Conseil communautaire du lundi 12 juillet 2021

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  • 1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021
  • 2. Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques
  • 3. Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion
  • 4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021
  • 5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021
  • 6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021
  • 7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021
  • 8. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice
  • 9. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports
  • 10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu
  • 11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier
  • 11. bis
  • 12. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François
  • 13. Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière
  • 14. G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales
  • 15. Contrat de Ville – Programme d’actions 2021
  • 16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021
  • 17. Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle
  • 18. Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière
  • 19. Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur
  • 20. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021
  • 21. Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur
  • 22. Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs
  • 23. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)
  • 24. Maison des compétences – Contrat territorial pluriannuel pour l’implantation d’une antenne CNAM
  • 25. Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze – Crédit-Bail
  • 26. Marchés publics – Suivi – Animation de l’OPAH-RU Cœur de la Ville de Saint-Dizier – Constitution d’un groupement de commandes
  • 27. Programme de Rénovation Energétique Performant (PREP) – Convention d’adhésion
  • 28. Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) – Convention de partenariat « territoire OKTAVE »
  • 29. Déclaration de projet « implantation de serres » emportant mise en comptabilité du PLU de Puellemontier –Prescription
  • 30. Déclaration de projet « méthaniseur » emportant mise en comptabilité du PLU de Ceffonds – Prescription
  • 31. Cession d’une parcelle à la SCI ENERGIA – Régularisation foncière – Parc D’Activité de Référence Nord Haute-Marne
  • 32. Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire
  • 33. Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation
  • 34. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Harneval
  • 35. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt
  • 36. Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon
  • 37. Règlement interne de la commande publique
  • 38. Modification du tableau des effectifs
  • 39. Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.
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1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021
02:33
2. Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques
11:47
3. Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion
06:53
4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021
06:03
5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021
02:34
6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021
00:50
7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021
00:23
8. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice
01:45
9. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports
00:33
10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu
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11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier
00:40
11. bis
00:55
12. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François
02:01
13. Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière
06:25
14. G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales
02:28
15. Contrat de Ville – Programme d’actions 2021
09:00
16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021
01:22
17. Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle
01:21
18. Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière
03:39
19. Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur
01:14
20. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021
00:43
21. Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur
01:00
22. Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs
00:58
23. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)
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24. Maison des compétences – Contrat territorial pluriannuel pour l’implantation d’une antenne CNAM
04:08
25. Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze – Crédit-Bail
06:56
26. Marchés publics – Suivi – Animation de l’OPAH-RU Cœur de la Ville de Saint-Dizier – Constitution d’un groupement de commandes
01:06
27. Programme de Rénovation Energétique Performant (PREP) – Convention d’adhésion
02:40
28. Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) – Convention de partenariat « territoire OKTAVE »
01:01
29. Déclaration de projet « implantation de serres » emportant mise en comptabilité du PLU de Puellemontier –Prescription
02:47
30. Déclaration de projet « méthaniseur » emportant mise en comptabilité du PLU de Ceffonds – Prescription
00:50
31. Cession d’une parcelle à la SCI ENERGIA – Régularisation foncière – Parc D’Activité de Référence Nord Haute-Marne
00:53
32. Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire
00:37
33. Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation
00:56
34. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Harneval
01:11
35. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt
01:03
36. Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon
00:40
37. Règlement interne de la commande publique
00:47
38. Modification du tableau des effectifs
05:47
39. Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.
00:13

Informations

Enregistré le 12 juil. 2021
Durée totale : 01:41:04

Description

Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise. Lundi 12 juillet 2021, 18h45, en direct de l'Espace Saint-Dizier Coeur de Ville.
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1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021

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02:33
2. Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques

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11:47
3. Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion

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06:53
4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021

4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021

06:03
5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021

5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021

02:34
6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021

6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021

00:50
7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021

7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021

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8. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice

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01:45
9. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports

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00:33
10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu

10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu

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11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier

11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier

00:40
11. bis

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12. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François

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02:01
13. Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière

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06:25
14. G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales

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15. Contrat de Ville – Programme d’actions 2021

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16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021

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17. Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle

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18. Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière

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19. Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur

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20. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021

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21. Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur

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22. Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs

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32. Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire

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33. Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation

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35. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt

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36. Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon

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37. Règlement interne de la commande publique

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38. Modification du tableau des effectifs

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39. Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.

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