Installation
03:42
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
00:50
1. Bureau communautaire - Election d'un nouveau membre
00:59
2. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier - Remplacement et désignation des représentants
01:05
3. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Communication au Conseil communautaire en application des dispositions de l'article L 243-5 du code des juridictions financières
36:12
4. Attribution de compensation - Fixation du montant définitif pour l'année 2022
00:54
5. Budget principal - décision modificative n° 4 - exercice 2022
02:05
6. Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif - décision modificative N° 4 - exercice n°4
01:45
7. Créances éteintes par décision de justice - Budget principal - 8. Créances éteintes par décision de justice - Budget assainissement - 9. Créances éteintes par décision de justice - Budget transports urbains
01:54
10. Reprise de recettes sur compte d'attente de régies
01:16
11. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de la construction de 24 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 564 390.00 Euros
04:41
12. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - année 2021
09:42
11. retour
01:52
13. Rapport annuel d'activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité - année 2021
03:53
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2021
02:40
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif - année 2021
00:35
16. Concession de service public relatif à l'exploitation de la station d'épuration de SaintDizier - Avenant n°4 portant transfert du contrat à Suez Eau France
01:11
17. Ressources en eau potable de la commune de Sommevoire: Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique
01:49
18. Engagement de la Communauté d'Agglomération en faveur du projet d'éducation musicale DEMOS
07:30
19. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean WIENER - Adoption d'un règlement intérieur
01:05
20. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d'Attractivité Haute-Marne »
05:33
21. Modifications du tableau des effectifs - Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté d'Agglomération
04:37
22. Régime indemnitaire - complément
00:32
23. Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs
00:59
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
00:22
Questions diverses
04:39
Informations
Enregistré le 21 nov. 2022Durée totale : 01:42:22
Conseil communautaire du lundi 21 novembre 2022
on Nov 21, 2022
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00:50
1. Bureau communautaire - Election d'un nouveau membre
00:59
2. SMICTOM de la Région de Saint-Dizier - Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier - Remplacement et désignation des représentants
01:05
3. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Communication au Conseil communautaire en application des dispositions de l'article L 243-5 du code des juridictions financières
36:12
4. Attribution de compensation - Fixation du montant définitif pour l'année 2022
00:54
5. Budget principal - décision modificative n° 4 - exercice 2022
02:05
6. Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif - décision modificative N° 4 - exercice n°4
01:45
7. Créances éteintes par décision de justice - Budget principal - 8. Créances éteintes par décision de justice - Budget assainissement - 9. Créances éteintes par décision de justice - Budget transports urbains
01:54
10. Reprise de recettes sur compte d'attente de régies
01:16
11. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de la construction de 24 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 564 390.00 Euros
04:41
12. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - année 2021
09:42
11. retour
01:52
13. Rapport annuel d'activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité - année 2021
03:53
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2021
02:40
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif - année 2021
00:35
16. Concession de service public relatif à l'exploitation de la station d'épuration de SaintDizier - Avenant n°4 portant transfert du contrat à Suez Eau France
01:11
17. Ressources en eau potable de la commune de Sommevoire: Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique
01:49
18. Engagement de la Communauté d'Agglomération en faveur du projet d'éducation musicale DEMOS
07:30
19. Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Jean WIENER - Adoption d'un règlement intérieur
01:05
20. Participation à la création de la Société Publique Locale « Agence d'Attractivité Haute-Marne »
05:33
21. Modifications du tableau des effectifs - Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté d'Agglomération
04:37
22. Régime indemnitaire - complément
00:32
23. Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs
00:59
Application de l'article 1 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
00:22
Questions diverses
04:39
