Conseil communautaire du jeudi 30 septembre 2021
on Sep 30, 2021-
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Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise. Jeudi 30 septembre, 18h, en direct de l'Espace Saint-Dizier Coeur de Ville.
Moments arrow_drop_up
Installation
05:56
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juillet et du 15 septembre 2021
00:04
1. Budget principal - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
01:40
2. Budget annexe de la régie eau potable - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
04:17
3. Budget annexe de la régie assainissement collectif - Décision modificative n° 2 - Exercice 2021.
01:11
4. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonération des entreprises pour l'année 2022.
06:41
5. Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
08:13
6. Métallurgie Park - Régularisation d'écritures.
01:27
7. Contrat de Ville - Fonds de participation des habitants 2021.
01:37
8. Rapport annuel d'activité du délégataire de l'exploitation du centre nautique - Année 2020.
04:35
9. Déclaration de projet « Implantation de serres » emportant mise en compatibilité du PLU de Puellemontier - Modalités de concertation.
01:05
10. Contrat Local de Santé - Signature de la lettre d'engagement.
06:18
11. Convention temporaire de déversement des effluents dans le système d'assainissement public, entre la Communauté d'Agglomération, la société « les fromagers de Chevillon » et Veolia.
02:12
12. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'unité hydrographique Saulx - Ornain - Constitution d'un groupement de commande.
01:10
13. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): extension du périmètre à la Communauté de communes des Portes de Meuse.
02:17
14. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (S.M.B.M.A.): réduction du périmètre.
00:11
15. Syndicat Mixte de la Marne Moyenne - Modification du périmètre et modification des statuts.
01:52
16. Service public des transports et de la mobilité : choix du mode de gestion.
02:16
17. Société Publique Locale SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration.
01:55
18. Modification du tableau des effectifs.
08:05