Conseil municipal du lundi 7 février 2022

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Installation
07:53
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
00:17
1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
05:19
2. Budget Primitif -Exercice 2022 - Vote des taux des trois taxes d’imposition directes locales
03:17
3. Budget Primitif - Exercice 2022 – Budget principal
01:15:19
4. Budget Primitif - Exercice 2022 - Adoption du programme d’emprunts
01:02
5. Budget Primitif - Exercice 2022 – Autorisations de programme et crédits de paiement
01:37
6. Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du service forestier
02:20
7. 8. 9. 10. Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe des lotissements
03:06
11. Cession d’un Peugeot Expert Frigo immatriculé DX 050 CR (reportée)
00:14
12. Marchés publics – Maintenance des espaces verts et de la propreté – Constitution d’un groupement de commandes
03:18
13. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Indivision PILLARD - chemin des Bonnettes
01:09
14. Acquisition d’une parcelle appartenant l’indivision YVON – la Valotte
00:38
15. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021
00:37
16. Servitude ENEDIS – Rue de la Malterie
00:31
17. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2022
01:05
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des délégations
00:17
Questions diverses
01:10

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Enregistré le 7 févr. 2022
Durée totale : 01:49:09
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Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

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1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification

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05:19
2. Budget Primitif -Exercice 2022 - Vote des taux des trois taxes d’imposition directes locales

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03:17
3. Budget Primitif - Exercice 2022 – Budget principal

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01:15:19
4. Budget Primitif - Exercice 2022 - Adoption du programme d’emprunts

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01:02
5. Budget Primitif - Exercice 2022 – Autorisations de programme et crédits de paiement

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01:37
6. Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du service forestier

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02:20
7. 8. 9. 10. Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe des lotissements

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03:06
11. Cession d’un Peugeot Expert Frigo immatriculé DX 050 CR (reportée)

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00:14
12. Marchés publics – Maintenance des espaces verts et de la propreté – Constitution d’un groupement de commandes

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03:18
13. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Indivision PILLARD - chemin des Bonnettes

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01:09
14. Acquisition d’une parcelle appartenant l’indivision YVON – la Valotte

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00:38
15. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2021

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00:37
16. Servitude ENEDIS – Rue de la Malterie

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00:31
17. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2022

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01:05
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des délégations

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Questions diverses

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