Installation
13:28
Informations diverses
12:16
I – Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022
00:40
1. Attribution de compensation – Révision pour trois communes
07:21
2. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – Répartition dérogatoire libre – Année 2022
05:11
3. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2023
04:35
4. Budget principal – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
05:37
5. Budget annexe de transport de personnes – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
00:39
6. Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif – décision modificative n°1 – Exercice 2022
01:13
7. Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Décision modificative n°3 – Exercice 2022
01:02
8. Budget annexe de l’assainissement géré en délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
00:34
9. Budget annexe de l’assainissement géré en délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°1 – Exercice 2022
00:49
10. Budget annexe de l’eau délégation de service sans transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°1 – Exercice 2022
00:32
11. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
00:33
Vote 6 à 11
00:23
Délibérations 12 à 14
03:22
15. Garantie d’emprunt auprès de PLURIAL NOVILIA pour le financement de l’acquisition-amélioration de 3 logements collectifs PLUS à Saint-Dizier – Rue François 1er pour un montant de 287 900 euros
01:35
16. Garantie d’emprunt auprès de PLURIAL NOVILIA pour le financement de la construction de 51 logements collectifs dont 24 PLUS et 21 PLAI à Saint-Dizier – Rue François 1er pour un montant de 2 754 179,00 euros
03:34
17. Chantier école du Lycée Blaise Pascal – Demande de subvention exceptionnelle
03:13
18. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François
01:13
19. Distribution de l’eau potable - lissage de la progression de la part collectivité pour les agriculteurs
02:22
20. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)
00:49
21. Contrat territorial 2022/2024 avec le Département de Haute-Marne – adoption
17:15
22. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urbai
01:21
23. Territoire de sécurité urbain et rural cœur grand est – création d’un syndicat mixte ferme – avis sur l’arrête de projet de périmètre
03:15
24. Versement mobilité : fixation du taux
01:59
25. Transports scolaires Montiers-sur-Saulx-Chevilon – Renouvellement de la convention
09:26
26. Convention de transfert et de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – avenant n°2
00:54
27. Acquisition d’une parcelle appartenant à la commune d’Eclaron-Braucourt-Sainte Livière – rue d’Ambrières
02:14
28. Révision n°2 du schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2022-2027
01:36
29. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « vert-bois » à Saint-Dizier – Avenant 2023
03:11
30. Instauration et définition des modalités d’exercice des fonctions en télétravail
10:41
Délibérations 31 à 34
04:33
35. Modification du tableau des effectifs
00:33
IV - Application de l'article l 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – compte rendu des décisions
00:08
Questions diverses
07:34
Informations
Enregistré le 26 sept. 2022Durée totale : 02:15:41
Conseil communautaire du lundi 26 septembre 2022
on Sep 26, 2022-
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13:28
Informations diverses
12:16
I – Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2022
00:40
1. Attribution de compensation – Révision pour trois communes
07:21
2. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – Répartition dérogatoire libre – Année 2022
05:11
3. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2023
04:35
4. Budget principal – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
05:37
5. Budget annexe de transport de personnes – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
00:39
6. Budget annexe de la régie de l’assainissement non collectif – décision modificative n°1 – Exercice 2022
01:13
7. Budget annexe de la régie de l’assainissement collectif – Décision modificative n°3 – Exercice 2022
01:02
8. Budget annexe de l’assainissement géré en délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°2 – Exercice 2022
00:34
9. Budget annexe de l’assainissement géré en délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°1 – Exercice 2022
00:49
10. Budget annexe de l’eau délégation de service sans transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n°1 – Exercice 2022
00:32
11. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à déduction de TVA – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
00:33
Vote 6 à 11
00:23
Délibérations 12 à 14
03:22
15. Garantie d’emprunt auprès de PLURIAL NOVILIA pour le financement de l’acquisition-amélioration de 3 logements collectifs PLUS à Saint-Dizier – Rue François 1er pour un montant de 287 900 euros
01:35
16. Garantie d’emprunt auprès de PLURIAL NOVILIA pour le financement de la construction de 51 logements collectifs dont 24 PLUS et 21 PLAI à Saint-Dizier – Rue François 1er pour un montant de 2 754 179,00 euros
03:34
17. Chantier école du Lycée Blaise Pascal – Demande de subvention exceptionnelle
03:13
18. SDIS – Convention de participation financière pour la restructuration du centre de secours de Vitry-le-François
01:13
19. Distribution de l’eau potable - lissage de la progression de la part collectivité pour les agriculteurs
02:22
20. Convention de financement du réseau d’initiative publique régionale de très haut débit sur 7 départements du Grand Est (Losange)
00:49
21. Contrat territorial 2022/2024 avec le Département de Haute-Marne – adoption
17:15
22. Convention relative au système de vidéoprotection intercommunal installe sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise avec les communes concernées et approbation du règlement intérieur du centre de supervision urbai
01:21
23. Territoire de sécurité urbain et rural cœur grand est – création d’un syndicat mixte ferme – avis sur l’arrête de projet de périmètre
03:15
24. Versement mobilité : fixation du taux
01:59
25. Transports scolaires Montiers-sur-Saulx-Chevilon – Renouvellement de la convention
09:26
26. Convention de transfert et de complémentarité en matière de transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – avenant n°2
00:54
27. Acquisition d’une parcelle appartenant à la commune d’Eclaron-Braucourt-Sainte Livière – rue d’Ambrières
02:14
28. Révision n°2 du schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2022-2027
01:36
29. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « vert-bois » à Saint-Dizier – Avenant 2023
03:11
30. Instauration et définition des modalités d’exercice des fonctions en télétravail
10:41
Délibérations 31 à 34
04:33
35. Modification du tableau des effectifs
00:33
IV - Application de l'article l 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – compte rendu des décisions
00:08
Questions diverses
07:34
