Conseil communautaire du lundi 30 septembre 2024

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  • Installation
  • Point d’informations
  • 1. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2025
  • 2. Budget principal - exercice 2024 - décision modificative n°2
  • 3. Transferts de compétence assainissement / eau potable – régularisation des échanges financiers avec les communes
  • 4. Budget annexe de l’eau – exercice 2024 - décision modificative n° 2 / 5. Budget annexe de l’assainissement – exercice 2024 - décision modificative n° 2
  • 6. Budget annexe transports – exercice 2024 - décision modificative n°1
  • 7. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération SaintDizier 20 logements rue de l’Arquebuse – 24 logements Etang Rozet pour un montant de 1 850 362 Euros / 8. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financ
  • 9. Concession de service public du traitement des eaux usées par procédé de type boues activés – choix du délégataire
  • 10. Interconnexion du réseau d’eau potable Fays / Domblain – abandon du captage de Fays « la source des Aulneaux »
  • 11. La Porte du Der – convention transitoire de vente d’eau potable en gros / 12. Tarifs transitoires de vente d’eau en gros pour le contrat de concession unique eau potable, complément des tarifs pour La Porte du Der
  • 13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – année 2023
  • 14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2023
  • 15. Transfert de la compétence - Prévention des Inondations sur le périmètre du SMBMA
  • 16. Intégration de la cohorte régionale Grand Est animée par la Fabrique des Transitions
  • 17. Demande d’autorisation environnementale de la société d’exploitation du parc Eolien de Villiers-aux-Chênes – autorisation d’exploiter un parc éolien – territoire de la commune de Doulevant-le-Château
  • 18. Concession de service public – exploitation du centre aquatique – avenant n°2 portant prolongation de la durée
  • 19. Rapport annuel d’activité du délégataire de l’exploitation du centre nautique – Année 2023
  • 20. Rapport annuel d’activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité – Année 2023
  • 21. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
  • 22. Parc d’Activité de Référence Nord Haute-Marne - Cession d’une parcelle à la SCI FLAD 5
  • 23. Zone d’Activités Commerciales du Chêne Saint-Amand - Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communautaire
  • Question
  • 24. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier – Approbation
  • 25. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Chêne Saint-Amand – Rue des Mérovingiens
  • 26. Acquisition de matériels de sonorisation et d’éclairage dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société OD Technical Design
  • 27. Evolution de l’IFSE pour les grades et les groupes de fonction des agents relevant de la catégorie b
  • 28. Modification du tableau des effectifs – Création de postes
  • 29. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • 29. (suite)
  • 30. Règlement d’attribution des aides du Programme d’Intérêt Général 2022-2025 et Prime pour la Réduction de la vacance
  • Question
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Installation
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Point d’informations
00:54
1. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2025
01:25
2. Budget principal - exercice 2024 - décision modificative n°2
03:04
3. Transferts de compétence assainissement / eau potable – régularisation des échanges financiers avec les communes
10:45
4. Budget annexe de l’eau – exercice 2024 - décision modificative n° 2 / 5. Budget annexe de l’assainissement – exercice 2024 - décision modificative n° 2
02:14
6. Budget annexe transports – exercice 2024 - décision modificative n°1
00:57
7. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération SaintDizier 20 logements rue de l’Arquebuse – 24 logements Etang Rozet pour un montant de 1 850 362 Euros / 8. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financ
01:15
9. Concession de service public du traitement des eaux usées par procédé de type boues activés – choix du délégataire
14:16
10. Interconnexion du réseau d’eau potable Fays / Domblain – abandon du captage de Fays « la source des Aulneaux »
02:33
11. La Porte du Der – convention transitoire de vente d’eau potable en gros / 12. Tarifs transitoires de vente d’eau en gros pour le contrat de concession unique eau potable, complément des tarifs pour La Porte du Der
01:45
13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – année 2023
03:51
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2023
08:23
15. Transfert de la compétence - Prévention des Inondations sur le périmètre du SMBMA
07:12
16. Intégration de la cohorte régionale Grand Est animée par la Fabrique des Transitions
06:32
17. Demande d’autorisation environnementale de la société d’exploitation du parc Eolien de Villiers-aux-Chênes – autorisation d’exploiter un parc éolien – territoire de la commune de Doulevant-le-Château
13:53
18. Concession de service public – exploitation du centre aquatique – avenant n°2 portant prolongation de la durée
00:47
19. Rapport annuel d’activité du délégataire de l’exploitation du centre nautique – Année 2023
07:35
20. Rapport annuel d’activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité – Année 2023
03:35
21. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière
03:33
22. Parc d’Activité de Référence Nord Haute-Marne - Cession d’une parcelle à la SCI FLAD 5
01:30
23. Zone d’Activités Commerciales du Chêne Saint-Amand - Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communautaire
00:30
Question
06:52
24. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier – Approbation
01:39
25. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Chêne Saint-Amand – Rue des Mérovingiens
00:16
26. Acquisition de matériels de sonorisation et d’éclairage dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société OD Technical Design
01:18
27. Evolution de l’IFSE pour les grades et les groupes de fonction des agents relevant de la catégorie b
01:14
28. Modification du tableau des effectifs – Création de postes
02:44
29. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
01:41
29. (suite)
01:19
30. Règlement d’attribution des aides du Programme d’Intérêt Général 2022-2025 et Prime pour la Réduction de la vacance
00:18
Question
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Enregistré le 30 sept. 2024
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1. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2025

1. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2025

01:25
2. Budget principal - exercice 2024 - décision modificative n°2

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03:04
3. Transferts de compétence assainissement / eau potable – régularisation des échanges financiers avec les communes

3. Transferts de compétence assainissement / eau potable – régularisation des échanges financiers avec les communes

10:45
4. Budget annexe de l’eau – exercice 2024 - décision modificative n° 2 / 5. Budget annexe de l’assainissement – exercice 2024 - décision modificative n° 2

4. Budget annexe de l’eau – exercice 2024 - décision modificative n° 2 / 5. Budget annexe de l’assainissement – exercice 2024 - décision modificative n° 2

02:14
6. Budget annexe transports – exercice 2024 - décision modificative n°1

6. Budget annexe transports – exercice 2024 - décision modificative n°1

00:57
7. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération SaintDizier 20 logements rue de l’Arquebuse – 24 logements Etang Rozet pour un montant de 1 850 362 Euros / 8. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financ

7. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financement de l’opération SaintDizier 20 logements rue de l’Arquebuse – 24 logements Etang Rozet pour un montant de 1 850 362 Euros / 8. Garantie d’emprunt auprès de Plurial Novilia pour le financ

01:15
9. Concession de service public du traitement des eaux usées par procédé de type boues activés – choix du délégataire

9. Concession de service public du traitement des eaux usées par procédé de type boues activés – choix du délégataire

14:16
10. Interconnexion du réseau d’eau potable Fays / Domblain – abandon du captage de Fays « la source des Aulneaux »

10. Interconnexion du réseau d’eau potable Fays / Domblain – abandon du captage de Fays « la source des Aulneaux »

02:33
11. La Porte du Der – convention transitoire de vente d’eau potable en gros / 12. Tarifs transitoires de vente d’eau en gros pour le contrat de concession unique eau potable, complément des tarifs pour La Porte du Der

11. La Porte du Der – convention transitoire de vente d’eau potable en gros / 12. Tarifs transitoires de vente d’eau en gros pour le contrat de concession unique eau potable, complément des tarifs pour La Porte du Der

01:45
13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – année 2023

13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – année 2023

03:51
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2023

14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2023

08:23
15. Transfert de la compétence - Prévention des Inondations sur le périmètre du SMBMA

15. Transfert de la compétence - Prévention des Inondations sur le périmètre du SMBMA

07:12
16. Intégration de la cohorte régionale Grand Est animée par la Fabrique des Transitions

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06:32
17. Demande d’autorisation environnementale de la société d’exploitation du parc Eolien de Villiers-aux-Chênes – autorisation d’exploiter un parc éolien – territoire de la commune de Doulevant-le-Château

17. Demande d’autorisation environnementale de la société d’exploitation du parc Eolien de Villiers-aux-Chênes – autorisation d’exploiter un parc éolien – territoire de la commune de Doulevant-le-Château

13:53
18. Concession de service public – exploitation du centre aquatique – avenant n°2 portant prolongation de la durée

18. Concession de service public – exploitation du centre aquatique – avenant n°2 portant prolongation de la durée

00:47
19. Rapport annuel d’activité du délégataire de l’exploitation du centre nautique – Année 2023

19. Rapport annuel d’activité du délégataire de l’exploitation du centre nautique – Année 2023

07:35
20. Rapport annuel d’activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité – Année 2023

20. Rapport annuel d’activité du délégataire du service public des transports et de la mobilité – Année 2023

03:35
21. Plateforme de mobilité WIMOOV - Convention de partenariat et participation financière

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03:33
22. Parc d’Activité de Référence Nord Haute-Marne - Cession d’une parcelle à la SCI FLAD 5

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01:30
23. Zone d’Activités Commerciales du Chêne Saint-Amand - Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public communautaire

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00:30
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06:52
24. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier – Approbation

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01:39
25. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Chêne Saint-Amand – Rue des Mérovingiens

25. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Chêne Saint-Amand – Rue des Mérovingiens

00:16
26. Acquisition de matériels de sonorisation et d’éclairage dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société OD Technical Design

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01:18
27. Evolution de l’IFSE pour les grades et les groupes de fonction des agents relevant de la catégorie b

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01:14
28. Modification du tableau des effectifs – Création de postes

28. Modification du tableau des effectifs – Création de postes

02:44
29. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

29. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

01:41
29. (suite)

29. (suite)

01:19
30. Règlement d’attribution des aides du Programme d’Intérêt Général 2022-2025 et Prime pour la Réduction de la vacance

30. Règlement d’attribution des aides du Programme d’Intérêt Général 2022-2025 et Prime pour la Réduction de la vacance

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