Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise - Conseil communautaire du 12 octobre 2020

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1 & 2 - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2020 ; Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier - protocole « Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) de rétablissement a l’équilibre (2019-2028)
19:50
3 - SAC Plurial-Novilia – Saint-Dizier – Ouverture à l’OPH de la Meuse
00:32
3 - SAC Plurial-Novilia – Saint-Dizier – Ouverture à l’OPH de la Meuse (suite)
08:21
4 - Budget principal - Décision modificative n°3 - Exercice 2020
01:11
5 - Garantie d’emprunt accordée à PLURIAL NOVILIA pour la construction de 24 logements rue Godard Jeanson – Bâtiment 2A et 2B – Saint-Dizier
01:52
6 - Garantie d’emprunt accordée à PLURIAL NOVILIA - avenant à la garantie d’emprunt
03:05
7 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – exonération des taxes pour l’année 2021
07:29
8 - Election de la commission d’ouverture des plis pour les concessions de service public
01:43
9 - SPL-XDEMAT – Désignation d’un représentant
00:35
10 - Commission Locale d’Information du centre de stockage de l’Aube à Soulaines – Dhuys – Désignation d’un représentant
00:38
Délibération sur table
02:37
Délibération sur table
00:12
11 - Syndicat mixte des eaux Sud-Meuse – approbation du transfert de compétence et de l’extension du périmètre aux communes de Ville-sur-Saulx et l’Isle-en-Rigault et du transfert de compétence d’assainissement collectif de Saudrupt
01:58
12 - Cession de parcelles à la commune de Chevillon – place de la gare
01:56
13 - Cession d’un terrain a la société la HAUBETTE Poids Lourds - Parc d’Activité de Référence nord Haute-Marne
01:24
14 - Dispositions relatives au réfèrent déontologue et conventionnement avec le centre de gestion de la Haute-Marne
02:14
15 - Modification du tableau des effectifs
10:45
16 - Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Président – modificatif
00:47
17 - Centre hospitalier de la Haute-Marne – désignation des représentants
00:15
18 - Centre hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier – désignation d'un représentant
05:42
Maintien d’une offre de qualité à la gare de Saint-Dizier et dans les gares de Haute- Marne ; Questions diverses
08:51

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Enregistré le 12 oct. 2020
Durée totale : 01:21:57
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Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise - Conseil communautaire du 12 octobre 2020

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1 & 2 - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2020 ; Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier - protocole « Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) de rétablissement a l’équilibre (2019-2028)

1 & 2 - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2020 ; Office Public de l’Habitat de Saint-Dizier - protocole « Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) de rétablissement a l’équilibre (2019-2028)

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3 - SAC Plurial-Novilia – Saint-Dizier – Ouverture à l’OPH de la Meuse

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3 - SAC Plurial-Novilia – Saint-Dizier – Ouverture à l’OPH de la Meuse (suite)

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08:21
4 - Budget principal - Décision modificative n°3 - Exercice 2020

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01:11
5 - Garantie d’emprunt accordée à PLURIAL NOVILIA pour la construction de 24 logements rue Godard Jeanson – Bâtiment 2A et 2B – Saint-Dizier

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01:52
6 - Garantie d’emprunt accordée à PLURIAL NOVILIA - avenant à la garantie d’emprunt

6 - Garantie d’emprunt accordée à PLURIAL NOVILIA - avenant à la garantie d’emprunt

03:05
7 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – exonération des taxes pour l’année 2021

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07:29
8 - Election de la commission d’ouverture des plis pour les concessions de service public

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9 - SPL-XDEMAT – Désignation d’un représentant

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00:35
10 - Commission Locale d’Information du centre de stockage de l’Aube à Soulaines – Dhuys – Désignation d’un représentant

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00:38
Délibération sur table

Délibération sur table

02:37
Délibération sur table

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00:12
11 - Syndicat mixte des eaux Sud-Meuse – approbation du transfert de compétence et de l’extension du périmètre aux communes de Ville-sur-Saulx et l’Isle-en-Rigault et du transfert de compétence d’assainissement collectif de Saudrupt

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01:58
12 - Cession de parcelles à la commune de Chevillon – place de la gare

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01:56
13 - Cession d’un terrain a la société la HAUBETTE Poids Lourds - Parc d’Activité de Référence nord Haute-Marne

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01:24
14 - Dispositions relatives au réfèrent déontologue et conventionnement avec le centre de gestion de la Haute-Marne

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02:14
15 - Modification du tableau des effectifs

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10:45
16 - Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Président – modificatif

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00:47
17 - Centre hospitalier de la Haute-Marne – désignation des représentants

17 - Centre hospitalier de la Haute-Marne – désignation des représentants

00:15
18 - Centre hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier – désignation d'un représentant

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05:42
Maintien d’une offre de qualité à la gare de Saint-Dizier et dans les gares de Haute- Marne ; Questions diverses

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08:51