Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2024

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  • Installation
  • Points divers
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024
  • 1. Installation d’un Conseiller Municipal
  • 2. Indemnité de fonction aux conseillers délégués – Fixation du taux d’indemnité – Modification de l’annexe
  • 3. Modification de la composition des commissions municipales et représentations extérieures
  • 4. Désignation d’un correspondant incendie et secours
  • 5. Budget principal – Exercice 2024 - Décision modificative n° 2
  • 6. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Réalisation de missions d’entretien des bâtiments / 7. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Fourniture de cartes de carburants et services associés - 8. Marchés public
  • 10. ⦁ Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Saint-Dizier et la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Marne
  • 11. Lotissement Clos-Mortier – Cession des lots n° 18-19 / 12. Lotissement Carpières-Cugnot – Cesson des lots n° 5-14-18-24-29
  • 13. Modification du règlement d’attribution de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
  • 14. ⦁ Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Boulevard Henri Dunant
  • 15. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Impasse des Marais – Rue Lalande
  • 16. Dispositif d’aide aux commerces– Convention de complémentarité de l’action publique avec la Région Grand Est – Modification du règlement
  • Interlude
  • 21. Bourses municipales – Barème 2025
  • 22. Convention avec le Comité Paralympique Sportif Français pour la mise en place du programme Club Inclusif
  • 23. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour la réalisation d’un documentation sur sa vie sportive jusqu’aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
  • 24. Muse Saint-Dizier – Déclassement de produits dérivés de la régie municipales de recettes
  • 17. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2023
  • 18. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2023
  • 19. Approbation du principe du recours à un contrat de concession de service pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
  • 20. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Mise en place d’un régime local
  • Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
  • Questions diverses
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Installation
03:18
Points divers
12:05
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024
00:10
1. Installation d’un Conseiller Municipal
00:34
2. Indemnité de fonction aux conseillers délégués – Fixation du taux d’indemnité – Modification de l’annexe
04:44
3. Modification de la composition des commissions municipales et représentations extérieures
08:09
4. Désignation d’un correspondant incendie et secours
00:42
5. Budget principal – Exercice 2024 - Décision modificative n° 2
04:54
6. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Réalisation de missions d’entretien des bâtiments / 7. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Fourniture de cartes de carburants et services associés - 8. Marchés public
01:52
10. ⦁ Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Saint-Dizier et la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Marne
01:13
11. Lotissement Clos-Mortier – Cession des lots n° 18-19 / 12. Lotissement Carpières-Cugnot – Cesson des lots n° 5-14-18-24-29
02:00
13. Modification du règlement d’attribution de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
06:14
14. ⦁ Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Boulevard Henri Dunant
04:25
15. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Impasse des Marais – Rue Lalande
00:29
16. Dispositif d’aide aux commerces– Convention de complémentarité de l’action publique avec la Région Grand Est – Modification du règlement
01:59
Interlude
01:01
21. Bourses municipales – Barème 2025
12:45
22. Convention avec le Comité Paralympique Sportif Français pour la mise en place du programme Club Inclusif
08:20
23. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour la réalisation d’un documentation sur sa vie sportive jusqu’aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
04:45
24. Muse Saint-Dizier – Déclassement de produits dérivés de la régie municipales de recettes
01:46
17. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2023
02:53
18. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2023
05:49
19. Approbation du principe du recours à un contrat de concession de service pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
01:20
20. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Mise en place d’un régime local
00:36
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
00:13
Questions diverses
01:52

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Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2024

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Points divers

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Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024

00:10
1. Installation d’un Conseiller Municipal

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00:34
2. Indemnité de fonction aux conseillers délégués – Fixation du taux d’indemnité – Modification de l’annexe

2. Indemnité de fonction aux conseillers délégués – Fixation du taux d’indemnité – Modification de l’annexe

04:44
3. Modification de la composition des commissions municipales et représentations extérieures

3. Modification de la composition des commissions municipales et représentations extérieures

08:09
4. Désignation d’un correspondant incendie et secours

4. Désignation d’un correspondant incendie et secours

00:42
5. Budget principal – Exercice 2024 - Décision modificative n° 2

5. Budget principal – Exercice 2024 - Décision modificative n° 2

04:54
6. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Réalisation de missions d’entretien des bâtiments / 7. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Fourniture de cartes de carburants et services associés - 8. Marchés public

6. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Réalisation de missions d’entretien des bâtiments / 7. Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Fourniture de cartes de carburants et services associés - 8. Marchés public

01:52
10. ⦁ Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Saint-Dizier et la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Marne

10. ⦁ Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Saint-Dizier et la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Marne

01:13
11. Lotissement Clos-Mortier – Cession des lots n° 18-19 / 12. Lotissement Carpières-Cugnot – Cesson des lots n° 5-14-18-24-29

11. Lotissement Clos-Mortier – Cession des lots n° 18-19 / 12. Lotissement Carpières-Cugnot – Cesson des lots n° 5-14-18-24-29

02:00
13. Modification du règlement d’attribution de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

13. Modification du règlement d’attribution de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

06:14
14. ⦁ Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Boulevard Henri Dunant

14. ⦁ Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Boulevard Henri Dunant

04:25
15. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Impasse des Marais – Rue Lalande

15. Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communal – Impasse des Marais – Rue Lalande

00:29
16. Dispositif d’aide aux commerces– Convention de complémentarité de l’action publique avec la Région Grand Est – Modification du règlement

16. Dispositif d’aide aux commerces– Convention de complémentarité de l’action publique avec la Région Grand Est – Modification du règlement

01:59
Interlude

Interlude

01:01
21. Bourses municipales – Barème 2025

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12:45
22. Convention avec le Comité Paralympique Sportif Français pour la mise en place du programme Club Inclusif

22. Convention avec le Comité Paralympique Sportif Français pour la mise en place du programme Club Inclusif

08:20
23. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour la réalisation d’un documentation sur sa vie sportive jusqu’aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

23. Convention de partenariat avec Axel CLERGET pour la réalisation d’un documentation sur sa vie sportive jusqu’aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

04:45
24. Muse Saint-Dizier – Déclassement de produits dérivés de la régie municipales de recettes

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01:46
17. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2023

17. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production et la distribution de chaleur – Année 2023

02:53
18. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2023

18. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2023

05:49
19. Approbation du principe du recours à un contrat de concession de service pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

19. Approbation du principe du recours à un contrat de concession de service pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

01:20
20. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Mise en place d’un régime local

20. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Mise en place d’un régime local

00:36
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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