Installation
17:42
Adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2023
00:10
1. Statuts de la Communauté d'Agglomération : changement de nom et actualisation lancement de la procédure de modification
01:58
2. Référent Déontologue - conventionnement avec le centre de gestion de la Haute- Marne
00:43
3. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humaines aux fins d'exploitations sexuelles — désignation d'un représentant
00:42
4. Contrat de centralité 2021-2026 — Groupement d'Intérêt Public de la Haute-Marne
06:01
5. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales — Répartition dérogatoire libre — Année 2023
09:11
6. Création d'un budget unique assainissement et d'un budget unique eau potable au janvier 2024
00:51
7. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — Décision modificative no 1 — Exercice 2023
00:33
8. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères — Exonération des entreprises pour l'année 2024
01:07
9. Budget Principal — Maison de Officiers — Tarifs de location
00:41
10. Cession d'une parcelle à la société DORAS — Parc d'Activité de Référence Nord Haute-Marne
02:09
11. Cession d'une parcelle à la SCI AFTRAL — Parc d'Activité de Référence Nord Haute-Marne
00:38
12. Cession d'une parcelle à la SCI RONDEAU — Parc d'activité de Référence Nord Haute-Marne
03:27
13. Rapport annuel d'activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité — Année 2022
07:24
14. Choix du mode de gestion du service assainissement pour les stations d'épuration de type boues activées
01:48
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de l'eau potable — Année 2022
05:18
16. Rapport annuel sur te prix et la qualité du service public de t'assainissement collectif et non collectif — Année 2022
05:46
17. Redevance assainissement pour la commune de Chancenay - Fixation des tarifs à compter du 15 novembre 2023
00:57
18. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique — année 2023
03:22
19. Contrat de Ville — Fonds de participation des habitants 2023 -Action FESTI'VILLE
01:14
20. Modification du tableau des effectifs
05:25
21. Convention de prestation de services au profit du Syndicat mixte nord Haute-Marne avenant n o 1
01:35
22. Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture - adhésion
15:24
Informations
Enregistré le 25 sept. 2023Durée totale : 01:34:06
Conseil communautaire du lundi 25 septembre 2023
7 months, 1 week, 2 days ago
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Adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2023
00:10
1. Statuts de la Communauté d'Agglomération : changement de nom et actualisation lancement de la procédure de modification
01:58
2. Référent Déontologue - conventionnement avec le centre de gestion de la Haute- Marne
00:43
3. Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humaines aux fins d'exploitations sexuelles — désignation d'un représentant
00:42
4. Contrat de centralité 2021-2026 — Groupement d'Intérêt Public de la Haute-Marne
06:01
5. FPIC Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales — Répartition dérogatoire libre — Année 2023
09:11
6. Création d'un budget unique assainissement et d'un budget unique eau potable au janvier 2024
00:51
7. Budget annexe assainissement délégation de service public sans transfert de TVA — Décision modificative no 1 — Exercice 2023
00:33
8. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères — Exonération des entreprises pour l'année 2024
01:07
9. Budget Principal — Maison de Officiers — Tarifs de location
00:41
10. Cession d'une parcelle à la société DORAS — Parc d'Activité de Référence Nord Haute-Marne
02:09
11. Cession d'une parcelle à la SCI AFTRAL — Parc d'Activité de Référence Nord Haute-Marne
00:38
12. Cession d'une parcelle à la SCI RONDEAU — Parc d'activité de Référence Nord Haute-Marne
03:27
13. Rapport annuel d'activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité — Année 2022
07:24
14. Choix du mode de gestion du service assainissement pour les stations d'épuration de type boues activées
01:48
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de l'eau potable — Année 2022
05:18
16. Rapport annuel sur te prix et la qualité du service public de t'assainissement collectif et non collectif — Année 2022
05:46
17. Redevance assainissement pour la commune de Chancenay - Fixation des tarifs à compter du 15 novembre 2023
00:57
18. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique — année 2023
03:22
19. Contrat de Ville — Fonds de participation des habitants 2023 -Action FESTI'VILLE
01:14
20. Modification du tableau des effectifs
05:25
21. Convention de prestation de services au profit du Syndicat mixte nord Haute-Marne avenant n o 1
01:35
22. Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture - adhésion
15:24
