Conseil municipal du jeudi 27 février 2025

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  • Installation
  • Mot d'introduction
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
  • 1. Cœur de Ville – Secteur Gambetta – Principe de recours à un contrat de concession d’aménagement – Création de la commission d’aménagement
  • 2. Budget primitif - Exercice 2025 - Taux des taxes d’imposition directes locales
  • 3. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget principal
  • 4. Budget primitif - Exercice 2025 – Autorisations de programme et crédits de paiement
  • 5. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget annexe du service forestier
  • 6. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier - 7. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Les Carpières - 8. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot
  • 7. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe
  • 10. Constitution de groupement de commandes – Travaux de création – Réhabilitation des réseaux et branchements d’eaux usées et pluviales - 11. Constitution de groupement de commandes – Contrôle de réception sur canalisation - 12. Constitution de groupemen
  • 16. Avenant n° 2 au contrat territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne
  • 17. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
  • 18. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine – Enquête publique
  • 19. Acquisition de deux parcelles appartenant à Plurial Novilia – Rue Godard Jeanson - 20. Acquisition de quatre parcelles appartenant à l’Office public de l’habitat – Boulevard Henri Dunant - 21. Cession de deux parcelles à l’Office public de l’habitat –
  • 22. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024
  • 23. SAS « Ceotto Marbrerie et services funéraires » – Extension de la chambre funéraire, chemin de la Valotte – Avis du conseil
  • 24. Villa des Crassées : convention cadre avec l’INRAP pour la réalisation d’études scientifiques
  • 25. Modification de l’objet social de la Société publique locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »
  • 26. Dispositif d’aide aux commerces – Modification du règlement
  • 27. Adoption du Contrat de ville « Engagement quartiers 2030 »
  • 28. Vidéoprotection – Extension du dispositif
  • Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales – Compte rendu des décisions
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Installation
07:18
Mot d'introduction
03:52
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
00:11
1. Cœur de Ville – Secteur Gambetta – Principe de recours à un contrat de concession d’aménagement – Création de la commission d’aménagement
04:47
2. Budget primitif - Exercice 2025 - Taux des taxes d’imposition directes locales
01:57
3. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget principal
01:13:27
4. Budget primitif - Exercice 2025 – Autorisations de programme et crédits de paiement
01:29
5. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget annexe du service forestier
01:18
6. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier - 7. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Les Carpières - 8. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot
02:21
7. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe
02:47
10. Constitution de groupement de commandes – Travaux de création – Réhabilitation des réseaux et branchements d’eaux usées et pluviales - 11. Constitution de groupement de commandes – Contrôle de réception sur canalisation - 12. Constitution de groupemen
01:31
16. Avenant n° 2 au contrat territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne
04:44
17. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
01:33
18. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine – Enquête publique
02:04
19. Acquisition de deux parcelles appartenant à Plurial Novilia – Rue Godard Jeanson - 20. Acquisition de quatre parcelles appartenant à l’Office public de l’habitat – Boulevard Henri Dunant - 21. Cession de deux parcelles à l’Office public de l’habitat –
01:31
22. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024
00:26
23. SAS « Ceotto Marbrerie et services funéraires » – Extension de la chambre funéraire, chemin de la Valotte – Avis du conseil
01:04
24. Villa des Crassées : convention cadre avec l’INRAP pour la réalisation d’études scientifiques
03:04
25. Modification de l’objet social de la Société publique locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »
02:55
26. Dispositif d’aide aux commerces – Modification du règlement
03:38
27. Adoption du Contrat de ville « Engagement quartiers 2030 »
08:46
28. Vidéoprotection – Extension du dispositif
00:59
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales – Compte rendu des décisions
00:21

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Enregistré le 27 févr. 2025
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07:18
Mot d'introduction

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03:52
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024

00:11
1. Cœur de Ville – Secteur Gambetta – Principe de recours à un contrat de concession d’aménagement – Création de la commission d’aménagement

1. Cœur de Ville – Secteur Gambetta – Principe de recours à un contrat de concession d’aménagement – Création de la commission d’aménagement

04:47
2. Budget primitif - Exercice 2025 - Taux des taxes d’imposition directes locales

2. Budget primitif - Exercice 2025 - Taux des taxes d’imposition directes locales

01:57
3. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget principal

3. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget principal

01:13:27
4. Budget primitif - Exercice 2025 – Autorisations de programme et crédits de paiement

4. Budget primitif - Exercice 2025 – Autorisations de programme et crédits de paiement

01:29
5. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget annexe du service forestier

5. Budget primitif - Exercice 2025 – Budget annexe du service forestier

01:18
6. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier - 7. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Les Carpières - 8. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot

6. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier - 7. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Les Carpières - 8. Budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot

02:21
7. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe

7. Zone d’activité de l’Argente Ligne – Création d’un budget annexe

02:47
10. Constitution de groupement de commandes – Travaux de création – Réhabilitation des réseaux et branchements d’eaux usées et pluviales - 11. Constitution de groupement de commandes – Contrôle de réception sur canalisation - 12. Constitution de groupemen

10. Constitution de groupement de commandes – Travaux de création – Réhabilitation des réseaux et branchements d’eaux usées et pluviales - 11. Constitution de groupement de commandes – Contrôle de réception sur canalisation - 12. Constitution de groupemen

01:31
16. Avenant n° 2 au contrat territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne

16. Avenant n° 2 au contrat territorial 2022-2024 – Conseil départemental de la Haute-Marne

04:44
17. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

17. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

01:33
18. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine – Enquête publique

18. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de la Tambourine – Enquête publique

02:04
19. Acquisition de deux parcelles appartenant à Plurial Novilia – Rue Godard Jeanson - 20. Acquisition de quatre parcelles appartenant à l’Office public de l’habitat – Boulevard Henri Dunant - 21. Cession de deux parcelles à l’Office public de l’habitat –

19. Acquisition de deux parcelles appartenant à Plurial Novilia – Rue Godard Jeanson - 20. Acquisition de quatre parcelles appartenant à l’Office public de l’habitat – Boulevard Henri Dunant - 21. Cession de deux parcelles à l’Office public de l’habitat –

01:31
22. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024

22. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024

00:26
23. SAS « Ceotto Marbrerie et services funéraires » – Extension de la chambre funéraire, chemin de la Valotte – Avis du conseil

23. SAS « Ceotto Marbrerie et services funéraires » – Extension de la chambre funéraire, chemin de la Valotte – Avis du conseil

01:04
24. Villa des Crassées : convention cadre avec l’INRAP pour la réalisation d’études scientifiques

24. Villa des Crassées : convention cadre avec l’INRAP pour la réalisation d’études scientifiques

03:04
25. Modification de l’objet social de la Société publique locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »

25. Modification de l’objet social de la Société publique locale « Agence d’Attractivité Haute-Marne »

02:55
26. Dispositif d’aide aux commerces – Modification du règlement

26. Dispositif d’aide aux commerces – Modification du règlement

03:38
27. Adoption du Contrat de ville « Engagement quartiers 2030 »

27. Adoption du Contrat de ville « Engagement quartiers 2030 »

08:46
28. Vidéoprotection – Extension du dispositif

28. Vidéoprotection – Extension du dispositif

00:59
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales – Compte rendu des décisions

Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales – Compte rendu des décisions

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