Conseil communautaire du lundi 23 juin 2025

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  • Installation
  • Point d'information
  • I – Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
  • 1. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale – Petite Enfance
  • 2. Budget principal et budgets annexes – approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2024
  • 3. Foire expo 2025 : attribution d’une subvention complémentaire à l’Union des Commerçants Bragards
  • 4. Evènement Citrodays – Attribution d’une subvention
  • 5. ALMEA Formations Interpro – Attribution d’une aide financière pour l’année 2025
  • 6. Budget principal – décision modificative n°1 - exercice 2025
  • 7. Budget annexe de l’eau – décision modificative n°1 – exercice 2025
  • 8. Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1 - exercice 2025
  • 9. Projet de schéma de cohérence territoriale nord Haute-Marne arrêté - avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
  • 10. Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Dizier – modification de droit commun – approbation
  • 11. Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – modification du règlement d’attribution
  • 12. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAHRU) et pacte territorial – modification des règlements d’attributions
  • 13. Convention d’autorisation d’occupation et d’entretien avec l’ONF dans le cadre de l’amenagement d’une piste cyclable dans la forêt domaniale du Der sur la commune de Louvemont
  • 14. Redevance assainissement pour les communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne à compter du 1er juillet 2025
  • 15. Tarifs pour la rémunération du service de traitement des eaux usées sur la station d’épuration de Saint-Dizier pour la rue de Prêle à Ancerville et sur la station d’épuration de Curel pour la commune de Chatonrupt - convention
  • 16. Prévention des inondations : Participation aux travaux de réduction de la vulnérabilité de l’usine des fonderies de Brousseval
  • 17. Convention d’accompagnement pour prévenir et traiter les déchets abandonnés entre CITEO et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
  • 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Jean ROUGANE de CHANTELOUP dans le cadre de la protection de captage – Eurville-Bienville
  • 19. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
  • 20. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de codebarres de la Région Grand Est – Avenant 1
  • 21. Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrice signataire – avenant 2 – mise à jour de la convention
  • 22. Espace créateur d’entreprises - mise à disposition à titre gratuit d’un bureau partagé : facilitation des clauses d’insertion
  • 23. Espace créateur d’entreprises - Occupation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
  • 24. Espace créateur d’entreprises - ALMEA Formations Interpro – mise à disposition de locaux
  • 25
  • 25. Metallurgic Park – Partenariat cultures du cœur
  • 26. Metallurgic Park – Animations – Activités – gratuité pour la Guinguette mobile
  • 27. Modification du tableau des effectifs - création et modifications de postes
  • 28. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier
  • 29. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées : modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
  • 30. Autorisation du recours à l’apprentissage
  • FIN
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Installation
10:02
Point d'information
19:33
I – Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
00:27
1. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale – Petite Enfance
02:22
2. Budget principal et budgets annexes – approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2024
08:09
3. Foire expo 2025 : attribution d’une subvention complémentaire à l’Union des Commerçants Bragards
01:35
4. Evènement Citrodays – Attribution d’une subvention
01:40
5. ALMEA Formations Interpro – Attribution d’une aide financière pour l’année 2025
03:46
6. Budget principal – décision modificative n°1 - exercice 2025
01:22
7. Budget annexe de l’eau – décision modificative n°1 – exercice 2025
01:07
8. Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1 - exercice 2025
00:37
9. Projet de schéma de cohérence territoriale nord Haute-Marne arrêté - avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
32:34
10. Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Dizier – modification de droit commun – approbation
06:43
11. Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – modification du règlement d’attribution
01:04
12. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAHRU) et pacte territorial – modification des règlements d’attributions
01:02
13. Convention d’autorisation d’occupation et d’entretien avec l’ONF dans le cadre de l’amenagement d’une piste cyclable dans la forêt domaniale du Der sur la commune de Louvemont
01:30
14. Redevance assainissement pour les communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne à compter du 1er juillet 2025
01:07
15. Tarifs pour la rémunération du service de traitement des eaux usées sur la station d’épuration de Saint-Dizier pour la rue de Prêle à Ancerville et sur la station d’épuration de Curel pour la commune de Chatonrupt - convention
01:03
16. Prévention des inondations : Participation aux travaux de réduction de la vulnérabilité de l’usine des fonderies de Brousseval
02:35
17. Convention d’accompagnement pour prévenir et traiter les déchets abandonnés entre CITEO et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées
12:04
18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Jean ROUGANE de CHANTELOUP dans le cadre de la protection de captage – Eurville-Bienville
01:05
19. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
02:14
20. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de codebarres de la Région Grand Est – Avenant 1
00:22
21. Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrice signataire – avenant 2 – mise à jour de la convention
00:27
22. Espace créateur d’entreprises - mise à disposition à titre gratuit d’un bureau partagé : facilitation des clauses d’insertion
02:07
23. Espace créateur d’entreprises - Occupation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
01:32
24. Espace créateur d’entreprises - ALMEA Formations Interpro – mise à disposition de locaux
01:52
25
00:15
25. Metallurgic Park – Partenariat cultures du cœur
00:38
26. Metallurgic Park – Animations – Activités – gratuité pour la Guinguette mobile
01:24
27. Modification du tableau des effectifs - création et modifications de postes
00:28
28. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier
00:25
29. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées : modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
00:34
30. Autorisation du recours à l’apprentissage
01:37
FIN
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Enregistré le 23 juin 2025
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I – Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025

I – Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025

00:27
1. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale – Petite Enfance

1. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale – Petite Enfance

02:22
2. Budget principal et budgets annexes – approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2024

2. Budget principal et budgets annexes – approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2024

08:09
3. Foire expo 2025 : attribution d’une subvention complémentaire à l’Union des Commerçants Bragards

3. Foire expo 2025 : attribution d’une subvention complémentaire à l’Union des Commerçants Bragards

01:35
4. Evènement Citrodays – Attribution d’une subvention

4. Evènement Citrodays – Attribution d’une subvention

01:40
5. ALMEA Formations Interpro – Attribution d’une aide financière pour l’année 2025

5. ALMEA Formations Interpro – Attribution d’une aide financière pour l’année 2025

03:46
6. Budget principal – décision modificative n°1 - exercice 2025

6. Budget principal – décision modificative n°1 - exercice 2025

01:22
7. Budget annexe de l’eau – décision modificative n°1 – exercice 2025

7. Budget annexe de l’eau – décision modificative n°1 – exercice 2025

01:07
8. Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1 - exercice 2025

8. Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1 - exercice 2025

00:37
9. Projet de schéma de cohérence territoriale nord Haute-Marne arrêté - avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

9. Projet de schéma de cohérence territoriale nord Haute-Marne arrêté - avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

32:34
10. Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Dizier – modification de droit commun – approbation

10. Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Dizier – modification de droit commun – approbation

06:43
11. Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – modification du règlement d’attribution

11. Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – modification du règlement d’attribution

01:04
12. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAHRU) et pacte territorial – modification des règlements d’attributions

12. Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAHRU) et pacte territorial – modification des règlements d’attributions

01:02
13. Convention d’autorisation d’occupation et d’entretien avec l’ONF dans le cadre de l’amenagement d’une piste cyclable dans la forêt domaniale du Der sur la commune de Louvemont

13. Convention d’autorisation d’occupation et d’entretien avec l’ONF dans le cadre de l’amenagement d’une piste cyclable dans la forêt domaniale du Der sur la commune de Louvemont

01:30
14. Redevance assainissement pour les communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne à compter du 1er juillet 2025

14. Redevance assainissement pour les communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne à compter du 1er juillet 2025

01:07
15. Tarifs pour la rémunération du service de traitement des eaux usées sur la station d’épuration de Saint-Dizier pour la rue de Prêle à Ancerville et sur la station d’épuration de Curel pour la commune de Chatonrupt - convention

15. Tarifs pour la rémunération du service de traitement des eaux usées sur la station d’épuration de Saint-Dizier pour la rue de Prêle à Ancerville et sur la station d’épuration de Curel pour la commune de Chatonrupt - convention

01:03
16. Prévention des inondations : Participation aux travaux de réduction de la vulnérabilité de l’usine des fonderies de Brousseval

16. Prévention des inondations : Participation aux travaux de réduction de la vulnérabilité de l’usine des fonderies de Brousseval

02:35
17. Convention d’accompagnement pour prévenir et traiter les déchets abandonnés entre CITEO et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées

17. Convention d’accompagnement pour prévenir et traiter les déchets abandonnés entre CITEO et la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées

12:04
18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Jean ROUGANE de CHANTELOUP dans le cadre de la protection de captage – Eurville-Bienville

18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Jean ROUGANE de CHANTELOUP dans le cadre de la protection de captage – Eurville-Bienville

01:05
19. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière

19. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière

02:14
20. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de codebarres de la Région Grand Est – Avenant 1

20. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de codebarres de la Région Grand Est – Avenant 1

00:22
21. Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrice signataire – avenant 2 – mise à jour de la convention

21. Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du système d’information multimodale (SIM) Grand Est avec l’ensemble des autorités organisatrice signataire – avenant 2 – mise à jour de la convention

00:27
22. Espace créateur d’entreprises - mise à disposition à titre gratuit d’un bureau partagé : facilitation des clauses d’insertion

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02:07
23. Espace créateur d’entreprises - Occupation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

23. Espace créateur d’entreprises - Occupation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

01:32
24. Espace créateur d’entreprises - ALMEA Formations Interpro – mise à disposition de locaux

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01:52
25

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25. Metallurgic Park – Partenariat cultures du cœur

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26. Metallurgic Park – Animations – Activités – gratuité pour la Guinguette mobile

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01:24
27. Modification du tableau des effectifs - création et modifications de postes

27. Modification du tableau des effectifs - création et modifications de postes

00:28
28. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier

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00:25
29. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées : modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement

29. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Agglomération Grand Saint-Dizier, Der & Vallées : modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement

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30. Autorisation du recours à l’apprentissage

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FIN

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