Conseil municipal du lundi 20 décembre 2021

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Installation
06:28
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021
00:07
1. Pacte financier et fiscal 2021-2026 - Adoption
00:37
2. Budget Primitif 2022 – Débat d’orientation budgétaire
16:58
18. Installation du projet « MUSE » à la salle Louis Aragon
04:32
2. Budget Primitif 2022 – Débat d’orientation budgétaire (suite)
27:48
2. 18. vote
00:19
3. Budget principal - Décision modificative n° 3 – Exercice 2021
01:53
4. Création d’un lotissement communal – Quartier les Carpières – Demande de permis de lotir & 5. Création d’un lotissement communal – Quartier Roger Michelot – Demande de permis de lotir
01:19
6. Contrat territorial 2019-2021 avec le Conseil Départemental de la Haute-Marne – Adoption d’un avenant
01:22
7. Marchés publics – Fourniture de matériel électrique – Constitution d’un groupement de commandes
00:45
8. Marchés publics – Géolocalisation et référencement des réseaux -– Constitution d’un groupement de commandes
00:46
9. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision LURAT- La Valotte
00:48
10. Convention relative aux modalités de réalisation d’une étude de niveau avant-projet et des procédures administratives nécessaires pour l’aménagement de la RD 635 dans le cadre de la suppression du passage à niveau n° 22 sur le territoire de la Ville d
02:56
11. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production de chaleur – Année 2020
05:03
12. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2020
02:08
13. Rapport annuel d’activité du délégataire pour l’exploitation du stationnement payant sur voirie – Année 2020
01:18
14. Stationnement payant sur voirie – Convention de mandat pour l’encaissement des recettes par le prestataire de service
01:00
15. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2020
01:06
16. Délégation de Service Public de la fourrière animale – Choix du délégataire
01:38
17. Demande de classement au titre des Monuments Historiques de l’Eglise Saint-Charles-Borromée de Saint-Dizier (église de Marnaval)
01:48
Questions diverses
01:09

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Enregistré le 20 déc. 2021
Durée totale : 01:21:48
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Adoption du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021

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00:07
1. Pacte financier et fiscal 2021-2026 - Adoption

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00:37
2. Budget Primitif 2022 – Débat d’orientation budgétaire

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16:58
18. Installation du projet « MUSE » à la salle Louis Aragon

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04:32
2. Budget Primitif 2022 – Débat d’orientation budgétaire (suite)

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27:48
2. 18. vote

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00:19
3. Budget principal - Décision modificative n° 3 – Exercice 2021

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01:53
4. Création d’un lotissement communal – Quartier les Carpières – Demande de permis de lotir & 5. Création d’un lotissement communal – Quartier Roger Michelot – Demande de permis de lotir

4. Création d’un lotissement communal – Quartier les Carpières – Demande de permis de lotir & 5. Création d’un lotissement communal – Quartier Roger Michelot – Demande de permis de lotir

01:19
6. Contrat territorial 2019-2021 avec le Conseil Départemental de la Haute-Marne – Adoption d’un avenant

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01:22
7. Marchés publics – Fourniture de matériel électrique – Constitution d’un groupement de commandes

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00:45
8. Marchés publics – Géolocalisation et référencement des réseaux -– Constitution d’un groupement de commandes

8. Marchés publics – Géolocalisation et référencement des réseaux -– Constitution d’un groupement de commandes

00:46
9. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision LURAT- La Valotte

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00:48
10. Convention relative aux modalités de réalisation d’une étude de niveau avant-projet et des procédures administratives nécessaires pour l’aménagement de la RD 635 dans le cadre de la suppression du passage à niveau n° 22 sur le territoire de la Ville d

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02:56
11. Rapport annuel d’activité du délégataire sur la production de chaleur – Année 2020

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05:03
12. Rapport annuel d’activité du délégataire sur l’exploitation des foires et marchés – Année 2020

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02:08
13. Rapport annuel d’activité du délégataire pour l’exploitation du stationnement payant sur voirie – Année 2020

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01:18
14. Stationnement payant sur voirie – Convention de mandat pour l’encaissement des recettes par le prestataire de service

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01:00
15. Rapport annuel d’activité sur le service de fourrière animale – Année 2020

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01:06
16. Délégation de Service Public de la fourrière animale – Choix du délégataire

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01:38
17. Demande de classement au titre des Monuments Historiques de l’Eglise Saint-Charles-Borromée de Saint-Dizier (église de Marnaval)

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01:48
Questions diverses

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01:09