Conseil communautaire du lundi 27 janvier 2025

Copier
  • Installation
  • 1. Installation d’un délégué communautaire
  • 2. Budget primitif 2025 - Débat d’orientation budgétaire
  • 3. Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal et budgets annexes
  • 4. Avis de l’Agglomération concernant les premières opérations de caractérisation et de surveillance environnementale de CIGEO (tranche de travaux DR0)
  • 5. Périmètres délimités des abords des monuments historiques de la ville de Saint-Dizier
  • 6. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
  • 7. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Clos Lapierre & 8. Constitution de servitude au profit d’Enedis – commune de Bettancourt-la-Ferrée
  • 9. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024
  • 10. Zone assainissement – approbation du plan de zonage et du dossier de mise à enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon, et autorisation de prescrire une enquête publique
  • 11. Concession de service public – exploitation du service public de l’eau potable sur la commune de Chevillon – avenant n° 1
  • 12. Redevance assainissement pour la commune de Bettancourt-la-Ferrée – fixation du tarif à compter du 1ᵉʳ avril 2025
  • 13. Inscription dans une démarche de sobriété et stratégie de préservation de la ressource en eau
  • 14. Aides aux entreprises – convention avec la Région Grand Est
  • 15. Modification de l’objet social de la société publique locale « Agence Attractivité Haute-Marne »
  • 16. Saison culturelle – modification des tarifs / création d’un tarif unique à destination des élèves internes des établissements scolaires
  • 17. Metallurgic Park – animations, activités, fixation des tarifs – offre Passtime
  • 18. Modification du tableau des effectifs – création de postes
  • 19. Contrat de projet – modification d’un emploi non permanent – DEMOS
  • 20. Recours à l’apprentissage – autorisation
  • 21. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
  • 22. Garantie d'emprunt
  • Point d'information
Valeur incorrecte
search
Nouveautés new_releases
Nouveautés
Vidéos video_library
Vidéos
Chaînes live_tv
Chaînes
Moments Infos Partage
Installation
09:10
1. Installation d’un délégué communautaire
00:37
2. Budget primitif 2025 - Débat d’orientation budgétaire
40:17
3. Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal et budgets annexes
01:32
4. Avis de l’Agglomération concernant les premières opérations de caractérisation et de surveillance environnementale de CIGEO (tranche de travaux DR0)
17:47
5. Périmètres délimités des abords des monuments historiques de la ville de Saint-Dizier
10:05
6. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier
07:24
7. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Clos Lapierre & 8. Constitution de servitude au profit d’Enedis – commune de Bettancourt-la-Ferrée
01:10
9. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024
01:45
10. Zone assainissement – approbation du plan de zonage et du dossier de mise à enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon, et autorisation de prescrire une enquête publique
01:30
11. Concession de service public – exploitation du service public de l’eau potable sur la commune de Chevillon – avenant n° 1
00:41
12. Redevance assainissement pour la commune de Bettancourt-la-Ferrée – fixation du tarif à compter du 1ᵉʳ avril 2025
01:06
13. Inscription dans une démarche de sobriété et stratégie de préservation de la ressource en eau
02:18
14. Aides aux entreprises – convention avec la Région Grand Est
05:08
15. Modification de l’objet social de la société publique locale « Agence Attractivité Haute-Marne »
06:34
16. Saison culturelle – modification des tarifs / création d’un tarif unique à destination des élèves internes des établissements scolaires
00:40
17. Metallurgic Park – animations, activités, fixation des tarifs – offre Passtime
04:31
18. Modification du tableau des effectifs – création de postes
03:47
19. Contrat de projet – modification d’un emploi non permanent – DEMOS
00:27
20. Recours à l’apprentissage – autorisation
01:20
21. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
00:57
22. Garantie d'emprunt
00:57
Point d'information
01:39

