Ville de Saint-Dizier - Conseil municipal du 7 septembre 2020

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  • Introduction
  • 1. Adoption des procès-verbaux des 3 et 16 juillet 2020
  • 2. Formation des élus - Adoption du règlement intérieur
  • 3. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation des membres
  • 4. Fixation des conditions de dépôt des listes pour la commission d'ouverture des plis
  • 5. Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité des établissements recevant du public
  • 6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
  • 7. Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de la vie sociale : EHPAD de l'Orme Doré - EHPAD "Le chène" - ESAT "Le Bois l'Abbesse"
  • 8. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports
  • 9. Écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Saint-Dizier - Désignation des représentants
  • 10. Lycées et Collèges de Saint-Dizier - Désignation des représentants au Conseil d'Administration
  • 11. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura - Désignation de deux délégués de la Ville de Saint-Dizier au Comité Syndical
  • 12. Centre Laïque d'Éduction et de Loisirs de Saint-Dizier (CLEL) - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
  • 13. Commission Locale d'Évalution des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d'un représentant
  • 14. Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin - Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours
  • 15. Groupement d'Intérêt Public de Haute-Marne - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
  • 16. Conseil Départemental de l'Accès au Droit de la Haute-Marne - Désignation des représentants
  • 17. L'Association des Communes Forestières de la Haute-Marne - Désignation des représentants
  • 18. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
  • 19. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame KOST Denise - La Valotte Sud | 20. Acquisition de parcelles appartenant à Madame KOST Laëtitia - La Valotte Sud | 21. Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - Avenue des États-Unis
  • 22. Échange foncier avec PLURIAL NOVILLA - Rue Godard Jeanson
  • 23. Cession d'une parcelle à Monsieur MARTIN et Madame DEVILLE - Chemin de l'Étang Rozet
  • 24. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame BOITEL - Rue du Pré Longue Queue
  • 25. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu des décisions | 26. Questions diverses
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Introduction
20:15
1. Adoption des procès-verbaux des 3 et 16 juillet 2020
02:40
2. Formation des élus - Adoption du règlement intérieur
00:58
3. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation des membres
01:37
4. Fixation des conditions de dépôt des listes pour la commission d'ouverture des plis
01:53
5. Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité des établissements recevant du public
02:14
6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
01:59
7. Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de la vie sociale : EHPAD de l'Orme Doré - EHPAD "Le chène" - ESAT "Le Bois l'Abbesse"
00:30
8. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports
03:43
9. Écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Saint-Dizier - Désignation des représentants
01:46
10. Lycées et Collèges de Saint-Dizier - Désignation des représentants au Conseil d'Administration
01:04
11. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura - Désignation de deux délégués de la Ville de Saint-Dizier au Comité Syndical
00:56
12. Centre Laïque d'Éduction et de Loisirs de Saint-Dizier (CLEL) - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
01:12
13. Commission Locale d'Évalution des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d'un représentant
01:11
14. Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin - Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours
00:48
15. Groupement d'Intérêt Public de Haute-Marne - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
00:50
16. Conseil Départemental de l'Accès au Droit de la Haute-Marne - Désignation des représentants
01:36
17. L'Association des Communes Forestières de la Haute-Marne - Désignation des représentants
00:33
18. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
08:20
19. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame KOST Denise - La Valotte Sud | 20. Acquisition de parcelles appartenant à Madame KOST Laëtitia - La Valotte Sud | 21. Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - Avenue des États-Unis
02:47
22. Échange foncier avec PLURIAL NOVILLA - Rue Godard Jeanson
01:31
23. Cession d'une parcelle à Monsieur MARTIN et Madame DEVILLE - Chemin de l'Étang Rozet
00:40
24. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame BOITEL - Rue du Pré Longue Queue
00:35
25. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu des décisions | 26. Questions diverses
05:38

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Introduction

Introduction

20:15
1. Adoption des procès-verbaux des 3 et 16 juillet 2020

1. Adoption des procès-verbaux des 3 et 16 juillet 2020

02:40
2. Formation des élus - Adoption du règlement intérieur

2. Formation des élus - Adoption du règlement intérieur

00:58
3. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation des membres

3. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation des membres

01:37
4. Fixation des conditions de dépôt des listes pour la commission d'ouverture des plis

4. Fixation des conditions de dépôt des listes pour la commission d'ouverture des plis

01:53
5. Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité des établissements recevant du public

5. Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité des établissements recevant du public

02:14
6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

01:59
7. Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de la vie sociale : EHPAD de l'Orme Doré - EHPAD

7. Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de la vie sociale : EHPAD de l'Orme Doré - EHPAD "Le chène" - ESAT "Le Bois l'Abbesse"

00:30
8. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports

8. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports

03:43
9. Écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Saint-Dizier - Désignation des représentants

9. Écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Saint-Dizier - Désignation des représentants

01:46
10. Lycées et Collèges de Saint-Dizier - Désignation des représentants au Conseil d'Administration

10. Lycées et Collèges de Saint-Dizier - Désignation des représentants au Conseil d'Administration

01:04
11. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura - Désignation de deux délégués de la Ville de Saint-Dizier au Comité Syndical

11. Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura - Désignation de deux délégués de la Ville de Saint-Dizier au Comité Syndical

00:56
12. Centre Laïque d'Éduction et de Loisirs de Saint-Dizier (CLEL) - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration

12. Centre Laïque d'Éduction et de Loisirs de Saint-Dizier (CLEL) - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration

01:12
13. Commission Locale d'Évalution des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d'un représentant

13. Commission Locale d'Évalution des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d'un représentant

01:11
14. Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin - Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours

14. Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin - Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours

00:48
15. Groupement d'Intérêt Public de Haute-Marne - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

15. Groupement d'Intérêt Public de Haute-Marne - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

00:50
16. Conseil Départemental de l'Accès au Droit de la Haute-Marne - Désignation des représentants

16. Conseil Départemental de l'Accès au Droit de la Haute-Marne - Désignation des représentants

01:36
17. L'Association des Communes Forestières de la Haute-Marne - Désignation des représentants

17. L'Association des Communes Forestières de la Haute-Marne - Désignation des représentants

00:33
18. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier - Décision modificative n°1 - Exercice 2020

18. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier - Décision modificative n°1 - Exercice 2020

08:20
19. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame KOST Denise - La Valotte Sud | 20. Acquisition de parcelles appartenant à Madame KOST Laëtitia - La Valotte Sud | 21. Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - Avenue des États-Unis

19. Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame KOST Denise - La Valotte Sud | 20. Acquisition de parcelles appartenant à Madame KOST Laëtitia - La Valotte Sud | 21. Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - Avenue des États-Unis

02:47
22. Échange foncier avec PLURIAL NOVILLA - Rue Godard Jeanson

22. Échange foncier avec PLURIAL NOVILLA - Rue Godard Jeanson

01:31
23. Cession d'une parcelle à Monsieur MARTIN et Madame DEVILLE - Chemin de l'Étang Rozet

23. Cession d'une parcelle à Monsieur MARTIN et Madame DEVILLE - Chemin de l'Étang Rozet

00:40
24. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame BOITEL - Rue du Pré Longue Queue

24. Cession d'une parcelle à Monsieur et Madame BOITEL - Rue du Pré Longue Queue

00:35
25. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu des décisions | 26. Questions diverses

25. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu des décisions | 26. Questions diverses

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