Conseil municipal du jeudi 9 février 2023

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  • Installation
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
  • 1. Budget Primitif - Exercice 2023 - Vote des taux des trois taxes d’imposition directes locales
  • 2. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget principal
  • 3. Budget Primitif - Exercice 2022 – Autorisations de programme et crédits de paiement
  • 4. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget annexe du service forestier
  • 5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier 6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Carpières 7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot
  • 8. Réaménagement d’un lieu de centralité avec commerces et services sur le quartier du Vert-Bois - Lancement d’un appel à projet pour la cession du foncier
  • 9. Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2022
  • 10. Acquisition des droits indivis sur une cour commune appartenant à Madame PRIGNOT – Avenue de la République
  • 11. Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à ENGIE et à EDF – Rue du Général Maistre
  • 13. Opération de revitalisation du territoire (ORT) dite chapeau – Approbation et signature de la nouvelle convention
  • 12. Projet de création d’une pension de famille à Saint-Dizier
  • 14. Création du marché alimentaire et non alimentaire Les Halles – Suppression des marchés du jeudi et du marché provisoire
  • 15. Convention de concession de service public d’exploitation des foires et marchés – Protocole transactionnel relatif à l’indemnisation due au Covid-19
  • 16. Marchés publics – Fournitures et services de télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes - 17. Marchés publics – Fournitures de matériels électriques – Constitution d’un groupement de commandes - 18. Marchés publics – Entretien des
  • 21. Travaux d’enfouissement des réseaux rue Godard Jeanson – Convention avec Orange
  • 22. Office National des Forêts – Programme d’action de la forêt communale pour l’année 2023
  • 23. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées
  • Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
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1. Budget Primitif - Exercice 2023 - Vote des taux des trois taxes d’imposition directes locales
01:49
2. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget principal
28:18
3. Budget Primitif - Exercice 2022 – Autorisations de programme et crédits de paiement
03:01
4. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget annexe du service forestier
00:59
5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier 6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Carpières 7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot
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8. Réaménagement d’un lieu de centralité avec commerces et services sur le quartier du Vert-Bois - Lancement d’un appel à projet pour la cession du foncier
08:08
9. Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2022
10:24
10. Acquisition des droits indivis sur une cour commune appartenant à Madame PRIGNOT – Avenue de la République
01:50
11. Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à ENGIE et à EDF – Rue du Général Maistre
01:24
13. Opération de revitalisation du territoire (ORT) dite chapeau – Approbation et signature de la nouvelle convention
00:30
12. Projet de création d’une pension de famille à Saint-Dizier
01:49
14. Création du marché alimentaire et non alimentaire Les Halles – Suppression des marchés du jeudi et du marché provisoire
07:28
15. Convention de concession de service public d’exploitation des foires et marchés – Protocole transactionnel relatif à l’indemnisation due au Covid-19
00:44
16. Marchés publics – Fournitures et services de télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes - 17. Marchés publics – Fournitures de matériels électriques – Constitution d’un groupement de commandes - 18. Marchés publics – Entretien des
02:35
21. Travaux d’enfouissement des réseaux rue Godard Jeanson – Convention avec Orange
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22. Office National des Forêts – Programme d’action de la forêt communale pour l’année 2023
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23. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées
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Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
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Enregistré le 9 févr. 2023
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

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1. Budget Primitif - Exercice 2023 - Vote des taux des trois taxes d’imposition directes locales

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2. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget principal

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4. Budget Primitif - Exercice 2023 – Budget annexe du service forestier

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00:59
5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier 6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Carpières 7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot

5. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Clos Mortier 6. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Carpières 7. Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du lotissement Roger Michelot

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8. Réaménagement d’un lieu de centralité avec commerces et services sur le quartier du Vert-Bois - Lancement d’un appel à projet pour la cession du foncier

8. Réaménagement d’un lieu de centralité avec commerces et services sur le quartier du Vert-Bois - Lancement d’un appel à projet pour la cession du foncier

08:08
9. Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2022

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10:24
10. Acquisition des droits indivis sur une cour commune appartenant à Madame PRIGNOT – Avenue de la République

10. Acquisition des droits indivis sur une cour commune appartenant à Madame PRIGNOT – Avenue de la République

01:50
11. Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à ENGIE et à EDF – Rue du Général Maistre

11. Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à ENGIE et à EDF – Rue du Général Maistre

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13. Opération de revitalisation du territoire (ORT) dite chapeau – Approbation et signature de la nouvelle convention

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12. Projet de création d’une pension de famille à Saint-Dizier

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14. Création du marché alimentaire et non alimentaire Les Halles – Suppression des marchés du jeudi et du marché provisoire

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07:28
15. Convention de concession de service public d’exploitation des foires et marchés – Protocole transactionnel relatif à l’indemnisation due au Covid-19

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16. Marchés publics – Fournitures et services de télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes - 17. Marchés publics – Fournitures de matériels électriques – Constitution d’un groupement de commandes - 18. Marchés publics – Entretien des

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21. Travaux d’enfouissement des réseaux rue Godard Jeanson – Convention avec Orange

21. Travaux d’enfouissement des réseaux rue Godard Jeanson – Convention avec Orange

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22. Office National des Forêts – Programme d’action de la forêt communale pour l’année 2023

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23. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées

23. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées

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Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

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