Informations

Enregistré le 27 janv. 2025
Durée totale : 02:01:22
--:--
--:--
/
--:--
 sync

Picture-in-Picture
Plus d'informations

Conseil communautaire du lundi 27 janvier 2025

1 month, 2 weeks ago
    Partager
  • link
    Copier le lien
  • Facebook
  • Twitter
  • Google Plus
  • Linkedin
  • Viadeo
  • Reddit
Moments arrow_drop_up
Installation

Installation

09:10
1. Installation d’un délégué communautaire

1. Installation d’un délégué communautaire

00:37
2. Budget primitif 2025 - Débat d’orientation budgétaire

2. Budget primitif 2025 - Débat d’orientation budgétaire

40:17
3. Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal et budgets annexes

3. Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal et budgets annexes

01:32
4. Avis de l’Agglomération concernant les premières opérations de caractérisation et de surveillance environnementale de CIGEO (tranche de travaux DR0)

4. Avis de l’Agglomération concernant les premières opérations de caractérisation et de surveillance environnementale de CIGEO (tranche de travaux DR0)

17:47
5. Périmètres délimités des abords des monuments historiques de la ville de Saint-Dizier

5. Périmètres délimités des abords des monuments historiques de la ville de Saint-Dizier

10:05
6. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

6. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire du « Vert-Bois » à Saint-Dizier

07:24
7. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Clos Lapierre & 8. Constitution de servitude au profit d’Enedis – commune de Bettancourt-la-Ferrée

7. Constitution de servitude au profit d’Enedis – Clos Lapierre & 8. Constitution de servitude au profit d’Enedis – commune de Bettancourt-la-Ferrée

01:10
9. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024

9. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024

01:45
10. Zone assainissement – approbation du plan de zonage et du dossier de mise à enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon, et autorisation de prescrire une enquête publique

10. Zone assainissement – approbation du plan de zonage et du dossier de mise à enquête publique du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cheminon, et autorisation de prescrire une enquête publique

01:30
11. Concession de service public – exploitation du service public de l’eau potable sur la commune de Chevillon – avenant n° 1

11. Concession de service public – exploitation du service public de l’eau potable sur la commune de Chevillon – avenant n° 1

00:41
12. Redevance assainissement pour la commune de Bettancourt-la-Ferrée – fixation du tarif à compter du 1ᵉʳ avril 2025

12. Redevance assainissement pour la commune de Bettancourt-la-Ferrée – fixation du tarif à compter du 1ᵉʳ avril 2025

01:06
13. Inscription dans une démarche de sobriété et stratégie de préservation de la ressource en eau

13. Inscription dans une démarche de sobriété et stratégie de préservation de la ressource en eau

02:18
14. Aides aux entreprises – convention avec la Région Grand Est

14. Aides aux entreprises – convention avec la Région Grand Est

05:08
15. Modification de l’objet social de la société publique locale « Agence Attractivité Haute-Marne »

15. Modification de l’objet social de la société publique locale « Agence Attractivité Haute-Marne »

06:34
16. Saison culturelle – modification des tarifs / création d’un tarif unique à destination des élèves internes des établissements scolaires

16. Saison culturelle – modification des tarifs / création d’un tarif unique à destination des élèves internes des établissements scolaires

00:40
17. Metallurgic Park – animations, activités, fixation des tarifs – offre Passtime

17. Metallurgic Park – animations, activités, fixation des tarifs – offre Passtime

04:31
18. Modification du tableau des effectifs – création de postes

18. Modification du tableau des effectifs – création de postes

03:47
19. Contrat de projet – modification d’un emploi non permanent – DEMOS

19. Contrat de projet – modification d’un emploi non permanent – DEMOS

00:27
20. Recours à l’apprentissage – autorisation

20. Recours à l’apprentissage – autorisation

01:20
21. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs

21. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs

00:57
22. Garantie d'emprunt

22. Garantie d'emprunt

00:57
Point d'information

Point d'information

01:39

En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales.