Installation
10:44
Mot d'information
26:11
PV du 23 juin 2025
00:10
1. SPL XDEMAT – rapport de gestion du Conseil d’administration – exercice 2023
00:17
2. Taxe sur les installations nucléaires de stockage – avis du Conseil
02:29
3. TEOM – exonération des entreprises pour 2026
02:33
4. Budget assainissement – décision modificative n°2
00:32
5. Garantie d’emprunt – OPH de Saint-Dizier – réhabilitation de 13 logements, 87-95 rue Gambetta - 6. Garantie d’emprunt – OPH de Saint-Dizier – réhabilitation de 172 logements (résidences Liez, Reynel, Saint-Ciergues) - 7. Garantie d’emprunt – OPH de Sai
03:35
9. Programme d’actions 2025
03:53
10. Fonds de participation aux habitants 2025
00:59
11. Convention territoriale globale de services aux familles 2025-2029 (CAF) – adoption
01:52
12. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (collectif et non collectif)
02:54
13. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
03:08
14. Plans de zonage assainissement des communes de Fays, Valleret, Maizières – autorisation de prescrire une enquête publique
03:17
15. Redevance assainissement – modification du tableau annexe à la délibération de juin 2025
00:40
16. Rapport annuel 2024 d’activité du délégataire des transports et de la mobilité
12:45
17. RN4 à Saint-Dizier – déplacement de réseau d’eau potable – convention avec l’État
00:42
18. Versement mobilité – exonération pour la fondation Lucy Lebon et l’ADASMS
02:36
19. Schéma directeur cyclable – adoption
13:44
20. Partenariat pour une station vélo libre-service fluo Grand Est – gare de Saint-Dizier
03:48
21. Piste cyclable – conventions avec l’EPTB Seine Grands Lacs et la commune de Moëslains (construction, entretien, exploitation)
00:50
22. Piste cyclable – convention tripartite avec les communes de la Porte du Der et Voillecomte (construction, entretien, exploitation)
01:31
23. Parc d’Activités de Référence – crédit-bail au profit d’Evinox – levée d’option d’achat
01:40
24. Cession d’une parcelle à la commune de Saint-Dizier – projet de gendarmerie – Les Barges Sud
04:11
25. Parc d’Activité de Référence nord Haute-Marne – cession d’une parcelle à la SCI ZOGOLEX pour la société DORAS – modificatif n°2
00:42
26. Rapport annuel 2024 d’activité du délégataire du centre nautique
02:36
27 .Partenariat « Territoire d’industrie » Sud Meuse Nord Haute-Marne – avenant n°1
00:28
28. Tableau des effectifs – créations et modifications de postes
01:00
29. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent de salarié doctorant
00:48
30. Dispositif d’astreinte pour le gestionnaire des équipements sportifs et associatifs – service Sport-Évènementiel
00:29
Clôture
00:40
Informations
Enregistré le 29 sept. 2025Durée totale : 01:51:44
Conseil communautaire du lundi 29 septembre 2025
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26:11
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00:10
1. SPL XDEMAT – rapport de gestion du Conseil d’administration – exercice 2023
00:17
2. Taxe sur les installations nucléaires de stockage – avis du Conseil
02:29
3. TEOM – exonération des entreprises pour 2026
02:33
4. Budget assainissement – décision modificative n°2
00:32
5. Garantie d’emprunt – OPH de Saint-Dizier – réhabilitation de 13 logements, 87-95 rue Gambetta - 6. Garantie d’emprunt – OPH de Saint-Dizier – réhabilitation de 172 logements (résidences Liez, Reynel, Saint-Ciergues) - 7. Garantie d’emprunt – OPH de Sai
03:35
9. Programme d’actions 2025
03:53
10. Fonds de participation aux habitants 2025
00:59
11. Convention territoriale globale de services aux familles 2025-2029 (CAF) – adoption
01:52
12. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (collectif et non collectif)
02:54
13. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
03:08
14. Plans de zonage assainissement des communes de Fays, Valleret, Maizières – autorisation de prescrire une enquête publique
03:17
15. Redevance assainissement – modification du tableau annexe à la délibération de juin 2025
00:40
16. Rapport annuel 2024 d’activité du délégataire des transports et de la mobilité
12:45
17. RN4 à Saint-Dizier – déplacement de réseau d’eau potable – convention avec l’État
00:42
18. Versement mobilité – exonération pour la fondation Lucy Lebon et l’ADASMS
02:36
19. Schéma directeur cyclable – adoption
13:44
20. Partenariat pour une station vélo libre-service fluo Grand Est – gare de Saint-Dizier
03:48
21. Piste cyclable – conventions avec l’EPTB Seine Grands Lacs et la commune de Moëslains (construction, entretien, exploitation)
00:50
22. Piste cyclable – convention tripartite avec les communes de la Porte du Der et Voillecomte (construction, entretien, exploitation)
01:31
23. Parc d’Activités de Référence – crédit-bail au profit d’Evinox – levée d’option d’achat
01:40
24. Cession d’une parcelle à la commune de Saint-Dizier – projet de gendarmerie – Les Barges Sud
04:11
25. Parc d’Activité de Référence nord Haute-Marne – cession d’une parcelle à la SCI ZOGOLEX pour la société DORAS – modificatif n°2
00:42
26. Rapport annuel 2024 d’activité du délégataire du centre nautique
02:36
27 .Partenariat « Territoire d’industrie » Sud Meuse Nord Haute-Marne – avenant n°1
00:28
28. Tableau des effectifs – créations et modifications de postes
01:00
29. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent de salarié doctorant
00:48
30. Dispositif d’astreinte pour le gestionnaire des équipements sportifs et associatifs – service Sport-Évènementiel
00:29
Clôture
00:40
