Conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
  • 1. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Répartition dérogatoire libre - Année 2023 (Transmis ultérieurement)
  • 2. Budget principal - exercice 2023 - décision modificative n°2
  • 3. Nouveau programme LEADER 2023-2027 : désignation de représentants au Groupe d'Action Locale
  • 4. Association Studio P - Attribution de subvention
  • 5. Avis sur la future fiscalité liée au projet CIGEO dite « taxe de stockage »
  • 6. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
  • 7. Maison des officiers - Tarifs de location
  • 8. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental - Régularisation foncière
  • 9. Conventions de gestion relative à l'exercice de la compétence « Eau potable » et/ou « Assainissement des eaux usées » - avenant
  • 10. Acquisition d'une parcelle appartenant à ivl. BELLI ER - Allichamps
  • 11. GEMAPI - Absence de systèmes d'endiguement et d'ouvrages susceptibles de contribuer efficacement à la prévention des inondations pouvant relever de la compétence de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
  • Questions diverses
  • 11. vote
  • 12. Expérimentation du dispositif de Service Civique
  • 13. Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent - Animateur socio-culturel
  • 14. Modification du tableau des effectifs
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Installation
07:47
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
00:39
1. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Répartition dérogatoire libre - Année 2023 (Transmis ultérieurement)
00:39
2. Budget principal - exercice 2023 - décision modificative n°2
01:52
3. Nouveau programme LEADER 2023-2027 : désignation de représentants au Groupe d'Action Locale
03:27
4. Association Studio P - Attribution de subvention
04:44
5. Avis sur la future fiscalité liée au projet CIGEO dite « taxe de stockage »
19:07
6. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
02:33
7. Maison des officiers - Tarifs de location
00:50
8. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental - Régularisation foncière
03:19
9. Conventions de gestion relative à l'exercice de la compétence « Eau potable » et/ou « Assainissement des eaux usées » - avenant
06:32
10. Acquisition d'une parcelle appartenant à ivl. BELLI ER - Allichamps
00:41
11. GEMAPI - Absence de systèmes d'endiguement et d'ouvrages susceptibles de contribuer efficacement à la prévention des inondations pouvant relever de la compétence de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
01:25
Questions diverses
11:02
11. vote
00:26
12. Expérimentation du dispositif de Service Civique
02:46
13. Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent - Animateur socio-culturel
01:06
14. Modification du tableau des effectifs
09:25

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Enregistré le 3 juil. 2023
Durée totale : 01:18:20
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Conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023

on Jul 3, 2023
Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise
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Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023

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1. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Répartition dérogatoire libre - Année 2023 (Transmis ultérieurement)

1. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Répartition dérogatoire libre - Année 2023 (Transmis ultérieurement)

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2. Budget principal - exercice 2023 - décision modificative n°2

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01:52
3. Nouveau programme LEADER 2023-2027 : désignation de représentants au Groupe d'Action Locale

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03:27
4. Association Studio P - Attribution de subvention

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04:44
5. Avis sur la future fiscalité liée au projet CIGEO dite « taxe de stockage »

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19:07
6. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière

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02:33
7. Maison des officiers - Tarifs de location

7. Maison des officiers - Tarifs de location

00:50
8. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental - Régularisation foncière

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03:19
9. Conventions de gestion relative à l'exercice de la compétence « Eau potable » et/ou « Assainissement des eaux usées » - avenant

9. Conventions de gestion relative à l'exercice de la compétence « Eau potable » et/ou « Assainissement des eaux usées » - avenant

06:32
10. Acquisition d'une parcelle appartenant à ivl. BELLI ER - Allichamps

10. Acquisition d'une parcelle appartenant à ivl. BELLI ER - Allichamps

00:41
11. GEMAPI - Absence de systèmes d'endiguement et d'ouvrages susceptibles de contribuer efficacement à la prévention des inondations pouvant relever de la compétence de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise

11. GEMAPI - Absence de systèmes d'endiguement et d'ouvrages susceptibles de contribuer efficacement à la prévention des inondations pouvant relever de la compétence de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise

01:25
Questions diverses

Questions diverses

11:02
11. vote

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00:26
12. Expérimentation du dispositif de Service Civique

12. Expérimentation du dispositif de Service Civique

02:46
13. Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent - Animateur socio-culturel

13. Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent - Animateur socio-culturel

01:06
14. Modification du tableau des effectifs

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09:25

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