Conseil communautaire du lundi 24 novembre 2025

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  • Installation
  • Point d'information
  • 1. Autorisation de création d’un centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (Cigéo) : avis du conseil.
  • 2. Société publique locale SPL-Xdemat – examen du rapport de gestion du conseil d’administration – exercice 2024.
  • 3. Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der – redevance enjeux 2024 perçue en 2025.
  • 4. Budget principal : créances admises en non-valeur.
  • 5. Budget principal : créances éteintes par décision de justice.
  • 6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.
  • 7. Budget annexe usine relais Evinox : décision modificative n° 1 – exercice 2025.
  • 8. Budget annexe transports : décision modificative n° 1 – exercice 2025.
  • 9. Budget transports urbains : créances admises en non-valeur.
  • 10. Aire d’accueil des gens du voyage : modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2026.
  • 11. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : approbation du diagnostic, de la stratégie et du programme d’actions – demande d’avis de l’autorité environnementale.
  • 12. Concession assainissement de la commune de Bettancourt-la-Ferrée – protocole de fin de contrat. - 13. Concession assainissement des communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne – protocole de fin de contrat. - 14. Concession eau potable des communes de
  • 15. Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026. - 16. Redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
  • 17. Modification du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2024.
  • 18. Approbation des plans de zonage assainissement de la commune de Sommevoire-Rozières.
  • 19. Modifications des statuts du Syndicat départemental d’énergie et des déchets 52 (SDED).
  • 20. Concession d’aménagement Cœur Gambetta – transfert de maîtrise d’ouvrage.
  • 21. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’EPTB SGL – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 22. Échange foncier avec Madame Anne-Marie Hausmann et Monsieur Pierre Barbier – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 23. Conven
  • 24. Création d’une société d’économie mixte (S.E.M.) ayant pour objet principal le portage foncier d’opération de développement économique : approbation des statuts et désignation des représentants.
  • 25. Garantie d’emprunt accordée au profit de la « S.E.M. Immobilière du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées » pour le financement de l’opération d’acquisition de locaux à usage industriel pour un montant de 2 x1 M€.
  • 6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.
  • 26. Vente judiciaire – offre d’acquisition d’une parcelle appartenant à la SA Orflam Industrie, rue Malgras – zone d’activités de Trois-Fontaines.
  • Point d'information : friche Yto
  • 27. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2026 au commerce de détail – avis du conseil.
  • 28. Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire : santé souscrite par le centre de gestion de la Haute-Marne.
  • 29. Renouvellement tableau des emplois – créations de postes – modifications suite à avancements de grade et promotions internes.
  • Questions diverses
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Installation
03:17
Point d'information
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1. Autorisation de création d’un centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (Cigéo) : avis du conseil.
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2. Société publique locale SPL-Xdemat – examen du rapport de gestion du conseil d’administration – exercice 2024.
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3. Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der – redevance enjeux 2024 perçue en 2025.
02:12
4. Budget principal : créances admises en non-valeur.
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5. Budget principal : créances éteintes par décision de justice.
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6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.
00:20
7. Budget annexe usine relais Evinox : décision modificative n° 1 – exercice 2025.
00:32
8. Budget annexe transports : décision modificative n° 1 – exercice 2025.
00:15
9. Budget transports urbains : créances admises en non-valeur.
00:07
10. Aire d’accueil des gens du voyage : modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2026.
01:02
11. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : approbation du diagnostic, de la stratégie et du programme d’actions – demande d’avis de l’autorité environnementale.
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12. Concession assainissement de la commune de Bettancourt-la-Ferrée – protocole de fin de contrat. - 13. Concession assainissement des communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne – protocole de fin de contrat. - 14. Concession eau potable des communes de
02:10
15. Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026. - 16. Redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
02:42
17. Modification du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2024.
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18. Approbation des plans de zonage assainissement de la commune de Sommevoire-Rozières.
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19. Modifications des statuts du Syndicat départemental d’énergie et des déchets 52 (SDED).
01:32
20. Concession d’aménagement Cœur Gambetta – transfert de maîtrise d’ouvrage.
03:06
21. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’EPTB SGL – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 22. Échange foncier avec Madame Anne-Marie Hausmann et Monsieur Pierre Barbier – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 23. Conven
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24. Création d’une société d’économie mixte (S.E.M.) ayant pour objet principal le portage foncier d’opération de développement économique : approbation des statuts et désignation des représentants.
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25. Garantie d’emprunt accordée au profit de la « S.E.M. Immobilière du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées » pour le financement de l’opération d’acquisition de locaux à usage industriel pour un montant de 2 x1 M€.
01:27
6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.
01:16
26. Vente judiciaire – offre d’acquisition d’une parcelle appartenant à la SA Orflam Industrie, rue Malgras – zone d’activités de Trois-Fontaines.
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Point d'information : friche Yto
02:09
27. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2026 au commerce de détail – avis du conseil.
02:30
28. Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire : santé souscrite par le centre de gestion de la Haute-Marne.
03:25
29. Renouvellement tableau des emplois – créations de postes – modifications suite à avancements de grade et promotions internes.
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Questions diverses
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Enregistré le 24 nov. 2025
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1. Autorisation de création d’un centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (Cigéo) : avis du conseil.

