Conseil municipal du jeudi 22 février 2024
on Feb 22, 2024-
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Installation
08:06

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023
00:14

1. Installation d’un Conseiller Municipal
00:57

2. Charte Régionale de la commande publique Grand Est
04:01

3. Budget Primitif - Exercice 2024 - Vote des taux des taxes d’imposition directes locales
03:53

4. Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget principal
51:38

Question diverse
01:11

5. Budget Primitif - Exercice 2024 – Autorisations de programme et crédits de paiement
01:42

6, 7, 8 & 9 - Budget Primitif - Exercice 2024 – Budget annexe du service forestier Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier Budget Primitif - Exercice 2024 - Budget annexe du lotissement Carpières Budget Primitif - Ex
02:43

10, 11, 12 & 13 - Marchés publics – Constitution de groupement de commandes – Fourniture d’électricité (tous tarifs) Marchés publics – Constitution de groupements de commandes – Marché de performance énergétique des installations thermiques Marchés publ
03:12

14. Programme Action Cœur de Ville : avenant à la convention
04:37

15 & 16 - Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Pascal PATTYN et Madame Evelyne LALLEMENT – Avenue Benoît Frachon Acquisition de parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Boulevard Salvador Allende
00:56

17. Acquisition du fonds de commerce Les Frouchies et d’une licence IV
03:03

18. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2023
00:28

Questions diverses
07:09