Installation
03:19
Points divers
10:34
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
00:14
1. Télétransmission des actes au contrôle de légalité- avenant à la convention
00:28
2. Budget principal et budgets annexes - approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2023
12:59
3. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2024
01:01
4. Budget annexe de l'assainissement - décision modificative n° 1 - exercice 2024
03:39
5. Budget annexe de l'eau - décision modificative n° 1 - exercice 2024
01:51
6. Convention d'étude pré-opérationnelle - Etablissement Public Foncier du Grand Est - Friche YTO - Saint-Dizier
09:40
7. Acquisition d'une parcelle appartenant à l'indivision WOJCIESZKO-Allichamps
00:35
8. Protocole d'accord amiable - société CORSI France International Transports
02:15
9. Modification des statuts de Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M) : extension du périmétre au Grand Reims
01:00
10. Eau potable - fixation des tarifs à compter du 1er juillet 2024
02:53
11. Tarifs transitoires de vente d'eau gros pour le contrat de concession unique eau potable
00:43
12. Délégation de service public de l'eau potable de Bettancourt-la-Ferrée - protocole de fin de contrat - 13. Délégation de service public de l'eau potable de Domblain - protocole de fin de contrat - 14. Délégation de service public de l'eau potable de
03:36
16. Syndicat du Der, Heiltz-le-Hutier et Montier-en-Der - Conventions transitoires de vente d'eau potable en gros
01:16
17. Concession du service public de l'eau potable - SUEZ - avenant portant intégration anticipée pour les communes de Domblain et Bettancourt-la-Ferrée
01:09
18. Harmonisation de la tarification du pôle d'enseignement musical
01:40
19. Contrat de Ville - programme d'actions 2024
03:43
20. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité Grand E-NOV+
01:43
21. Initiative Haute-Marne - contribution au fonctionnement de la structure et au fonds de prêt
04:41
22. Adhésion au C2IME, Commissariat d'investissement à l'innovation et à la Mobilisation Economique
02:09
23. Modification du tableau des effectifs - créations de postes
01:59
24. Contrat de projet - création de deux emplois non permanents - DEMOS
00:33
IV - Application de l'article 1 5211-1 O du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
01:12
Informations
Enregistré le 27 mai 2024Durée totale : 01:14:52
Conseil communautaire du jeudi 27 mai 2024
9 months, 2 weeks ago-
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00:28
2. Budget principal et budgets annexes - approbation du Compte Financier Unique (CFU) - exercice 2023
12:59
3. Budget principal - décision modificative n°1 - exercice 2024
01:01
4. Budget annexe de l'assainissement - décision modificative n° 1 - exercice 2024
03:39
5. Budget annexe de l'eau - décision modificative n° 1 - exercice 2024
01:51
6. Convention d'étude pré-opérationnelle - Etablissement Public Foncier du Grand Est - Friche YTO - Saint-Dizier
09:40
7. Acquisition d'une parcelle appartenant à l'indivision WOJCIESZKO-Allichamps
00:35
8. Protocole d'accord amiable - société CORSI France International Transports
02:15
9. Modification des statuts de Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M) : extension du périmétre au Grand Reims
01:00
10. Eau potable - fixation des tarifs à compter du 1er juillet 2024
02:53
11. Tarifs transitoires de vente d'eau gros pour le contrat de concession unique eau potable
00:43
12. Délégation de service public de l'eau potable de Bettancourt-la-Ferrée - protocole de fin de contrat - 13. Délégation de service public de l'eau potable de Domblain - protocole de fin de contrat - 14. Délégation de service public de l'eau potable de
03:36
16. Syndicat du Der, Heiltz-le-Hutier et Montier-en-Der - Conventions transitoires de vente d'eau potable en gros
01:16
17. Concession du service public de l'eau potable - SUEZ - avenant portant intégration anticipée pour les communes de Domblain et Bettancourt-la-Ferrée
01:09
18. Harmonisation de la tarification du pôle d'enseignement musical
01:40
19. Contrat de Ville - programme d'actions 2024
03:43
20. Partenariat avec l'agence d'innovation et d'attractivité Grand E-NOV+
01:43
21. Initiative Haute-Marne - contribution au fonctionnement de la structure et au fonds de prêt
04:41
22. Adhésion au C2IME, Commissariat d'investissement à l'innovation et à la Mobilisation Economique
02:09
23. Modification du tableau des effectifs - créations de postes
01:59
24. Contrat de projet - création de deux emplois non permanents - DEMOS
00:33
IV - Application de l'article 1 5211-1 O du Code Général des Collectivités Territoriales - compte rendu des décisions
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