • 16. Engagement de la Communauté d’Agglomération du grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement d’une campagne de diagnostics de vulnérabilité des habitations sur les zones inondées du PPRI de l’Ornel
  • 21. Projet de renaturation de l’Ornel - Convention avec le SMBMA
  • 17. Constitution de servitude au profit d’Enedis –- Chêne Saint-Amand – rue des merovingiens
  • 18. Vente d’une parcelle à la société DORAS – Parc d’Activité de Référence Nord haute-marne - modificatif
  • 19. Acquisition de plusieurs parcelles dans le cadre de l’aménagement d’une piste cyclable – Villiers-en-lieu
  • 20. Conservatoire Jean Wiener – Mise à disposition de biens
  • 22. Concession de service public – Gestion du centre aquatique - Choix du délégataire
  • 23. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et du projet des établissements d’accueil du jeune enfant
  • 24. Pôle Petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification de l’intérêt communautaire relatif à la compétence sociale : relais Petite Enfance d’Eurville-Bienville
  • 25. Partenariat avec Grand Est Développement
  • 26. 3ème appel à projets innovants de l’espace créateurs d’entreprises : attribution des lots et désignation des lauréats
  • 27. Reconduction de l’adhésion au C2IME, Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la mobilisation économique
  • 28. Modification du tableau des effectifs - Création et modifications de postes
  • 29. Protection sociale complémentaire – Mandatement du centre de gestion de la Haute-Marne afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
  • 30.
  • Sujets divers
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1. SAC Plurial Novilia - Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration
09:55
2. Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration
02:28
3. Budget Primitif - Exercice 2025 - Vote des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI
02:35
4. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget principal
25:36
5. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Chêne Saint Amand
01:04
6. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Usine Relais Evinox
01:02
7. Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget annexe de Transport de personnes
01:28
8. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’assainissement - 9. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’eau
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10. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération de réhabilitation de 24 logements à Saint-Dizier – Etang Rozet, parc social public - pour un montant de 624 000 €
00:58
11. Avenant n°2 Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne
02:23
12. Concession de service public – Exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilité – Avenant n°5
08:12
13. Convention de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
02:06
14. Commune de Cheminon – Approbation du plan de zonage assainissement et eaux pluviales après enquête publique
02:26
15. Engagement de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
02:03
16. Engagement de la Communauté d’Agglomération du grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement d’une campagne de diagnostics de vulnérabilité des habitations sur les zones inondées du PPRI de l’Ornel
01:11
21. Projet de renaturation de l’Ornel - Convention avec le SMBMA
01:36
17. Constitution de servitude au profit d’Enedis –- Chêne Saint-Amand – rue des merovingiens
00:29
18. Vente d’une parcelle à la société DORAS – Parc d’Activité de Référence Nord haute-marne - modificatif
02:12
19. Acquisition de plusieurs parcelles dans le cadre de l’aménagement d’une piste cyclable – Villiers-en-lieu
03:31
20. Conservatoire Jean Wiener – Mise à disposition de biens
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22. Concession de service public – Gestion du centre aquatique - Choix du délégataire
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23. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et du projet des établissements d’accueil du jeune enfant
01:23
24. Pôle Petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification de l’intérêt communautaire relatif à la compétence sociale : relais Petite Enfance d’Eurville-Bienville
01:52
25. Partenariat avec Grand Est Développement
02:57
26. 3ème appel à projets innovants de l’espace créateurs d’entreprises : attribution des lots et désignation des lauréats
03:29
27. Reconduction de l’adhésion au C2IME, Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la mobilisation économique
02:24
28. Modification du tableau des effectifs - Création et modifications de postes
01:00
29. Protection sociale complémentaire – Mandatement du centre de gestion de la Haute-Marne afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
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Sujets divers
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Enregistré le 31 mars 2025
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Conseil communautaire du lundi 31 mars 2025

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Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
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1. SAC Plurial Novilia - Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration

1. SAC Plurial Novilia - Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration

09:55
2. Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier – désignation de représentants au Conseil d’Administration

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02:28
3. Budget Primitif - Exercice 2025 - Vote des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI

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02:35
4. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget principal

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5. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Chêne Saint Amand

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01:04
6. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe Usine Relais Evinox

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01:02
7. Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget annexe de Transport de personnes

7. Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget annexe de Transport de personnes

01:28
8. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’assainissement - 9. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’eau

8. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’assainissement - 9. Budget Primitif - Exercice 2025 – Budget annexe de l’eau

10:14
10. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération de réhabilitation de 24 logements à Saint-Dizier – Etang Rozet, parc social public - pour un montant de 624 000 €

10. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération de réhabilitation de 24 logements à Saint-Dizier – Etang Rozet, parc social public - pour un montant de 624 000 €

00:58
11. Avenant n°2 Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne

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02:23
12. Concession de service public – Exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilité – Avenant n°5

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13. Convention de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées

13. Convention de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées

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14. Commune de Cheminon – Approbation du plan de zonage assainissement et eaux pluviales après enquête publique

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15. Engagement de la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)

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16. Engagement de la Communauté d’Agglomération du grand Saint-Dizier, Der & Vallées dans le financement d’une campagne de diagnostics de vulnérabilité des habitations sur les zones inondées du PPRI de l’Ornel

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17. Constitution de servitude au profit d’Enedis –- Chêne Saint-Amand – rue des merovingiens

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18. Vente d’une parcelle à la société DORAS – Parc d’Activité de Référence Nord haute-marne - modificatif

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03:31
20. Conservatoire Jean Wiener – Mise à disposition de biens

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22. Concession de service public – Gestion du centre aquatique - Choix du délégataire

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17:19
23. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et du projet des établissements d’accueil du jeune enfant

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24. Pôle Petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification de l’intérêt communautaire relatif à la compétence sociale : relais Petite Enfance d’Eurville-Bienville

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25. Partenariat avec Grand Est Développement

25. Partenariat avec Grand Est Développement

02:57
26. 3ème appel à projets innovants de l’espace créateurs d’entreprises : attribution des lots et désignation des lauréats

26. 3ème appel à projets innovants de l’espace créateurs d’entreprises : attribution des lots et désignation des lauréats

03:29
27. Reconduction de l’adhésion au C2IME, Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la mobilisation économique

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28. Modification du tableau des effectifs - Création et modifications de postes

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29. Protection sociale complémentaire – Mandatement du centre de gestion de la Haute-Marne afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé

29. Protection sociale complémentaire – Mandatement du centre de gestion de la Haute-Marne afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé

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