Conseil municipal du jeudi 19 décembre 2024

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  • Installation et sujets divers
  • I - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024
  • 1. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées et la Ville de Saint-Dizier - Avenants à la convention de services communs et à la convention de mise à disposition de services pour la culture
  • 2. Budget Primitif 2025 – Débat d’orientation budgétaire
  • 3. Créances admises en non-valeur – Budget principal
  • 4. Etudes et travaux pour l’aménagement à 2x2 voies de la RN4 – Sud de Saint-Dizier – Convention de financement
  • 5. Commission Communale pour l’accessibilité des établissements recevant du public – Désignation
  • 6. Commission consultative des services publics locaux – Désignation
  • 7. Commissions stratégiques « Ville de projets » - « Ville à taille humaine » - Désignation
  • 8. Projet de développement du réseau de chaleur urbain - Acquisition d’une partie de la parcelle AR n° 59 - Chemin du Closot
  • 9. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame THIEBAULT Murielle – La Valotte
  • 10. Cession d’une parcelle à Monsieur et Madame JACQUIER Yann – Lotissement Roger Michelot
  • 11. Installation classée pour la protection de l’environnement – O Look Toutou – territoire de la Commune de Saint-Dizier
  • 12. Développement prioritaire sur le réseau de chauffage urbain - Définition du périmètre
  • 13. Dépotage des sables de balayage à la station d’épuration de Saint-Dizier – Convention avec la Communauté d’Agglomération
  • 14. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2025
  • 15. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes
  • 16. Dispositif Impact Sport
  • 17. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2025 au commerce de détail – Avis du Conseil
  • IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Installation et sujets divers
17:47
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024
00:55
1. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées et la Ville de Saint-Dizier - Avenants à la convention de services communs et à la convention de mise à disposition de services pour la culture
14:41
2. Budget Primitif 2025 – Débat d’orientation budgétaire
01:22:27
3. Créances admises en non-valeur – Budget principal
00:56
4. Etudes et travaux pour l’aménagement à 2x2 voies de la RN4 – Sud de Saint-Dizier – Convention de financement
00:35
5. Commission Communale pour l’accessibilité des établissements recevant du public – Désignation
00:49
6. Commission consultative des services publics locaux – Désignation
00:25
7. Commissions stratégiques « Ville de projets » - « Ville à taille humaine » - Désignation
00:21
8. Projet de développement du réseau de chaleur urbain - Acquisition d’une partie de la parcelle AR n° 59 - Chemin du Closot
00:35
9. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame THIEBAULT Murielle – La Valotte
00:32
10. Cession d’une parcelle à Monsieur et Madame JACQUIER Yann – Lotissement Roger Michelot
00:47
11. Installation classée pour la protection de l’environnement – O Look Toutou – territoire de la Commune de Saint-Dizier
01:21
12. Développement prioritaire sur le réseau de chauffage urbain - Définition du périmètre
01:42
13. Dépotage des sables de balayage à la station d’épuration de Saint-Dizier – Convention avec la Communauté d’Agglomération
00:48
14. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2025
00:35
15. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes
00:53
16. Dispositif Impact Sport
02:13
17. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2025 au commerce de détail – Avis du Conseil
00:42
IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
00:43

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Enregistré le 19 déc. 2024
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17:47
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024

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00:55
1. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées et la Ville de Saint-Dizier - Avenants à la convention de services communs et à la convention de mise à disposition de services pour la culture

1. Mutualisation des services entre la Communauté d’Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées et la Ville de Saint-Dizier - Avenants à la convention de services communs et à la convention de mise à disposition de services pour la culture

14:41
2. Budget Primitif 2025 – Débat d’orientation budgétaire

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01:22:27
3. Créances admises en non-valeur – Budget principal

3. Créances admises en non-valeur – Budget principal

00:56
4. Etudes et travaux pour l’aménagement à 2x2 voies de la RN4 – Sud de Saint-Dizier – Convention de financement

4. Etudes et travaux pour l’aménagement à 2x2 voies de la RN4 – Sud de Saint-Dizier – Convention de financement

00:35
5. Commission Communale pour l’accessibilité des établissements recevant du public – Désignation

5. Commission Communale pour l’accessibilité des établissements recevant du public – Désignation

00:49
6. Commission consultative des services publics locaux – Désignation

6. Commission consultative des services publics locaux – Désignation

00:25
7. Commissions stratégiques « Ville de projets » - « Ville à taille humaine » - Désignation

7. Commissions stratégiques « Ville de projets » - « Ville à taille humaine » - Désignation

00:21
8. Projet de développement du réseau de chaleur urbain - Acquisition d’une partie de la parcelle AR n° 59 - Chemin du Closot

8. Projet de développement du réseau de chaleur urbain - Acquisition d’une partie de la parcelle AR n° 59 - Chemin du Closot

00:35
9. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame THIEBAULT Murielle – La Valotte

9. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame THIEBAULT Murielle – La Valotte

00:32
10. Cession d’une parcelle à Monsieur et Madame JACQUIER Yann – Lotissement Roger Michelot

10. Cession d’une parcelle à Monsieur et Madame JACQUIER Yann – Lotissement Roger Michelot

00:47
11. Installation classée pour la protection de l’environnement – O Look Toutou – territoire de la Commune de Saint-Dizier

11. Installation classée pour la protection de l’environnement – O Look Toutou – territoire de la Commune de Saint-Dizier

01:21
12. Développement prioritaire sur le réseau de chauffage urbain - Définition du périmètre

12. Développement prioritaire sur le réseau de chauffage urbain - Définition du périmètre

01:42
13. Dépotage des sables de balayage à la station d’épuration de Saint-Dizier – Convention avec la Communauté d’Agglomération

13. Dépotage des sables de balayage à la station d’épuration de Saint-Dizier – Convention avec la Communauté d’Agglomération

00:48
14. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2025

14. Office National des Forêts – Programme d’actions de la forêt communale pour l’année 2025

00:35
15. Office National des Forêts – Plan de gestion de la forêt communale – Destination des coupes

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00:53
16. Dispositif Impact Sport

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02:13
17. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2025 au commerce de détail – Avis du Conseil

17. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2025 au commerce de détail – Avis du Conseil

00:42
IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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