Conseil communautaire du lundi 29 janvier 2024
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Installation
06:32
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
00:36
1. Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne - désignation d'un représentant
00:57
7. Contrat Local de Santé (CLS) - Adoption
10:40
8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire des Petites Villes de Demain (Wassy et la Porte du Der) — 2024/2027 — Convention
02:54
9. Adhésion de la Communauté d'Agglomération au réseau amorce
01:02
10. Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame BATIER — commune de Chevillon
00:50
11. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame HOUOT — commune de Cheminon
00:26
12. Cession de plusieurs parcelles à la commune d'Eclaron Braucourt, Sainte-Livière — Ancienne voie ferrée
00:42
13. Zone d'activité commerciales du Chêne Saint-Amand — Cession de parcelles à la société HURBAN
02:05
14. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2023
01:28
15. Zonage assainissement — approbation du plan de zonage et du dossier de mise à l'enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon et autorisation de prescrire une enquête publique
03:51
16. Syndicat mixte des eaux du Sud Meuse - approbation des modifications statutaires relatives au transfert de compétence et à l'extension de périmètre
00:43
2. Budget primitif 2024 - Débat d'Orientation Budgétaire
36:07
3. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif — Exercice 2024 — Budget principal et Budgets annexes
01:25
4. Garantie d'emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier Hot Toscana place du Petit Bourg — Construction de 10 logements pour un montant de 820 612 Euros 5. Garantie d'emprunt auprès de l'Office Public de l'Habitat
02:04
17. Réseau des médiathèques - Don des documents retirés des collections à l'entreprise Ammaréal en vue de leur revente
01:27
18. Adhésion au réseau TIGRE (terre d'imaginaires réseau jeune public grand est)
01:03
19. Territoire d'industrie Sud Meuse Nord Haute-Marne — Convention de partenariat
02:21
20. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle — Mise en oeuvre
04:04
21. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au sein de la Communauté d'Agglomération
09:10
22. Modification du tableau des effectifs — Création de postes
01:16
23. Marathon du Der 2024 — Versement d'une avance de subvention
01:06
Moment 24
00:24