Conseil communautaire du lundi 12 juillet 2021

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1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021
02:33
2. Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques
11:47
3. Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion
06:53
4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021
06:03
5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021
02:34
6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021
00:50
7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021
00:23
8. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice
01:45
9. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports
00:33
10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu
01:49
11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier
00:40
11. bis
00:55
12. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François
02:01
13. Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière
06:25
14. G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales
02:28
15. Contrat de Ville – Programme d’actions 2021
09:00
16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021
01:22
17. Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle
01:21
18. Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière
03:39
19. Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur
01:14
20. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021
00:43
21. Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur
01:00
22. Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs
00:58
23. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)
02:33
24. Maison des compétences – Contrat territorial pluriannuel pour l’implantation d’une antenne CNAM
04:08
25. Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze – Crédit-Bail
06:56
26. Marchés publics – Suivi – Animation de l’OPAH-RU Cœur de la Ville de Saint-Dizier – Constitution d’un groupement de commandes
01:06
27. Programme de Rénovation Energétique Performant (PREP) – Convention d’adhésion
02:40
28. Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) – Convention de partenariat « territoire OKTAVE »
01:01
29. Déclaration de projet « implantation de serres » emportant mise en comptabilité du PLU de Puellemontier –Prescription
02:47
30. Déclaration de projet « méthaniseur » emportant mise en comptabilité du PLU de Ceffonds – Prescription
00:50
31. Cession d’une parcelle à la SCI ENERGIA – Régularisation foncière – Parc D’Activité de Référence Nord Haute-Marne
00:53
32. Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire
00:37
33. Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation
00:56
34. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Harneval
01:11
35. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt
01:03
36. Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon
00:40
37. Règlement interne de la commande publique
00:47
38. Modification du tableau des effectifs
05:47
39. Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.
00:13

Informations

Enregistré le 12 juil. 2021
Durée totale : 01:41:04

Description

Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise. Lundi 12 juillet 2021, 18h45, en direct de l'Espace Saint-Dizier Coeur de Ville.
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Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise. Lundi 12 juillet 2021, 18h45, en direct de l'Espace Saint-Dizier Coeur de Ville.
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1.	Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021

02:33
2.	Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques

2. Projet de territoire de l’Agglomération – Validation des axes stratégiques

11:47
3.	Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion

3. Programme « Petites Villes de Demain » - convention d’adhésion

06:53
4.	Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021

4. Budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2021

06:03
5.	Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021

5. Budget annexe de l’eau délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°1 – exercice 2021

02:34
6.	Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021

6. Budget annexe de la régie eau potable – décision modificative n°1 –exercice 2021

00:50
7.	Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021

7. Budget annexe de la régie assainissement collectif – décision modificative n°1 – exercice 2021

00:23
8.	Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice

8. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice

01:45
9.	Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports

9. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice – Transports

00:33
10.	Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu

10. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de construction d’un parc social de 15 logements située lotissement Les Essarts à Villiers-en-Lieu

01:49
11.	Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier

11. Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération d’acquisition – amélioration parc public de 3 logements située 510 avenue de la République à Saint-Dizier

00:40
11. bis

11. bis

00:55
12.	SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François

12. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François

02:01
13.	Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière

13. Déploiement plateforme de mobilité WIMOOV – Convention de partenariat et participation financière

06:25
14.	G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales

14. G.I.P. Mission Locale – Convention de partenariat pour l’organisation et la mise en œuvre de l’accompagnement des bénéficiaires de clauses sociales

02:28
15.	Contrat de Ville – Programme d’actions 2021

15. Contrat de Ville – Programme d’actions 2021

09:00
16.	Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021

16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2021

01:22
17.	Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle

17. Conseil Départemental de l’Accès aux Droits – attribution d’une subvention exceptionnelle

01:21
18.	Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière

18. Association les Ateliers de la Vallée de la Marne – Convention tripartie et participation financière

03:39
19.	Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur

19. Metallurgic Park – Partenariat Cultures du Cœur

01:14
20.	Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021

20. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean Wiener – Contrat de mise à disposition des instruments à partir de l’année scolaires 2020-2021

00:43
21.	Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur

21. Réseau des médiathèques de Saint-Dizier, Wassy, Chevillon, Montier-en-Der et Sommevoire – modification du règlement intérieur

01:00
22.	Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs

22. Théâtre de la Forgerie – Location – fixation des tarifs

00:58
23.	Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)

23. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)

02:33
24.	Maison des compétences – Contrat territorial pluriannuel pour l’implantation d’une antenne CNAM

24. Maison des compétences – Contrat territorial pluriannuel pour l’implantation d’une antenne CNAM

04:08
25.	Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze – Crédit-Bail

25. Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze – Crédit-Bail

06:56
26.	Marchés publics – Suivi – Animation de l’OPAH-RU Cœur de la Ville de Saint-Dizier – Constitution d’un groupement de commandes

26. Marchés publics – Suivi – Animation de l’OPAH-RU Cœur de la Ville de Saint-Dizier – Constitution d’un groupement de commandes

01:06
27.	Programme de Rénovation Energétique Performant (PREP) – Convention d’adhésion

27. Programme de Rénovation Energétique Performant (PREP) – Convention d’adhésion

02:40
28.	Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) – Convention de partenariat « territoire OKTAVE »

28. Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) – Convention de partenariat « territoire OKTAVE »

01:01
29.	Déclaration de projet « implantation de serres » emportant mise en comptabilité du PLU de Puellemontier –Prescription

29. Déclaration de projet « implantation de serres » emportant mise en comptabilité du PLU de Puellemontier –Prescription

02:47
30.	Déclaration de projet « méthaniseur » emportant mise en comptabilité du PLU de Ceffonds – Prescription

30. Déclaration de projet « méthaniseur » emportant mise en comptabilité du PLU de Ceffonds – Prescription

00:50
31.	Cession d’une parcelle à la SCI ENERGIA – Régularisation foncière – Parc D’Activité de Référence Nord Haute-Marne

31. Cession d’une parcelle à la SCI ENERGIA – Régularisation foncière – Parc D’Activité de Référence Nord Haute-Marne

00:53
32.	Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire

32. Syndicat des Eaux de Maizières-Guindrecourt-aux-Ormes – Modification statuaire

00:37
33.	Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation

33. Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Curel-Chatonrupt compétent en matière d’assainissement – approbation des comptes de liquidation

00:56
34.	Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Harneval

34. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Harneval

01:11
35.	Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt

35. Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destinée à la consommation humaine – Hallignicourt

01:03
36.	Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon

36. Transports scolaires : renouvellement de la convention Montier-sur-Saulx – Chevillon

00:40
37.	Règlement interne de la commande publique

37. Règlement interne de la commande publique

00:47
38.	Modification du tableau des effectifs

38. Modification du tableau des effectifs

05:47
39.	Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.

39. Application de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales – compte rendu des décisions.

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