Conseil communautaire du lundi 12 décembre 2022

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022
  • 1. Installation d’un délégué communautaire
  • 2. Budget principal – décision modificative n°5 – exercice 2022
  • 3. Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°2 – exercice 2022 / 4. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à dédu
  • 7. Budget annexe du lotissement cour Lorée – Approbation du compte administratif 2021 et affectation des résultats / 8. Budget primitif – exercice 2022 – budget annexe du lotissement cour Lorée / 9. Dissolution du budget annexe du lotissement cour Lorée e
  • 10. Budget annexe de l’usine Relais Evinox – décision modificative n°1 – exercice 2022
  • 11. Fournitures et acheminement d’électricité et service associés – convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation
  • 12. Contrat de Ville – fonds de participation des habitants 2022
  • 13. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement
  • 14. Concession – exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilités – avenant 1
  • 15. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est
  • 16. Sentiers de randonnées – convention d’assistance technique – actualisation du tarif
  • 17. Indemnisation EARL BAYARD pour perte de récolte travaux d’urgence AEP – BAYARD-SUR-MARNE
  • 18. Compétence eaux pluviales urbaines – définition et précision des champs de compétences entre les communes et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
  • 19. Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) - Adhésion
  • 20. Règlement Local de Publicité Intercommunal – Approbation
  • 21. Etude de faisabilité relative à la création d’activités liées aux métiers de la forêt, via l’insertion par l’économie
  • 22. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier
  • 23. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil
  • 24. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022
  • 25. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent – projet micro-folies
  • 26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale
  • 27. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  • Application de l'article l 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – compte rendu des décisions
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Installation
07:10
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022
00:11
1. Installation d’un délégué communautaire
01:42
2. Budget principal – décision modificative n°5 – exercice 2022
02:28
3. Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°2 – exercice 2022 / 4. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à dédu
02:27
7. Budget annexe du lotissement cour Lorée – Approbation du compte administratif 2021 et affectation des résultats / 8. Budget primitif – exercice 2022 – budget annexe du lotissement cour Lorée / 9. Dissolution du budget annexe du lotissement cour Lorée e
02:23
10. Budget annexe de l’usine Relais Evinox – décision modificative n°1 – exercice 2022
00:36
11. Fournitures et acheminement d’électricité et service associés – convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation
05:15
12. Contrat de Ville – fonds de participation des habitants 2022
01:51
13. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement
01:32
14. Concession – exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilités – avenant 1
09:15
15. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est
01:13
16. Sentiers de randonnées – convention d’assistance technique – actualisation du tarif
00:36
17. Indemnisation EARL BAYARD pour perte de récolte travaux d’urgence AEP – BAYARD-SUR-MARNE
00:36
18. Compétence eaux pluviales urbaines – définition et précision des champs de compétences entre les communes et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise
04:35
19. Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) - Adhésion
02:19
20. Règlement Local de Publicité Intercommunal – Approbation
02:00
21. Etude de faisabilité relative à la création d’activités liées aux métiers de la forêt, via l’insertion par l’économie
05:28
22. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier
03:47
23. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil
01:21
24. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022
02:12
25. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent – projet micro-folies
03:19
26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale
02:36
27. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
14:50
Application de l'article l 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – compte rendu des décisions
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07:10
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022

00:11
1. Installation d’un délégué communautaire

1. Installation d’un délégué communautaire

01:42
2. Budget principal – décision modificative n°5 – exercice 2022

2. Budget principal – décision modificative n°5 – exercice 2022

02:28
3. Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°2 – exercice 2022 / 4. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à dédu

3. Budget annexe de l’eau potable délégation de service public sans transfert de droits à déduction de TVA – décision modificative n°2 – exercice 2022 / 4. Budget annexe de l’eau potable géré en délégation de service public avec transfert de droits à dédu

02:27
7. Budget annexe du lotissement cour Lorée – Approbation du compte administratif 2021 et affectation des résultats / 8. Budget primitif – exercice 2022 – budget annexe du lotissement cour Lorée / 9. Dissolution du budget annexe du lotissement cour Lorée e

7. Budget annexe du lotissement cour Lorée – Approbation du compte administratif 2021 et affectation des résultats / 8. Budget primitif – exercice 2022 – budget annexe du lotissement cour Lorée / 9. Dissolution du budget annexe du lotissement cour Lorée e

02:23
10. Budget annexe de l’usine Relais Evinox – décision modificative n°1 – exercice 2022

10. Budget annexe de l’usine Relais Evinox – décision modificative n°1 – exercice 2022

00:36
11. Fournitures et acheminement d’électricité et service associés – convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation

11. Fournitures et acheminement d’électricité et service associés – convention d’indemnisation relative au dépassement de consommation

05:15
12. Contrat de Ville – fonds de participation des habitants 2022

12. Contrat de Ville – fonds de participation des habitants 2022

01:51
13. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement

13. Pôle Petite Enfance du territoire de la Communauté d’Agglomération – modification du règlement de fonctionnement

01:32
14. Concession – exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilités – avenant 1

14. Concession – exploitation d’un réseau de transport public et des services de mobilités – avenant 1

09:15
15. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est

15. Convention multi-partenariale pour l’exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est

01:13
16. Sentiers de randonnées – convention d’assistance technique – actualisation du tarif

16. Sentiers de randonnées – convention d’assistance technique – actualisation du tarif

00:36
17. Indemnisation EARL BAYARD pour perte de récolte travaux d’urgence AEP – BAYARD-SUR-MARNE

17. Indemnisation EARL BAYARD pour perte de récolte travaux d’urgence AEP – BAYARD-SUR-MARNE

00:36
18. Compétence eaux pluviales urbaines – définition et précision des champs de compétences entre les communes et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise

18. Compétence eaux pluviales urbaines – définition et précision des champs de compétences entre les communes et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise

04:35
19. Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) - Adhésion

19. Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) - Adhésion

02:19
20. Règlement Local de Publicité Intercommunal – Approbation

20. Règlement Local de Publicité Intercommunal – Approbation

02:00
21. Etude de faisabilité relative à la création d’activités liées aux métiers de la forêt, via l’insertion par l’économie

21. Etude de faisabilité relative à la création d’activités liées aux métiers de la forêt, via l’insertion par l’économie

05:28
22. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier

22. Actualisation de la convention de partenariat en vue de la revitalisation du territoire sur le bassin de Saint-Dizier

03:47
23. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil

23. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2023 au commerce de détail – Avis du Conseil

01:21
24. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022

24. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade et promotions au titre de l’année 2022

02:12
25. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent – projet micro-folies

25. Contrat de projet – création d’un emploi non permanent – projet micro-folies

03:19
26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale

26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale

02:36
27. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

27. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

14:50
Application de l'article l 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – compte rendu des décisions

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