Conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

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  • Installation
  • Minute de silance
  • I - Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2024
  • 1. Installation d’un Conseiller Municipal
  • 2. ESAT « Le bois l’Abbesse » - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale
  • 3. Avenant au Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne
  • 4. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2023
  • 5. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
  • 6. Budget annexe du lotissement Carpières - Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
  • 7. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
  • -
  • 8. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Maintenance préventive et curative des ascenseurs et automatismes d’ouverture - 9. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Contrôles règlementaires des points d'eau incendie
  • 10. Jumelage foncier – Protocole d’objectifs tripartite avec Grand Paris Aménagement et la Ville d’Aubervilliers
  • 11. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3-4-8-15-16-17-20-25-26-29 12. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 3-5-6-7-8-14-16-25 13. Cession d’une parcelle à Monsieur SALAH et Madame HELLOU – Lotissement Roger Michelot
  • 14. Cession d’une parcelle à l’indivision APPERT – Chemin des Buttes
  • 15. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de Savoie 16. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de l’Ecole
  • 17. Cession d’une parcelle à la SCI du Pré Moinot - Zone d’activités du Pré Moinot
  • 18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Patrice BOULET – Route de Trois Fontaines l’Abbaye
  • 19. Office de Tourisme – Mise à disposition de biens
  • 20. Immeuble situé 39 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Résiliation du bail commercial
  • 21. Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Elargissement de l’amplitude d’accueil - Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires
  • 22. Dispositif « Pass’été » – Lancement de la saison 2024 et mise en œuvre d’une convention de coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération
  • 23. Dispositif « Séjours d’été pour les jeunes »
  • 24. Dispositif Impact Sport
  • 25. Transfert de propriété d’une œuvre de l’Etat au profit de la Ville de Saint-Dizier
  • 26. Projet scientifique et culturel du Musée de Saint-Dizier
  • 27. Restitution aux archives municipales des archives anciennes de la Ville déposées aux archives départementales de la Haute-Marne
  • 28. Révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – 2024
  • 29. Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
  • 30. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de la Ville de Saint-Dizier – Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
  • IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
  • Questions diverses
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Installation
03:24
Minute de silance
01:24
I - Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2024
05:16
1. Installation d’un Conseiller Municipal
00:55
2. ESAT « Le bois l’Abbesse » - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale
00:42
3. Avenant au Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne
04:04
4. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2023
09:13
5. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
01:38
6. Budget annexe du lotissement Carpières - Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
00:41
7. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024
00:35
-
00:02
8. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Maintenance préventive et curative des ascenseurs et automatismes d’ouverture - 9. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Contrôles règlementaires des points d'eau incendie
01:24
10. Jumelage foncier – Protocole d’objectifs tripartite avec Grand Paris Aménagement et la Ville d’Aubervilliers
13:23
11. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3-4-8-15-16-17-20-25-26-29 12. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 3-5-6-7-8-14-16-25 13. Cession d’une parcelle à Monsieur SALAH et Madame HELLOU – Lotissement Roger Michelot
04:32
14. Cession d’une parcelle à l’indivision APPERT – Chemin des Buttes
00:33
15. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de Savoie 16. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de l’Ecole
01:02
17. Cession d’une parcelle à la SCI du Pré Moinot - Zone d’activités du Pré Moinot
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18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Patrice BOULET – Route de Trois Fontaines l’Abbaye
01:19
19. Office de Tourisme – Mise à disposition de biens
01:22
20. Immeuble situé 39 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Résiliation du bail commercial
10:23
21. Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Elargissement de l’amplitude d’accueil - Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires
03:19
22. Dispositif « Pass’été » – Lancement de la saison 2024 et mise en œuvre d’une convention de coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération
04:07
23. Dispositif « Séjours d’été pour les jeunes »
02:21
24. Dispositif Impact Sport
02:32
25. Transfert de propriété d’une œuvre de l’Etat au profit de la Ville de Saint-Dizier
01:46
26. Projet scientifique et culturel du Musée de Saint-Dizier
03:51
27. Restitution aux archives municipales des archives anciennes de la Ville déposées aux archives départementales de la Haute-Marne
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28. Révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – 2024
03:42
29. Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
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30. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de la Ville de Saint-Dizier – Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement
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IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Questions diverses
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I - Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2024

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05:16
1. Installation d’un Conseiller Municipal

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00:55
2. ESAT « Le bois l’Abbesse » - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale

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00:42
3. Avenant au Contrat Territorial 2022-2024 – Conseil Départemental de la Haute-Marne

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04:04
4. Budget principal et budget annexes – Compte Financier Unique – Exercice 2023

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09:13
5. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024

5. Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024

01:38
6. Budget annexe du lotissement Carpières - Décision modificative n° 1 – Exercice 2024

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00:41
7. Budget annexe du lotissement Clos Mortier – Décision modificative n° 1 – Exercice 2024

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00:35
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00:02
8. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Maintenance préventive et curative des ascenseurs et automatismes d’ouverture - 9. Marchés publics – Convention de groupements de commandes - Contrôles règlementaires des points d'eau incendie

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01:24
10. Jumelage foncier – Protocole d’objectifs tripartite avec Grand Paris Aménagement et la Ville d’Aubervilliers

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13:23
11. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3-4-8-15-16-17-20-25-26-29 12. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 3-5-6-7-8-14-16-25 13. Cession d’une parcelle à Monsieur SALAH et Madame HELLOU – Lotissement Roger Michelot

11. Lotissement Carpières-Cugnot – Cession des lots n° 3-4-8-15-16-17-20-25-26-29 12. Lotissement Clos Mortier – Cession des lots n° 3-5-6-7-8-14-16-25 13. Cession d’une parcelle à Monsieur SALAH et Madame HELLOU – Lotissement Roger Michelot

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14. Cession d’une parcelle à l’indivision APPERT – Chemin des Buttes

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15. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de Savoie 16. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Office Public de l’Habitat – Rue de l’Ecole

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17. Cession d’une parcelle à la SCI du Pré Moinot - Zone d’activités du Pré Moinot

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18. Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Patrice BOULET – Route de Trois Fontaines l’Abbaye

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19. Office de Tourisme – Mise à disposition de biens

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21. Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Elargissement de l’amplitude d’accueil - Modification du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires

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03:19
22. Dispositif « Pass’été » – Lancement de la saison 2024 et mise en œuvre d’une convention de coopération entre la Ville de Saint-Dizier et les communes de la Communauté d’Agglomération

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23. Dispositif « Séjours d’été pour les jeunes »

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24. Dispositif Impact Sport

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26. Projet scientifique et culturel du Musée de Saint-Dizier

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30. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de la Ville de Saint-Dizier – Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement

30. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de la Ville de Saint-Dizier – Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement

05:22
IV - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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