Conseil communautaire du lundi 11 avril 2022

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Installation
06:58
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022
00:40
1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants
04:32
2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants
00:42
3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
20:44
4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention
10:49
5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal
51:46
6. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe du Chêne Saint-Amand
02:09
7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox
02:00
8. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de transport de personnes
03:20
9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA
05:58
10. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement sans transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts
00:27
11. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA
02:07
12. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement DSP avec transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts
00:21
13. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif
02:15
14. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Adoption du programme d’emprunts
00:22
15. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif
01:05
16. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA / 17. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable sans transfert de droits – Adoption du pro
02:35
18. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA / 19. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable DSP avec transfert de droits – Adoption du
01:33
20. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable / 21. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable – Adoption du programme d’emprunts
01:56
22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art
02:52
23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs
01:09
24. Modification des tarifs de location de salle pour le personnel technique
00:54
25. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale : crèche d’Éclaron
02:17
27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé
16:16
29. Transports scolaires – desserte de la commune de Giffaumont Champaubert – Signature d’une convention
01:22
30. Cession d’une parcelle à la société Clinique François 1er – Parc d’Activité de de Référence Nord Haute-Marne
02:29
31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique
01:49
32. Modification du tableau des effectifs
01:56
33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité
02:46
Questions diverses
03:08

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Enregistré le 11 avr. 2022
Durée totale : 02:39:17
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Conseil communautaire du lundi 11 avril 2022

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06:58
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022

I - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2022

00:40
1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants

1. SMICTOM de la région de Saint-Dizier – Commission stratégiques « Animation du Territoire » - Commission des Finances et Syndicat Mixte d’aménagement du bassin de la Voire – remplacement et désignation des représentants

04:32
2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants

2. Commission d’ouverture des plis pour les concessions de services publics – Désignation des représentants

00:42
3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI

3. Budget Primitif – Exercice 2022 – Vote des taux des taxes de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI

20:44
4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention

4. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise et la Ville de Saint-Dizier – Avenant à la convention

10:49
5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal

5. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget principal

51:46
6. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe du Chêne Saint-Amand

6. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe du Chêne Saint-Amand

02:09
7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox

7. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’Usine Relais Evinox

02:00
8. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de transport de personnes

8. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de transport de personnes

03:20
9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA

9. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA

05:58
10. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement sans transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

10. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement sans transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

00:27
11. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA

11. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA

02:07
12. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement DSP avec transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

12. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement DSP avec transfert de droits – Adoption du programme d’emprunts

00:21
13. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif

13. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif

02:15
14. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Adoption du programme d’emprunts

14. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Adoption du programme d’emprunts

00:22
15. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif

15. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif

01:05
16. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA / 17. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable sans transfert de droits – Adoption du pro

16. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA / 17. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable sans transfert de droits – Adoption du pro

02:35
18. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA / 19. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable DSP avec transfert de droits – Adoption du

18. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA / 19. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau potable DSP avec transfert de droits – Adoption du

01:33
20. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable / 21. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable – Adoption du programme d’emprunts

20. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable / 21. Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget annexe de la régie de l’eau potable – Adoption du programme d’emprunts

01:56
22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art

22. Metallurgic Park – Création d’un billet commun : Pass fonte d’art

02:52
23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs

23. Metallurgic Park – Animations – Activités – Fixations des tarifs

01:09
24. Modification des tarifs de location de salle pour le personnel technique

24. Modification des tarifs de location de salle pour le personnel technique

00:54
25. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale : crèche d’Éclaron

25. Exercice des compétences : modification de l’intérêt communautaire relative à la compétence sociale : crèche d’Éclaron

02:17
27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé

27. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de déploiement d’un système de vidéo protection / 28. Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est – Création d’un syndicat fermé

16:16
29. Transports scolaires – desserte de la commune de Giffaumont Champaubert – Signature d’une convention

29. Transports scolaires – desserte de la commune de Giffaumont Champaubert – Signature d’une convention

01:22
30. Cession d’une parcelle à la société Clinique François 1er – Parc d’Activité de de Référence Nord Haute-Marne

30. Cession d’une parcelle à la société Clinique François 1er – Parc d’Activité de de Référence Nord Haute-Marne

02:29
31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique

31. Modalités d’organisation du temps de travail du personnel de la future équipe Fêtes-Cérémonies-Logistique

01:49
32. Modification du tableau des effectifs

32. Modification du tableau des effectifs

01:56
33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité

33. Instauration du « forfait mobilité durables » au profit des agents de la collectivité

02:46
Questions diverses

Questions diverses

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