1. Autorisation de création d’un centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (Cigéo) : avis du conseil.

43:41
2. Société publique locale SPL-Xdemat – examen du rapport de gestion du conseil d’administration – exercice 2024.

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3. Budget principal – Société des courses de Montier-en-Der/La Porte du Der – redevance enjeux 2024 perçue en 2025.

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02:12
4. Budget principal : créances admises en non-valeur.

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5. Budget principal : créances éteintes par décision de justice.

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00:23
6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.

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00:20
7. Budget annexe usine relais Evinox : décision modificative n° 1 – exercice 2025.

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00:32
8. Budget annexe transports : décision modificative n° 1 – exercice 2025.

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00:15
9. Budget transports urbains : créances admises en non-valeur.

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00:07
10. Aire d’accueil des gens du voyage : modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2026.

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01:02
11. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : approbation du diagnostic, de la stratégie et du programme d’actions – demande d’avis de l’autorité environnementale.

11. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : approbation du diagnostic, de la stratégie et du programme d’actions – demande d’avis de l’autorité environnementale.

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12. Concession assainissement de la commune de Bettancourt-la-Ferrée – protocole de fin de contrat. - 13. Concession assainissement des communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne – protocole de fin de contrat. - 14. Concession eau potable des communes de

12. Concession assainissement de la commune de Bettancourt-la-Ferrée – protocole de fin de contrat. - 13. Concession assainissement des communes de Chamouilley et Roches-sur-Marne – protocole de fin de contrat. - 14. Concession eau potable des communes de

02:10
15. Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026. - 16. Redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.

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02:42
17. Modification du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – année 2024.

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18. Approbation des plans de zonage assainissement de la commune de Sommevoire-Rozières.

18. Approbation des plans de zonage assainissement de la commune de Sommevoire-Rozières.

00:43
19. Modifications des statuts du Syndicat départemental d’énergie et des déchets 52 (SDED).

19. Modifications des statuts du Syndicat départemental d’énergie et des déchets 52 (SDED).

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20. Concession d’aménagement Cœur Gambetta – transfert de maîtrise d’ouvrage.

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03:06
21. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’EPTB SGL – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 22. Échange foncier avec Madame Anne-Marie Hausmann et Monsieur Pierre Barbier – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 23. Conven

21. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’EPTB SGL – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 22. Échange foncier avec Madame Anne-Marie Hausmann et Monsieur Pierre Barbier – sur la commune d’Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. - 23. Conven

04:13
24. Création d’une société d’économie mixte (S.E.M.) ayant pour objet principal le portage foncier d’opération de développement économique : approbation des statuts et désignation des représentants.

24. Création d’une société d’économie mixte (S.E.M.) ayant pour objet principal le portage foncier d’opération de développement économique : approbation des statuts et désignation des représentants.

35:57
25. Garantie d’emprunt accordée au profit de la « S.E.M. Immobilière du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées » pour le financement de l’opération d’acquisition de locaux à usage industriel pour un montant de 2 x1 M€.

25. Garantie d’emprunt accordée au profit de la « S.E.M. Immobilière du Grand Saint-Dizier, Der & Vallées » pour le financement de l’opération d’acquisition de locaux à usage industriel pour un montant de 2 x1 M€.

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6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.

6. Budget principal : décision modificative n° 2 – exercice 2025.

01:16
26. Vente judiciaire – offre d’acquisition d’une parcelle appartenant à la SA Orflam Industrie, rue Malgras – zone d’activités de Trois-Fontaines.

26. Vente judiciaire – offre d’acquisition d’une parcelle appartenant à la SA Orflam Industrie, rue Malgras – zone d’activités de Trois-Fontaines.

05:15
Point d'information : friche Yto

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27. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2026 au commerce de détail – avis du conseil.

27. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2026 au commerce de détail – avis du conseil.

02:30
28. Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire : santé souscrite par le centre de gestion de la Haute-Marne.

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29. Renouvellement tableau des emplois – créations de postes – modifications suite à avancements de grade et promotions internes.

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