Conseil communautaire du lundi 11 avril 2022

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  • Installation
  • I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022
  • 1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants
  • 2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants
  • 3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
  • 4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention
  • 5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal
  • 6. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe du Chêne Saint-Amand
  • 7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox
  • 8. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de transport de personnes
  • 9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA
  • 10. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement sans transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts
  • 11. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA
  • 12. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement DSP avec transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts
  • 13. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif
  • 14. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Adoption du programme d’emprunts
  • 15. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif
  • 16. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA / 17. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable sans transfert de droits – Adoption du pro
  • 18. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA / 19. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable DSP avec transfert de droits – Adoption du
  • 20. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable / 21. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable – Adoption du programme d’emprunts
  • 22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art
  • 23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs
  • 24. Modification des tarifs de location de salle pour le personnel technique
  • 25. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale : crèche d’Éclaron
  • 27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé
  • 29. Transports scolaires – desserte de la commune de Giffaumont Champaubert – Signature d’une convention
  • 30. Cession d’une parcelle à la société Clinique François 1er – Parc d’Activité de de Référence Nord Haute-Marne
  • 31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique
  • 32. Modification du tableau des effectifs
  • 33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité
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I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022
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1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants
04:32
2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants
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3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
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4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention
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5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal
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6. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe du Chêne Saint-Amand
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7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox
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9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA
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16. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA / 17. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable sans transfert de droits – Adoption du pro
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18. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA / 19. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable DSP avec transfert de droits – Adoption du
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20. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable / 21. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable – Adoption du programme d’emprunts
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22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art
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23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs
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25. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale : crèche d’Éclaron
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27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé
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31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique
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33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité
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Enregistré le 11 avr. 2022
Durée totale : 02:39:17
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on Apr 11, 2022
Conseils communautaires de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise
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I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022

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1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants

1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants

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2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants

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3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI

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4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention

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5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal

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7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox

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9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA

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10. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement sans transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

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11. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA

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12. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement DSP avec transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

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13. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif

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14. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Adoption du programme d’emprunts

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15. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif

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22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art

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23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs

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24. Modification des tarifs de location de salle pour le personnel technique

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27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé

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31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique

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32. Modification du tableau des effectifs

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33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité

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Questions diverses

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