Installation
04:12
Adoption des procès-verbaux des séances des 11 avril et 24 mai 2022
00:53
1 - Budget principal - affectation des résultats - exercice 2021
05:14
2 - Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif - décision modificative n° 2 - exercice 2022
01:01
3 - Budget annexe de la régie de l'eau potable - décision modificative n° 2 - exercice 2022
00:48
4 - Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze - abandon de créance à l'égard de la société « !'Entrelacs »
01:38
5 - Metallurgic park - reprise de recettes sur compte d'attente
01:17
6 - Aire de stationnement des gens du voyage - régularisation comptable 2018
01:34
À propos de la gestion de l'eau et de l'assainissement
04:33
7 - Eau potable - fixation des tarifs à compter du 1er juillet 2022
45:54
8 - Protocoles de fins de contrats - délégations de service public pour l'exploitation du service eau potable de Saint-Dizier - Osne-le-Val - Wassy - Fontaines/Sommeville - Trois-Fontaines l'Abbayes - Saint-Vrain - Nouillers
01:00
19 -
00:56
9 - Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est - Création d'un syndicat mixte fermé
01:52
10 - Convention relative à la fourniture de services de communication électronique pour les communes de la Marne
01:28
11 - Concession pour la gestion et l'exploitation du service public des transports de personnes - choix du délégataire
16:17
12 - Travaux de remise en état rue des Roches à Fontaine sur Marne : convention de financement et de co-maitrise d'ouvrage
03:10
13 - Travaux d'aménagement de la rue de la Marne à Chevillon : convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
02:11
14 - Nouvelle Médiathèque et Archives - maitrise d'ouvrage déléguée
05:32
15 - Instauration d'un tarif préférentiel pour les clients gites de France de l'Aube
00:48
16 - Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021
03:55
17 - Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021
01:46
18 - Reconduction expresse - convention de mise à disposition de la Direction du Développement Urbain auprès du Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne
01:08
Questions diverses
00:30
Informations
Enregistré le 16 juin 2022Durée totale : 01:47:37
Conseil communautaire du jeudi 16 juin 2022
on Jun 16, 2022-
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Adoption des procès-verbaux des séances des 11 avril et 24 mai 2022
00:53
1 - Budget principal - affectation des résultats - exercice 2021
05:14
2 - Budget annexe de la régie de l'assainissement collectif - décision modificative n° 2 - exercice 2022
01:01
3 - Budget annexe de la régie de l'eau potable - décision modificative n° 2 - exercice 2022
00:48
4 - Ensemble immobilier à usage de restaurant situé à Louze - abandon de créance à l'égard de la société « !'Entrelacs »
01:38
5 - Metallurgic park - reprise de recettes sur compte d'attente
01:17
6 - Aire de stationnement des gens du voyage - régularisation comptable 2018
01:34
À propos de la gestion de l'eau et de l'assainissement
04:33
7 - Eau potable - fixation des tarifs à compter du 1er juillet 2022
45:54
8 - Protocoles de fins de contrats - délégations de service public pour l'exploitation du service eau potable de Saint-Dizier - Osne-le-Val - Wassy - Fontaines/Sommeville - Trois-Fontaines l'Abbayes - Saint-Vrain - Nouillers
01:00
19 -
00:56
9 - Territoire de Sécurité Urbain et Rural Coeur Grand Est - Création d'un syndicat mixte fermé
01:52
10 - Convention relative à la fourniture de services de communication électronique pour les communes de la Marne
01:28
11 - Concession pour la gestion et l'exploitation du service public des transports de personnes - choix du délégataire
16:17
12 - Travaux de remise en état rue des Roches à Fontaine sur Marne : convention de financement et de co-maitrise d'ouvrage
03:10
13 - Travaux d'aménagement de la rue de la Marne à Chevillon : convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
02:11
14 - Nouvelle Médiathèque et Archives - maitrise d'ouvrage déléguée
05:32
15 - Instauration d'un tarif préférentiel pour les clients gites de France de l'Aube
00:48
16 - Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021
03:55
17 - Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021
01:46
18 - Reconduction expresse - convention de mise à disposition de la Direction du Développement Urbain auprès du Syndicat Mixte du Nord Haute-Marne
01:08
Questions diverses
00:30
