Conseil communautaire du lundi 25 mars 2024

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
  • Divers
  • Installation d’un délégué communautaire
  • Remplacement et désignation de représentants du Conseil Communautaire
  • Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative au périmètre du Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est
  • Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative aux compétences en matière de vidéoprotection du syndicat
  • Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées
  • Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Vote des taux de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget principal
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Chêne Saint Amand
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Usine Relais Evinox
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de Transport de personnes
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’assainissement
  • Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’eau
  • Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Chancenay : protocole de fin de contrat / Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Ville-en- Blaisois : protocole de fin de contrat
  • Pôle petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches
  • Plan local d’urbanisme de la commune d’Eurville-Bienville - modification simplifiée - mise à disposition du public
  • Adoption du Contrat de Ville « Engagement quartiers 2030 »
  • Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - protocole transactionnel
  • Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - choix du mode de gestion
  • Concession de service public - exploitation du centre nautique La Presqu’île - modification de la grille tarifaire
  • Métallurgie Park - Partenariat Cultures du Cœur
  • Métallurgie Park - Animations - Activités - Fixation des tarifs
  • 2eme appel à projets innovants de l’Espace créateurs d’entreprises - Attribution des lots et désignation des lauréats
  • Concession relative à l’exploitation du réseau de transport public et des services de mobilités - avenant 3
  • Constitution de groupements de commandes - confection de repas pour la restauration scolaire, périscolaire, les crèches, le portage de repas a domicile et les résidences pour personnes âgées
  • Modification du tableau des effectifs - Création de poste
  • FIN
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Installation
03:44
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
00:14
Divers
01:21
Installation d’un délégué communautaire
04:14
Remplacement et désignation de représentants du Conseil Communautaire
01:15
Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative au périmètre du Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est
05:45
Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative aux compétences en matière de vidéoprotection du syndicat
01:27
Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées
00:29
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00:25
Budget Primitif - Exercice 2024 - Vote des taux de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI
05:56
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget principal
25:07
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Chêne Saint Amand
03:59
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Usine Relais Evinox
00:36
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de Transport de personnes
02:22
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’assainissement
10:54
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’eau
05:25
Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Chancenay : protocole de fin de contrat / Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Ville-en- Blaisois : protocole de fin de contrat
00:44
Pôle petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches
02:45
Plan local d’urbanisme de la commune d’Eurville-Bienville - modification simplifiée - mise à disposition du public
00:40
Adoption du Contrat de Ville « Engagement quartiers 2030 »
06:27
Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - protocole transactionnel
04:30
Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - choix du mode de gestion
05:05
Concession de service public - exploitation du centre nautique La Presqu’île - modification de la grille tarifaire
07:49
Métallurgie Park - Partenariat Cultures du Cœur
00:42
Métallurgie Park - Animations - Activités - Fixation des tarifs
01:58
2eme appel à projets innovants de l’Espace créateurs d’entreprises - Attribution des lots et désignation des lauréats
01:35
Concession relative à l’exploitation du réseau de transport public et des services de mobilités - avenant 3
01:10
Constitution de groupements de commandes - confection de repas pour la restauration scolaire, périscolaire, les crèches, le portage de repas a domicile et les résidences pour personnes âgées
01:15
Modification du tableau des effectifs - Création de poste
01:48
FIN
00:12

Informations

Enregistré le 25 mars 2024
Durée totale : 01:49:53
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Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024

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00:14
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Installation d’un délégué communautaire

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04:14
Remplacement et désignation de représentants du Conseil Communautaire

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01:15
Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative au périmètre du Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est

Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative au périmètre du Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est

05:45
Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative aux compétences en matière de vidéoprotection du syndicat

Syndicat Mixte T.S.U.R. Cœur Grand Est - modification statutaire relative aux compétences en matière de vidéoprotection du syndicat

01:27
Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées

Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées

00:29
Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

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00:25
Budget Primitif - Exercice 2024 - Vote des taux de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI

Budget Primitif - Exercice 2024 - Vote des taux de fiscalités et du produit de la taxe GEMAPI

05:56
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget principal

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25:07
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Chêne Saint Amand

Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Chêne Saint Amand

03:59
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Usine Relais Evinox

Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe Usine Relais Evinox

00:36
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de Transport de personnes

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02:22
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’assainissement

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10:54
Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe de l’eau

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05:25
Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Chancenay : protocole de fin de contrat / Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Ville-en- Blaisois : protocole de fin de contrat

Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Chancenay : protocole de fin de contrat / Délégation de service public pour l’exploitation du service d’eau potable de Ville-en- Blaisois : protocole de fin de contrat

00:44
Pôle petite enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches

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02:45
Plan local d’urbanisme de la commune d’Eurville-Bienville - modification simplifiée - mise à disposition du public

Plan local d’urbanisme de la commune d’Eurville-Bienville - modification simplifiée - mise à disposition du public

00:40
Adoption du Contrat de Ville « Engagement quartiers 2030 »

Adoption du Contrat de Ville « Engagement quartiers 2030 »

06:27
Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - protocole transactionnel

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04:30
Concession de service public - centre nautique La Presqu’île - choix du mode de gestion

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05:05
Concession de service public - exploitation du centre nautique La Presqu’île - modification de la grille tarifaire

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07:49
Métallurgie Park - Partenariat Cultures du Cœur

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00:42
Métallurgie Park - Animations - Activités - Fixation des tarifs

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01:58
2eme appel à projets innovants de l’Espace créateurs d’entreprises - Attribution des lots et désignation des lauréats

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01:35
Concession relative à l’exploitation du réseau de transport public et des services de mobilités - avenant 3

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01:10
Constitution de groupements de commandes - confection de repas pour la restauration scolaire, périscolaire, les crèches, le portage de repas a domicile et les résidences pour personnes âgées

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01:15
Modification du tableau des effectifs - Création de poste

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01:48
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