Conseil communautaire du lundi 1er juillet 2024

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
  • 1. Installation d'un délégué communautaire
  • 2. Chambre Régionale des Comptes : rapport d'avancement sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport de contrôle
  • 3. Garantie d'emprunt accordée à Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier rue Godard Jeanson — construction de 23 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 588 789,00 € - 4. Garantie d'emprunt accordée
  • 5. Contrat Local de Santé (CLS) : convention de Coordination avec MSA
  • 6. Office du tourisme — mise à disposition de biens
  • 7. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental — régularisation foncière — modificatif
  • 8. Avenant contrat territorial 2022-2024 - Conseil départemental de la Haute-Marne
  • 9. Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eurville-Bienville — modification simplifiée — approbation
  • 10. DSP Transports de voyageurs : Avenant 4 portant intégration de tarifs de locations vélos et trottinettes au week-end
  • 11. DSP production et distribution eau potable : Avenant 1 (modifié) portant intégration anticipée des communes de Bettancourt-la-Ferrée et Domblain
  • 12. Modification du tableau des effectifs — création de postes
  • 13. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du Centre Communal d' Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier
  • 14. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chargé de mission vélo et mobilités douces
  • 15. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chef de projet Territoire d'Industrie
  • 16. Evolution des modalités de mise en oeuvre de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la Haute-Marne
  • Questions diverses
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Installation
08:49
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
00:13
1. Installation d'un délégué communautaire
01:29
2. Chambre Régionale des Comptes : rapport d'avancement sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport de contrôle
07:39
3. Garantie d'emprunt accordée à Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier rue Godard Jeanson — construction de 23 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 588 789,00 € - 4. Garantie d'emprunt accordée
01:04
5. Contrat Local de Santé (CLS) : convention de Coordination avec MSA
02:08
6. Office du tourisme — mise à disposition de biens
00:54
7. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental — régularisation foncière — modificatif
00:30
8. Avenant contrat territorial 2022-2024 - Conseil départemental de la Haute-Marne
06:30
9. Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eurville-Bienville — modification simplifiée — approbation
00:39
10. DSP Transports de voyageurs : Avenant 4 portant intégration de tarifs de locations vélos et trottinettes au week-end
00:38
11. DSP production et distribution eau potable : Avenant 1 (modifié) portant intégration anticipée des communes de Bettancourt-la-Ferrée et Domblain
01:26
12. Modification du tableau des effectifs — création de postes
02:48
13. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du Centre Communal d' Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier
00:28
14. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chargé de mission vélo et mobilités douces
01:33
15. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chef de projet Territoire d'Industrie
03:01
16. Evolution des modalités de mise en oeuvre de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la Haute-Marne
00:39
Questions diverses
05:44

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Enregistré le 1 juil. 2024
Durée totale : 46:12
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Conseil communautaire du lundi 1er juillet 2024

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Installation

08:49
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024

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00:13
1. Installation d'un délégué communautaire

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01:29
2. Chambre Régionale des Comptes : rapport d'avancement sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport de contrôle

2. Chambre Régionale des Comptes : rapport d'avancement sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport de contrôle

07:39
3. Garantie d'emprunt accordée à Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier rue Godard Jeanson — construction de 23 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 588 789,00 € - 4. Garantie d'emprunt accordée

3. Garantie d'emprunt accordée à Plurial Novilia pour le financement de l'opération Saint-Dizier rue Godard Jeanson — construction de 23 logements situés rue Godard Jeanson à Saint-Dizier pour un montant de 1 588 789,00 € - 4. Garantie d'emprunt accordée

01:04
5. Contrat Local de Santé (CLS) : convention de Coordination avec MSA

5. Contrat Local de Santé (CLS) : convention de Coordination avec MSA

02:08
6. Office du tourisme — mise à disposition de biens

6. Office du tourisme — mise à disposition de biens

00:54
7. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental — régularisation foncière — modificatif

7. Cession de plusieurs parcelles au Conseil départemental — régularisation foncière — modificatif

00:30
8. Avenant contrat territorial 2022-2024 - Conseil départemental de la Haute-Marne

8. Avenant contrat territorial 2022-2024 - Conseil départemental de la Haute-Marne

06:30
9. Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eurville-Bienville — modification simplifiée — approbation

9. Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eurville-Bienville — modification simplifiée — approbation

00:39
10. DSP Transports de voyageurs : Avenant 4 portant intégration de tarifs de locations vélos et trottinettes au week-end

10. DSP Transports de voyageurs : Avenant 4 portant intégration de tarifs de locations vélos et trottinettes au week-end

00:38
11. DSP production et distribution eau potable : Avenant 1 (modifié) portant intégration anticipée des communes de Bettancourt-la-Ferrée et Domblain

11. DSP production et distribution eau potable : Avenant 1 (modifié) portant intégration anticipée des communes de Bettancourt-la-Ferrée et Domblain

01:26
12. Modification du tableau des effectifs — création de postes

12. Modification du tableau des effectifs — création de postes

02:48
13. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du Centre Communal d' Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier

13. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du Centre Communal d' Action Sociale de la Ville de Saint-Dizier

00:28
14. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chargé de mission vélo et mobilités douces

14. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chargé de mission vélo et mobilités douces

01:33
15. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chef de projet Territoire d'Industrie

15. Contrat de projet — création d'un emploi non permanent d'un chef de projet Territoire d'Industrie

03:01
16. Evolution des modalités de mise en oeuvre de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la Haute-Marne

16. Evolution des modalités de mise en oeuvre de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la Haute-Marne

00:39
Questions diverses

Questions diverses

05:44

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