Conseil communautaire du mardi 8 mars 2022

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
  • 1 - Budget primitif 2022 de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – Débat d’Orientation Budgétaire.
  • 2 - Attribution de compensation prévisionnelle 2022.
  • 3 - Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique – Adoption.
  • 4 - Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der : redevance enjeux 2021.
  • 5 à 11 - Ouverture de crédit
  • 12 et 13 - Garantie d’emprunt à l’OPH
  • 14 - Cession d’un véhicule de marque Peugeot expert frigo.
  • 15 - Renouvellement de l’annexe financière relative à la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD).
  • 16 - Metallurgic park – animations – activités – fixations des tarifs.
  • 17 - Metallurgic park –partenariat cultures du coeur.
  • 18 - Saison culturelle – Modification de la liste des bénéficiaires du tarif réduit.
  • 19 - Convention multi partenariale pour la mise en oeuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrices signataires – avenant contrat type pour les ré-utilisateurs.
  • 19 - question/vote
  • 20 - Redevance assainissement pour la commune de Wassy – Fixation des tarifs à compter du 1er juin 2022.
  • 21 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021.
  • 22 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du tribunal de commerce – renonciation aux biens.
  • 23 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise à l’Agence d’attractivité et du tourisme de la Haute-Marne.
  • 24 - Espace Créateurs d’Entreprises – Mise en place d’un tiers lieu étudiants.
  • 25 - Protection fonctionnelle des agents de la police municipale – indemnisation des agents.
  • 26 - Modification du tableau des effectifs.
  • 27 - Mise en oeuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi d’Administrateur.
  • 28 - Subvention pour l'Ukraine
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07:51
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
00:51
1 - Budget primitif 2022 de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – Débat d’Orientation Budgétaire.
01:12:23
2 - Attribution de compensation prévisionnelle 2022.
01:15
3 - Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique – Adoption.
03:57
4 - Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der : redevance enjeux 2021.
01:06
5 à 11 - Ouverture de crédit
02:37
12 et 13 - Garantie d’emprunt à l’OPH
01:58
14 - Cession d’un véhicule de marque Peugeot expert frigo.
00:51
15 - Renouvellement de l’annexe financière relative à la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD).
01:20
16 - Metallurgic park – animations – activités – fixations des tarifs.
02:00
17 - Metallurgic park –partenariat cultures du coeur.
00:57
18 - Saison culturelle – Modification de la liste des bénéficiaires du tarif réduit.
00:48
19 - Convention multi partenariale pour la mise en oeuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrices signataires – avenant contrat type pour les ré-utilisateurs.
01:05
19 - question/vote
00:26
20 - Redevance assainissement pour la commune de Wassy – Fixation des tarifs à compter du 1er juin 2022.
01:47
21 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021.
00:48
22 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du tribunal de commerce – renonciation aux biens.
00:56
23 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise à l’Agence d’attractivité et du tourisme de la Haute-Marne.
10:15
24 - Espace Créateurs d’Entreprises – Mise en place d’un tiers lieu étudiants.
02:28
25 - Protection fonctionnelle des agents de la police municipale – indemnisation des agents.
09:06
26 - Modification du tableau des effectifs.
03:09
27 - Mise en oeuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi d’Administrateur.
10:21
28 - Subvention pour l'Ukraine
12:46

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Enregistré le 8 mars 2022
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on Mar 8, 2022
Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise
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Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

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00:51
1 - Budget primitif 2022 de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – Débat d’Orientation Budgétaire.

1 - Budget primitif 2022 de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – Débat d’Orientation Budgétaire.

01:12:23
2 - Attribution de compensation prévisionnelle 2022.

2 - Attribution de compensation prévisionnelle 2022.

01:15
3 - Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique – Adoption.

3 - Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique – Adoption.

03:57
4 - Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der : redevance enjeux 2021.

4 - Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der : redevance enjeux 2021.

01:06
5 à 11 - Ouverture de crédit

5 à 11 - Ouverture de crédit

02:37
12 et 13 - Garantie d’emprunt à l’OPH

12 et 13 - Garantie d’emprunt à l’OPH

01:58
14 - Cession d’un véhicule de marque Peugeot expert frigo.

14 - Cession d’un véhicule de marque Peugeot expert frigo.

00:51
15 - Renouvellement de l’annexe financière relative à la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD).

15 - Renouvellement de l’annexe financière relative à la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD).

01:20
16 - Metallurgic park – animations – activités – fixations des tarifs.

16 - Metallurgic park – animations – activités – fixations des tarifs.

02:00
17 - Metallurgic park –partenariat cultures du coeur.

17 - Metallurgic park –partenariat cultures du coeur.

00:57
18 - Saison culturelle – Modification de la liste des bénéficiaires du tarif réduit.

18 - Saison culturelle – Modification de la liste des bénéficiaires du tarif réduit.

00:48
19 - Convention multi partenariale pour la mise en oeuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrices signataires – avenant contrat type pour les ré-utilisateurs.

19 - Convention multi partenariale pour la mise en oeuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrices signataires – avenant contrat type pour les ré-utilisateurs.

01:05
19 - question/vote

19 - question/vote

00:26
20 - Redevance assainissement pour la commune de Wassy – Fixation des tarifs à compter du 1er juin 2022.

20 - Redevance assainissement pour la commune de Wassy – Fixation des tarifs à compter du 1er juin 2022.

01:47
21 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021.

21 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021.

00:48
22 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du tribunal de commerce – renonciation aux biens.

22 - Abandon d’immeubles suite à un jugement du tribunal de commerce – renonciation aux biens.

00:56
23 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise à l’Agence d’attractivité et du tourisme de la Haute-Marne.

23 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise à l’Agence d’attractivité et du tourisme de la Haute-Marne.

10:15
24 - Espace Créateurs d’Entreprises – Mise en place d’un tiers lieu étudiants.

24 - Espace Créateurs d’Entreprises – Mise en place d’un tiers lieu étudiants.

02:28
25 - Protection fonctionnelle des agents de la police municipale – indemnisation des agents.

25 - Protection fonctionnelle des agents de la police municipale – indemnisation des agents.

09:06
26 - Modification du tableau des effectifs.

26 - Modification du tableau des effectifs.

03:09
27 - Mise en oeuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi d’Administrateur.

27 - Mise en oeuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi d’Administrateur.

10:21
28 - Subvention pour l'Ukraine

28 - Subvention pour l'Ukraine

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