Conseil communautaire du jeudi 30 septembre 2021

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juillet et du 15 septembre 2021
  • 1. Budget principal - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
  • 2. Budget annexe de la régie eau potable - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
  • 3. Budget annexe de la régie assainissement collectif - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
  • 4. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonération des entreprises pour l'année 2022.
  • 5. Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
  • 6. Métallurgie Park - Régularisation d'écritures.
  • 7. Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021.
  • 8. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - Année 2020.
  • 9. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier - Modalités de concertation.
  • 10. Contrat Local de Santé - Signature de la lettre d'engagement.
  • 11. Convention temporaire de déversement des effluents dans le système d'assainissement public, entre la Communauté d'Agglomération, la société « les fromagers de Chevillon » et Veolia.
  • 12. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'unité hydrographique Saulx - Ornain - Constitution d'un groupement de commande.
  • 13. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): extension du périmètre à la Communauté de communes des Portes de Meuse.
  • 14. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): réduction du périmètre.
  • 15. Syndicat Mixte de la Marne Moyenne - Modification du périmètre et modification des statuts.
  • 16. Service public des transports et de la mobilité : choix du mode de gestion.
  • 17. Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration.
  • 18. Modification du tableau des effectifs.
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Installation
05:56
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juillet et du 15 septembre 2021
00:04
1. Budget principal - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
01:40
2. Budget annexe de la régie eau potable - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
04:17
3. Budget annexe de la régie assainissement collectif - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
01:11
4. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonération des entreprises pour l'année 2022.
06:41
5. Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
08:13
6. Métallurgie Park - Régularisation d'écritures.
01:27
7. Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021.
01:37
8. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - Année 2020.
04:35
9. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier - Modalités de concertation.
01:05
10. Contrat Local de Santé - Signature de la lettre d'engagement.
06:18
11. Convention temporaire de déversement des effluents dans le système d'assainissement public, entre la Communauté d'Agglomération, la société « les fromagers de Chevillon » et Veolia.
02:12
12. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'unité hydrographique Saulx - Ornain - Constitution d'un groupement de commande.
01:10
13. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): extension du périmètre à la Communauté de communes des Portes de Meuse.
02:17
14. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): réduction du périmètre.
00:11
15. Syndicat Mixte de la Marne Moyenne - Modification du périmètre et modification des statuts.
01:52
16. Service public des transports et de la mobilité : choix du mode de gestion.
02:16
17. Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration.
01:55
18. Modification du tableau des effectifs.
08:05

Informations

Enregistré le 30 sept. 2021
Durée totale : 01:03:02

Description

Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise. Jeudi 30 septembre, 18h, en direct de l'Espace Saint-Dizier Coeur de Ville.
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Conseil communautaire du jeudi 30 septembre 2021

on Sep 30, 2021
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05:56
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juillet et du 15 septembre 2021

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juillet et du 15 septembre 2021

00:04
1. Budget principal - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.

1. Budget principal - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.

01:40
2. Budget annexe de la régie eau potable - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.

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04:17
3. Budget annexe de la régie assainissement collectif - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.

3. Budget annexe de la régie assainissement collectif - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.

01:11
4. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonération des entreprises pour l'année 2022.

4. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonération des entreprises pour l'année 2022.

06:41
5. Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).

5. Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).

08:13
6. Métallurgie Park - Régularisation d'écritures.

6. Métallurgie Park - Régularisation d'écritures.

01:27
7. Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021.

7. Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021.

01:37
8. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - Année 2020.

8. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - Année 2020.

04:35
9. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier - Modalités de concertation.

9. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier - Modalités de concertation.

01:05
10. Contrat Local de Santé - Signature de la lettre d'engagement.

10. Contrat Local de Santé - Signature de la lettre d'engagement.

06:18
11. Convention temporaire de déversement des effluents dans le système d'assainissement public, entre la Communauté d'Agglomération, la société « les fromagers de Chevillon » et Veolia.

11. Convention temporaire de déversement des effluents dans le système d'assainissement public, entre la Communauté d'Agglomération, la société « les fromagers de Chevillon » et Veolia.

02:12
12. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'unité hydrographique Saulx - Ornain - Constitution d'un groupement de commande.

12. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'unité hydrographique Saulx - Ornain - Constitution d'un groupement de commande.

01:10
13. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): extension du périmètre à la Communauté de communes des Portes de Meuse.

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02:17
14. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): réduction du périmètre.

14. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): réduction du périmètre.

00:11
15. Syndicat Mixte de la Marne Moyenne - Modification du périmètre et modification des statuts.

15. Syndicat Mixte de la Marne Moyenne - Modification du périmètre et modification des statuts.

01:52
16. Service public des transports et de la mobilité : choix du mode de gestion.

16. Service public des transports et de la mobilité : choix du mode de gestion.

02:16
17. Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration.

17. Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration.

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18. Modification du tableau des effectifs.

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